By derogation from points 37 and 38, stock-index futures which are exchange traded and — in the opinion of the competent authorities — represent broadly diversified indices shall attract a capital requirement against general risk of 8 %, but no capital requirement against specific risk.
Par dérogation aux points 37 et 38, les contrats financiers à terme sur indices boursiers qui sont négociés sur un marché boursier et représentent, de l'avis des autorités compétentes, des indices largement diversifiés sont assortis d'une exigence de fonds propres pour la couverture du risque général de 8 %, mais aucune exigence de fonds propres n'est imposée pour la couverture du risque spécifique.