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Vertaling van "although good results were already " (Engels → Frans) :

(5) Subject to subsection (6), no order may be made under subsection (1) with respect to goods that have already been the subject of an order made under that subsection or subsection 5(3) of the Export and Import Permits Act unless, after the expiry of the order and any related orders made under subsection 5(3.2) or (4.1) of that Act or section 60 or subsection 63(1), there has elapsed a period equal to the greater of two years and the total period during which the order or orders were in effect.

(5) Sous réserve du paragraphe (6), le décret prévu au paragraphe (1) ne peut être pris à l’égard de marchandises déjà visées par un décret pris en vertu de ce paragraphe ou du paragraphe 5(3) de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation tant qu’il ne s’est pas écoulé, depuis l’expiration du décret en cause et de tout autre décret pris en vertu des paragraphes 5(3.2) ou (4.1) de cette loi ou en vertu de l’article 60 ou du paragraphe 63(1), au moins deux ans ou, si elle est plus longue, la durée correspondant à la période d’application du décret ou des décrets.


When negotiations with Mercosur were suspended in 2004, good progress was already achieved on political dialogue and cooperation.

Lorsque les négociations avec le Mercosur ont été suspendues en 2004, des progrès satisfaisants avaient déjà été accomplis en matière de dialogue politique et de coopération.


As we have heard, negotiations are still continuing in many regions, but in the Caribbean region important and good results have already been achieved.

Comme nous l’avons entendu, des négociations se poursuivent toujours dans de nombreuses régions, mais des bons et d’importants résultats ont déjà été obtenus dans la région des Caraïbes.


Furthermore, she regrets that, although the training measures already seem to have taken place, there is no report about their content or results.

En outre, elle regrette que, bien que les mesures de formation semblent déjà avoir été mises en place, aucun rapport n'ait été fourni au sujet de leur contenu ou des résultats obtenus.


Although funds may have already been appropriated for the position of Commissioner of the Environment and Sustainable Development under the Auditor General Act, the Chair agrees with the arguments put forward by the hon. parliamentary secretary to the effect that the provisions contained in Bill C-474 would clearly alter the conditions under which these appropriations were originally authorized.

Bien que des crédits aient peut-être déjà été affectés au poste de commissaire à l’environnement et au développement durable en vertu de la Loi sur le vérificateur général, la présidence souscrit aux arguments présentés par le secrétaire parlementaire selon lesquels les dispositions du projet de loi C-474 auraient clairement pour effet de modifier les conditions rattachées aux crédits autorisés au départ.


I would like firstly to point out that, although there has been a clear winner, the Kadima party, it has not achieved the results it wanted, and that may have a certain impact on the negotiations on forming a coalition government, which is essential, although Mr Olmert has already chosen the Labour Party as the foundation for his coalition.

Tout d’abord, je voudrais souligner que, bien qu’il y ait clairement un gagnant, le parti Kadima, celui-ci n’a pas obtenu les résultats qu’il escomptait et cela pourrait bien avoir une incidence sur les négociations en vue de former un gouvernement de coalition, ce qui est essentiel, même si M. Olmert a choisi le parti travailliste comme base de sa coalition


Although quantitative restrictions were already lifted in early 2001, the agreement ends import and export licensing requirements for all textiles and clothing products.

Bien que des restrictions quantitatives aient déjà été supprimées au début de 2001, l’accord met fin aux licences exigées à l’importation et à l’exportation pour tous les produits textiles et articles d’habillement.


17. Calls on the Commission and the Member States to promote an exchange of information about good practice within already existing models, which would highlight the scope for dealing with work-organisation problems resulting from the interpretation of the Court of Justice of working time for on-call stand-by hours at the workplace in the health sector by means of increasing recruitment, introducing new work practices and new patterns of working for different staff groups ...[+++]

17. invite la Commission et les États membres à promouvoir un échange d'informations sur les bonnes pratiques observées dans le contexte des modèles existants de manière à mettre en lumière les possibilités de résolution des problèmes d'organisation du travail découlant de l'interprétation de la Cour de justice relative au temps de travail en ce qui concerne les heures en attente sur le lieu de travail dans le secteur de la santé; au nombre de ces possibilités pourraient figurer un recrutement accru, la mise en place de nouvelles pratiques et de nouveaux schémas de travail pour différents groupes de personnel, en ce compris éventuelleme ...[+++]


If Alliance members were serious about the House reaffirming its support for a national sex offender registry, although the government has already indicated that this time around it would not be duplicitous and would actually vote against the Alliance motion, they would take this out of their motion.

Si les députés alliancistes voulaient vraiment amener la Chambre à réaffirmer son appui à l'égard d'un registre national des délinquants sexuels, même si le gouvernement a déjà laissé entendre que, cette fois, il voterait contre la motion de l'Alliance, ils retireraient cette partie de leur motion.


Although mutual recognition has already achieved favourable results, the Commission, the Member States and the economic operators are aware of certain practical difficulties associated with its application.

Au-delà de tous les résultats positifs déjà obtenus par l'application de la reconnaissance mutuelle, la Commission, les Etats membres et les opérateurs économiques sont conscients de certaines difficultés pratiques d'application.




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Date index: 2025-06-14
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