Traduction de «amount kilometres driven could » (Anglais → Français) :

(2) Despite subsection (1), if the gasoline was used in an automobile or truck, the amount that shall be paid under subsection 68.16(1) of the Act in respect of the purchase may, at the option of the person who is deemed by section 3 to be the purchaser of the gasoline, be calculated by multiplying $0.0015 by the number of kilometres driven in Canada by or on behalf of the person.
(2) Malgré le paragraphe (1), dans le cas où l’essence est utilisée pour une automobile ou un camion, le montant à payer conformément au paragraphe 68.16(1) de la Loi peut être calculé, au choix de l’acheteur présumé de l’essence visé à l’article 3, en multipliant le nombre de kilomètres parcourus au Canada par cet acheteur ou pour son compte par 0,0015 $.

7306. For the purposes of paragraph 18(1)(r) of the Act, the amount in respect of the use of one or more automobiles in a taxation year by an individual for kilometres driven in the year for the purpose of earning income of the individual is the total of
7306. Pour l’application de l’alinéa 18(1)r) de la Loi, le montant pour usage d’une ou de plusieurs automobiles par un particulier au cours d’une année d’imposition quant aux kilomètres parcourus au cours de l’année en vue de lui permettre de gagner un revenu correspond au total des montants suivants :

The top line, the darkest line, shows what is called road vehicle volumes, the total amount of kilometres driven by the vehicle fleet.
La ligne du haut, la plus foncée, montre ce qu'on appelle les volumes de véhicules routiers, c'est-à-dire le nombre total de kilomètres parcourus par le parc de véhicules.

For instance, Pay-As-You-Drive (PAYD) schemes where the premium varies with the amount of kilometres driven could lead to substantial savings on accident costs as well as a reduction in CO2 emissions from cars.
Par exemple, les formules dont la prime varie en fonction du nombre de kilomètres parcourus pourraient entraîner des économies substantielles sur les coûts des accidents ainsi qu’une réduction des émissions de C02 dues aux véhicules.

(v) in any other case, the amount equal to the product obtained when the amount prescribed for the year is multiplied by the total number of kilometres that the automobile is driven (otherwise than in connection with or in the course of the taxpayer’s office or employment) during the period or periods referred to in subparagraph 6(1)(k)(ii), and
(ii) dans les autres cas, le produit de la multiplication du montant prescrit pour l’année par le nombre total de kilomètres parcourus par l’automobile (autrement que dans l’accomplissement des fonctions de la charge ou de l’emploi du contribuable) au cours de la ou des périodes en question;

The first would be an emissions factor specific to the vehicle, the second would be the amount the vehicle has been driven since the last time it was licensed, and the third would be a factor representing the local marginal damages per thousand kilometres from that vehicle class.
Le premier est le coefficient d'émission de polluants propre au véhicule, le deuxième représente la distance totale parcourue par le véhicule depuis le dernier renouvellement des plaques d'immatriculation, et le troisième est un coefficient correspondant aux dommages marginaux locaux pour 1 000 kilomètres attribuables à un véhicule de cette classe.

Thus a different risk and reward profile could be accepted if this maximises the amount of private investment, without undermining the genuine profit-driven character of the investment decisions.
Un profil risque/rémunération différent pourrait donc être accepté s’il optimise le montant de l’investissement privé sans nuire à la véritable recherche du profit inhérente aux décisions d’investissement.