In the case of a small organisation not managing the continuing airworthiness of aircraft used in commercial air transport, the quality system may be replaced by regular organisational reviews subject to the approval of the competent authority, except when the organisation issues airworthiness review certificates for aircraft above 2 730 kg MTOM other than balloons.
Dans le cas d’un petit organisme ne gérant pas le maintien de la navigabilité d’un aéronef utilisé dans le transport aérien commercial, le système qualité peut être remplacé par des bilans organisationnels réguliers soumis à l’approbation de l’autorité compétente, sauf lorsque l’organisme délivre des certificats d’examen de la navigabilité pour des aéronefs d’une MTOM supérieure à 2 730 kg autres que des ballons.