Vertaling van "activities for substitution " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

opioid substitution | opioid substitution therapy | opioid substitution treatment | substitution therapy | substitution treatment | OST [Abbr.]
traitement de substitution aux opiacés | TSO [Abbr.]

bipolar with three-zero substitution | B3ZS | bipolar with 3-zero substitution | bipolar three-zero substitution | bipolar 3-zero substitution | binary three-zero substitution | binary 3-zero substitution
codage bipolaire à substitution de trois zéros | codage bipolaire à substitution de 3 zéros | codage B3ZS | code bipolaire à substitution de trois zéros | code bipolaire à substitution de 3 zéros | code B3ZS

substitute [ substitutable good | substitute good | substitute product | replacement product | substitutable product | substitutional good ]
bien de substitution [ produit substituable | succédané | produit de substitution | substitut | produit de remplacement | bien substituable | produit remplaçable | bien remplaçable | produit substitut ]

substitution activity
activité de substitution

handle substitute materials | use a substitute material | apply substitute materials | use substitute materials
utiliser des matériaux de remplacement | utiliser des matériaux de substitution

substituted bequest | substituted gift | substituted legacy
legs mobilier substitué | legs substitué | legs substitué de biens personnels

police substitution mission | substituting for local police forces | substitution mission
mission de substitution aux polices locales

double-key substitution [ polyalphabetic substitution | double substitution ]
substitution à double clef [ double substitution | substitution double ]

photograph substitution [ photo-substitution | photo substitution ]
substitution de photographie [ substitution de photo ]

base pair substitution | base-pair substitution | substitution | replacement
substitution d'une paire de base | changement d'une paire de base | substitution

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. If a member is absent or unable to act, the association or council that appointed the member may appoint a temporary substitute member to act during the period that the member is absent or unable to act, and if the member who is absent or unable to act is a primary producer in Canada appointed from a list of nominees from a provincial cattle association, the temporary substitute member must be an active primary producer in Canada appointed from a list of nominees from that association.
4. En cas d’absence ou d’empêchement d’un membre, l’association ou le conseil qui l’a nommé peut nommer un membre suppléant pour agir à sa place pour la durée de son absence ou de son empêchement. Cependant, si le membre absent ou ayant un empêchement est un producteur du secteur primaire au Canada nommé à partir d’une liste de candidats d’une association provinciale de producteurs de bovins, le membre suppléant doit être un producteur actif du secteur primaire au Canada et être nommé à partir d’une liste de candidats de la même association.

(8) For the purpose of the definitions in subsection (1), a property held at any particular time by a corporation that would, if this Act were read without reference to this subsection, be considered to carry on an active business at that time, is deemed to be used or held by the corporation in the course of carrying on that active business if the property (or other property for which the property is substituted property) was acquired by the corporation, at any time in the 36-month period ending at the particular time, because the corporation
(8) Pour l’application des définitions figurant au paragraphe (1), le bien détenu à un moment donné par une société qui, en l’absence du présent paragraphe, serait considérée comme exploitant activement une entreprise à ce moment est réputé être utilisé ou détenu par la société dans le cours de l’exploitation active de cette entreprise si elle a acquis le bien (ou un autre bien pour lequel le bien est un bien substitué), au cours de la période de 36 mois se terminant à ce moment, du fait qu’elle a :

