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Traduction de «a province could still » (Anglais → Français) :

The process could still be improved to ensure, among other things, a balanced stakeholder participation in the standardisation process.

Ce processus pourrait encore être amélioré de manière à garantir, entre autres, une participation équilibrée des parties prenantes aux différentes étapes de la normalisation.


And, despite these increases, their exports to the EU-15 could still almost double, even at current levels of development.

Et, malgré ces augmentations, les exportations de ces pays vers l'UE-15 pourraient encore presque doubler, même aux niveaux de développement actuels.


If one province's legislation permitted removal of water and a project were to be approved, other provinces could still have legislation that prohibited removal of water.

Si la loi d'une province autorisait le captage de l'eau et qu'un projet devait être approuvé, d'autres provinces pourraient toujours avoir une loi interdisant le captage de l'eau.


The investigation found that Johnson Johnson could still have influenced the research programme, in particular based on the information it could have obtained through its Idorsia's minority shareholding.

L'enquête a révélé que Johnson Johnson aurait pu continuer d'influencer le programme de recherche, notamment grâce aux informations qu'elle aurait pu obtenir de par sa participation minoritaire dans Idorsia.


In answer to the specific question, if you did remove the aspects of tax-inclusive pricing under Bill C-70, the provinces could still go ahead and, within their provinces, implement tax-inclusive pricing.

Pour répondre à la question, si l'on supprimait les dispositions du projet de loi C-70 concernant l'inclusion de la taxe dans le prix, les provinces pourraient toujours aller de l'avant et faire inclure la taxe dans le prix sur leur territoire.


Should the long-gun registry be eliminated at the federal level, it has been argued that a province could still regulate firearms so long as it does not trench upon Parliament’s jurisdiction over criminal law.

On a affirmé que si le registre fédéral des armes à feu devait être aboli au fédéral, une province pourrait tout de même réglementer les armes à feu tant qu’elle n’empiète pas sur la compétence du Parlement en matière de droit criminel.


- Indications remained, however, that checks on expenditure not carried out to the level of the final beneficiary (for example, checks by the DETE and by Enterprise Ireland in the Industry OP) could still be taken into account for the 5% requirement.

- Il semblerait toutefois que des contrôles de dépenses n'allant pas jusqu'au niveau du destinataire final (telles les vérifications faites par le DETE et Enterprise Ireland dans le cadre du programme opérationnel 'Industrie') puissent encore être pris en compte pour le critère des 5 %.


The quality of the data sent to the EURODAC Central Unit could still be improved via specific training, local quality checks and the use of state-of-the-art equipment, such as live scanners.

La qualité des données transmises à l'unité centrale d'EURODAC pourrait encore être améliorée grâce à une formation spécifique, à des contrôles de qualité locaux et à l'utilisation d'équipements de pointe tels que les scanneurs opérationnels.


To my knowledge and I am sure the veterinarians of the province could confirm this, but it is still effective in Newfoundland right now and it is still used in Newfoundland.

Autant que je sache, et je suis certaine que les vétérinaires de la province pourraient le confirmer, ce médicament est toujours efficace à Terre-Neuve à l'heure actuelle et on l'y utilise encore.


Even if it is a provincial jurisdiction, it could still be very similar or identical from province to province.

Même s'il s'agit d'une administration provinciale, les choses pourraient être très semblables, voire identiques, d'une province à l'autre.




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'a province could still' ->

Date index: 2023-07-26
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