Vertaling van "Dissimilar item " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

dissimilar item
article différent

dissimilar distributed cover | dissimilar distributed spray | unevenly distributed spray
pulvérisation hétérogène

dissimilar conditions
conditions inégales

index of dissimilarity
indice de dissemblance

Dissimilar
dissimilaire

dissimilar areas
régions dissemblables entre elles

dissimilar metals
métaux dissemblables

dissimilar electrode cell
pile à électrode dissemblable

Item score (qualifier value)
score d'un élément

Cancer dataset administrative items
élements administratifs des données sur le cancer

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(a) items of a similar nature shall be considered in the aggregate and dissimilar items shall be considered individually; and
a) les postes de nature semblable sont considérés comme un tout et ceux de nature différente sont considérés séparément; et

However, the perception of the average consumer is merely one of the circumstantial elements which must be taken into consideration in assessing the applicability of the ground under consideration – inter alia in addition to circumstances such as the nature of the category of goods under consideration, the artistic value of the shape concerned, its dissimilarity from other shapes in common use on the market concerned, the substantial price difference in relation to competing products, and a promotion strategy emphasising principally the aesthetic characteristics of the goods concerned.
Néanmoins, la perception du consommateur moyen ne constitue que l’une des circonstances nécessaires pour apprécier l’applicabilité du motif en cause. Il convient également de prendre en compte la nature de la catégorie de produits, la valeur artistique de la forme en cause, la spécificité de cette forme par rapport à d’autres formes généralement utilisées, la différence notable de prix par rapport aux produits manufacturés concurrents ou bien encore l’existence d’une stratégie promotionnelle visant à mettre en avant les caractéristiques esthétiques du produit en cause.

It implies a dissimilar level and intensity of obligations for Member States which must be met by adequate financial support.
Cela signifie que les États membres font face à des obligations dissemblables en termes de niveau et d'intensité, qui doivent être remplies avec un appui financier adapté.

In particular a dominant undertaking has an obligation under Article 82 of the EC Treaty to avoid "directly or indirectly imposing unfair purchase or selling prices or other unfair trading conditions" [30] and to avoid "applying dissimilar conditions to equivalent transactions with other trading parties, thereby placing them at a competitive disadvantage" [31].
En particulier, une entreprise en position dominante est tenue, conformément à l'article 82 du traité CE, de ne pas «imposer de façon directe ou indirecte des prix d'achat ou de vente ou d'autres conditions de transaction non équitables» [30] et d'éviter également d'«appliquer à l'égard de partenaires commerciaux des conditions inégales à des prestations équivalentes, en leur infligeant de ce fait un désavantage dans la concurrence» [31].

Exclusive arrangements: The term "exclusive arrangements" covers a variety of dissimilar legal situations.
Accords exclusifs: Le terme d' «accord exclusif» recouvre toute une série de situations juridiques différentes.

This outlook is not dissimilar to that of the Commission though GDP growth is projected to be higher in 2002 in the programme.
Ces perspectives ne diffèrent guère des propres calculs de la Commission, si ce n'est que la croissance du PIB en 2002 apparaît plus élevée dans le programme britannique.

For instance, consumers may use dissimilar services such as cable and satellite connections for the same purpose, namely to access the Internet.
Par exemple, les consommateurs peuvent utiliser des services différents, tels les connexions par câble ou par satellite, à une même fin, à savoir l'accès à l'Internet.

The Court has also explicitly condemned the practice of applying dissimilar conditions to equivalent transactions with other trading parties.
La Cour a de même explicitement condamné la pratique d'appliquer à l'égard de partenaires commerciaux des conditions inégales à des prestations équivalentes.

Without interfering with the internal content or organisation of the support systems of the Member States, the proposed decision is voluntary in character, not dissimilar to the way which young people already benefit from Community support for transnational mobility in training ( eg on the Leonardo programme which already supports more than 100000 young people), but it also covers those other young people who within the framework of bilateral arrangements, for example, undertake part of their training in another Member State.
Sans interférer en quoi que ce soit avec le contenu et l'organisation interne de ces dispositifs et systèmes de formation, elle présente un caractère "volontaire" dans le sens où elle peut s'appliquer à tous les jeunes qui bénéficient déjà d'un soutien communautaire à la mobilité transnationale dans la formation (comme dans le programme Leonardo da Vinci qui a déjà apporté un appui à plus de 100 000 jeunes), mais aussi à tous les autres jeunes en formation qui, dans le cadre d'accord bilatéraux par exemple, accomplissent une partie de leur formation dans un autre Etat membre.

Whereas these concessions are derogations from the provisions of Article 60 (1) and (2) of the Treaty which prohibit undertakings from applying dissimilar conditions to comparable transactions and departing from their price lists in comparable transactions;
considérant que ces facilités constituent des dérogations à l'interdiction faite aux entreprises par l'article 60 paragraphes 1 et 2 du traité d'appliquer des conditions inégales à des transactions comparables et de s'écarter des prix de leurs barèmes dans des transactions comparables;