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Traduction de «tenir » (Néerlandais → Français) :

2° in het derde lid worden, in de Franse versie, de woorden " devra tenir compte" vervangen door de woorden " tient compte" ;

2° à l'alinéa 3, les mots « devra tenir compte » sont remplacés par les mots « tient compte »;


De kwestie van de bevoegdheid van het Grondwettelijk Hof ten aanzien van wetgevende handelingen van Belgische overheden, ter uitvoering of ter omzetting van het Europees gemeenschapsrecht, is evenwel ter sprake gekomen in een bijdrage van M. Melchior en L. De Grève, voorzitter en emeritus-voorzitter van het Grondwettelijk Hof, waarin — weliswaar in voorzichtige en algemene bewoordingen — wordt opgemerkt : « Si le problème était soumis à la Cour, la question de la compétence de celle-ci ne pourrait être tranchée sans tenir compte de l'article 25bis [devenu 34] de la Constitution relatif à l'attribution de pouvoirs déterminés à des institu ...[+++]

La question de la compétence de la Cour constitutionnelle à l'égard d'actes législatifs des autorités belges portant exécution ou transposition du droit communautaire européen a toutefois été soulevée dans une étude de M. Melchior et L. De Grève, président et président émérite de la Cour constitutionnelle, qui observent, certes d'une manière générale et prudente: « Si le problème était soumis à la Cour, la question de la compétence de celle-ci ne pourrait être tranchée sans tenir compte de l'article 25bis (devenu 34) de la Constitution relatif à l'attribution de pouvoirs déterminés à des institutions de droit international public telles ...[+++]


De heer Courtois merkt op dat er een betekenisverschil is tussen « se tenir » in de Franse tekst en « zich te vertonen » in de Nederlandse tekst.

M. Courtois relève qu'il existe une différence de sens entre le texte français où l'on utilise les mots « se tenir » et le texte néerlandais qui utilise les mots « zich te vertonen ».


Hij verwijst meer bepaald naar de terminologie in verband met het woord « kind », of de tekst van artikel 5, die in het Nederlands anders geformuleerd is dan in het Frans (« se tenir », « zich vertonen »).

Il cite notamment le problème de terminologie liée à l'usage du mot « enfant » ou la discordance à l'article 5 entre la version française et néerlandaise (« se tenir », « zich vertonen »).


Art. 43. In artikel 102, § 3, laatste lid, van hetzelfde besluit worden in de Franse tekst, de woorden " peut ne pas tenir compte" vervangen door de woorden " peut décider de ne pas tenir compte" .

Art. 43. A l'article 102, § 3, dernier alinéa, du même arrêté, les mots « peut ne pas tenir compte » sont remplacés par les mots « peut décider de ne pas tenir compte ».


Art. 61. In artikel 96, § 3, laatste lid, van hetzelfde besluit worden in de Franse tekst de woorden " peut ne pas tenir compte" vervangen door de woorden " peut décider de ne pas tenir compte" .

Art. 61. A l'article 96, § 3, dernier alinéa, du même arrêté, les mots « peut ne pas tenir compte » sont remplacés par les mots « peut décider de ne pas tenir compte ».


Spreuk : CROIRE, VOULOIR, TENIR in letters van azuur op een lint van zilver.

Devise : CROIRE, VOULOIR, TENIR en lettres d'azur sur un listel d'argent.


Le moment venu, des mesures internes seront prises afin de tenir compte de cette incompatibilité».

Le moment venu, des mesures internes seront prises afin de tenir compte de cette incompatibilité ».


Celle-ci devra tenir compte du contenu et du coût du projet ainsi que des structures et du niveau de participation des groupes politiques, ainsi que de la définition du contenu des programmes.

Celle-ci devra tenir compte du contenu et du coût du projet ainsi que des structures et du niveau de participation des groupes politiques, ainsi que de la définition du contenu des programmes.


Ten slotte is de gerechtsdeurwaarder verplicht zijn ambt uit te oefenen telkens hij erom wordt verzocht en voor ieder die erom verzoekt (art. 517 van het Gerechtelijk Wetboek), maar in zijn hoedanigheid van ministerieel en openbaar ambtenaar « sa tâche excède celle qui lui confie son mandant puisqu'il a l'obligation, notamment, de tenir compte de tous les créanciers en concours et d'analyser la régularité de la créance ou du titre exécutoire qu'il est chargé de récupérer ou de poursuivre.» (L.

Enfin, l'huissier de justice est tenu d'exercer son ministère toutes les fois qu'il en est requis et pour tous requérants (art. 517 du Code judiciaire) mais, en sa qualité d'officier ministériel et public, « sa tâche excède celle qui lui confie son mandant puisqu'il a l'obligation, notamment, de tenir compte de tous les créanciers en concours et d'analyser la régularité de la créance ou du titre exécutoire qu'il est chargé de récupérer ou de poursuivre.» (L.




D'autres ont cherché : devra tenir     tranchée sans tenir     tenir     pas tenir     afin de tenir     celle-ci devra tenir     


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Date index: 2023-12-17
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