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Vertaling van "puisse se poursuivre " (Nederlands → Frans) :

Professor Fr. T'Kint en de heer Derijcke leggen van hun kant, in hun recent werk over het faillissementsrecht, de nadruk op het « weinig billijk » karakter dat zou kunnen voortvloeien uit de toepassing van de nieuwe interpretatie van artikel 46 Faill.W., met name in de hypothese bedoeld door het Hof van cassatie : « Ainsi, on comprendra aisément qu'en cas de faillite d'un locataire, le curateur puisse ne pas poursuivre l'exécution d'un bail commercial.

Quant au prof. Fr. T'Kint et à M. Derijcke, ils mettent l'accent, dans leur récent ouvrage sur le droit de la faillite, sur le caractère « peu équitable » qui pourrait résulter de l'application de l'inteprétation nouvelle l'article 46 de la loi sur les faillites, notamment dans l'hypothèse visée par la Cour de cassation: « Ainsi, on comprendra aisément qu'en cas de faillite d'un locataire, le curateur puisse ne pas poursuivre l'exécution d'un bail commercial.


(19) Er moet evenwel op gewezen worden dat, na deze bedenking over het door Luxemburg gepresenteerde verslag, in de slotopmerking ook het volgende staat : « Si cette pratique devait se poursuivre, il appartiendrait à l'État partie de prendre les mesures qui s'imposent pour que toutes les informations sur les parents soient enregistrées et archivées afin que l'enfant puisse, autant que possible et au moment opportun, connaître l'identité de son père et/ou de sa mère » (lo c. cit.).

(19) Il importe toutefois de relever qu'après avoir émis la considération précitée sur le rapport présenté par le Luxembourg, l'observation finale considère aussi ce qui suit: « Si cette pratique devait se poursuivre, il appartiendrait à l'État partie de prendre les mesures qui s'imposent pour que toutes les informations sur les parents soient enregistrées et archivées afin que l'enfant puisse, autant que possible et au moment opportun, connaître l'identité de son père et/ou de sa mère » (lo c. cit.).


Professor Fr. T'Kint en de heer Derijcke leggen van hun kant, in hun recent werk over het faillissementsrecht, de nadruk op het « weinig billijk » karakter dat zou kunnen voortvloeien uit de toepassing van de nieuwe interpretatie van artikel 46 Faill.W., met name in de hypothese bedoeld door het Hof van cassatie : « Ainsi, on comprendra aisément qu'en cas de faillite d'un locataire, le curateur puisse ne pas poursuivre l'exécution d'un bail commercial.

Quant au prof. Fr. T'Kint et à M. Derijcke, ils mettent l'accent, dans leur récent ouvrage sur le droit de la faillite, sur le caractère « peu équitable » qui pourrait résulter de l'application de l'inteprétation nouvelle l'article 46 de la loi sur les faillites, notamment dans l'hypothèse visée par la Cour de cassation: « Ainsi, on comprendra aisément qu'en cas de faillite d'un locataire, le curateur puisse ne pas poursuivre l'exécution d'un bail commercial.


Cette relation entre production agricole et secteur agroalimentaire doit être éclaircie pour que, justement, le résultat final soit à l'avantage du consommateur mais aussi des producteurs, afin que la production puisse se poursuivre.

Cette relation entre production agricole et secteur agroalimentaire doit être éclaircie pour que, justement, le résultat final soit à l’avantage du consommateur mais aussi des producteurs, afin que la production puisse se poursuivre.




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Date index: 2023-10-06
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