3. Calls on the Commission to give adequate focus to commodity markets and the RMI separately, since the two fields differ in nature and require specific measures to address their divergent problems; highlights the fact that financial and commodity markets today are more intertwined than ever and that price volatility is exacerbated by speculation; notes that properly functioning RM markets would provide the necessary incentives for business to use resources more efficiently, substitute resources, recycle and further invest in RD activities for substitution; encourages the Commission, therefore, to foster proper functioning of the RM markets by, for example, proceeding with the review of the Markets in Financial Services Directive in order to provide for more transparent trading; stresses that the three pillars of the RMI complement each other in solving the issues of RM and securing RM supply in the EU; calls on the Commission to implement the RM strategy in a balanced and coherent way, particularly with regard to other important European policies, especially within industry, research, environment, transport and Europe 2020; notes in this context, particularly, the important role played by a strong innovation and industrial policy;
3. invite la Commission à accorder une attention appropriée, d'une part, au marché des produits de base et, d'autre part, à l'initiative «Matières premières», dès lors que ces deux questions diffèrent par leur nature et exigent des mesures élaborées en fonction de leurs problèmes respectifs; souligne que les marchés financiers et les marchés des matières premières sont aujourd'hui plus interconnectés que jamais et que la volatilité des prix des matières premières est exacerbée par la spéculation; fait observer que le bon fonctionnement des marchés des matières premières encouragerait, comme il le faut, les entreprises à utiliser les ressources de manière plus efficace, à trouver des substituts à ces ressources, à recycler et à investir davantage dans les activités de recherches et développement pour remplacer ces ressources; invite, par conséquent, la Commission à favoriser le bon fonctionnement des marchés des matières premières, notamment par la révision de la directive concernant les marchés d'instruments financiers, afin de rendre plus transparentes les relations commerciales; souligne que les trois piliers de l'initiative «Matières premières» sont complémentaires et visent à résoudre les problèmes liés aux matières premières et à assurer l'offre en matière premières au sein de l'Union; demande à la Commission de mettre en œuvre la stratégie des matières premières de manière équilibrée et cohérente, notamment par rapport à d'autres politiques européennes importantes comme celles ayant trait à la recherche, à l'environnement, aux transports et à la stratégie Europe 2020; fait observer, à cet égard, l'importance du rôle d'une politique industrielle et de l'innovation solide;

3. Prior to submitting the opinion on the inclusion, or renewal of the inclusion, of an active substance in Annex I to the Commission, the Agency shall make publicly available information on potential candidates for substitution with a reasonable period during which relevant information, including information on available substitutes, may be submitted by interested third parties.
3. Avant de soumettre à la Commission son avis relatif à l'inscription ou au renouvellement de l'inscription d'une substance active à l'annexe I, l'Agence publie les informations disponibles sur les substances dont la substitution est envisageable dans un délai raisonnable durant lequel les tierces parties intéressées peuvent soumettre des informations pertinentes, notamment sur les substituts disponibles.

if the relevant active substances fall under Article 5 or are classified as candidates for substitution according to Article 9, a mandatory substitution plan has been established and implemented by the applicant or competent authority in order to replace the relevant substances with non-hazardous chemical or non-chemical alternatives within two years of the date of approval; and
si les substances actives visées relèvent de l'article 5 ou si leur substitution est envisagée au sens de l'article 9, un plan de substitution obligatoire a été élaboré et mis en œuvre par le demandeur ou l'autorité compétente, en vue de remplacer les substances visées par des substituts chimiques ou non chimiques non dangereux dans un délai de deux ans à compter de l'approbation; et

We also had the active involvement of a couple of other individuals from this House who are not full members of the committee but nonetheless came to the committee and substituted for people and who played a very important role: the member for Nepean—Carleton who was an active participant in the debates that led to the creation of this bill; and the member for Repentigny.
Nous avons aussi pu compter sur la participation active de deux autres députés qui ne sont pas des membres à plein temps du comité, mais qui ont néanmoins participé à ses travaux, en remplacement de membres réguliers, et qui ont joué un rôle très important: il s'agit du député de Nepean—Carleton, qui a participé activement aux débats ayant mené à la rédaction du projet de loi, et du député de Repentigny.

5 a. The minimum subsidy threshold for actions whereby the expansion of existing short sea shipping, rail or inland waterway transport activities is substituted for an increase in road transport shall be
5 bis. Le seuil minimal de subvention par action d'extension d'activités existantes de transport maritime à courte distance, de transport ferroviaire ou de navigation intérieure est de 250 000 euros.

[.] by substituting the following in line 20: " another federal act; he must moreover monitor the activities - except the activities of the Information Commissioner and of the Privacy Commissioner and the Intelligence Oversight Committee - carried out while applying legislation amended by the Anti-Terrorist Act, as well as"
«autre loi fédérale; il doit en outre surveiller les activités - sauf les activités du Commissaire à l'information et du Commissaire à la protection de la vie privée et le comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité - exercées en application des lois modifiées par la Loi antiterroriste, ainsi que se livrer à»

Prof. Marc Lavoie: Again, if you construct this super-mall and all it does is substitute the activity going on in the Zellers stores and the Canadian Tire stores, if it goes into this Wal-Mart, then the additional activity generated by this super-mall would be zero.
M. Marc Lavoie: Si vous construisez ce mégacentre commercial qui ne fait que remplacer les magasins Zellers ou Canadian Tire, si l'activité économique est transférée dans ce magasin Wal Mart, ce mégacentre commercial n'engendre alors aucune nouvelle activité.