Traduction de «pourra » (Néerlandais → Français) :

Art. 123. In artikel 1512 van hetzelfde Wetboek worden, in de Franse versie, de woorden " pourra" en " aura" respectievelijk vervangen door de woorden " peut" en " a" .
Art. 123. Dans l'article 1512 du même Code, les mots « pourra » et « aura » sont respectivement remplacés par les mots « peut » et « a ».

1° in het tweede lid wordt, in de Franse versie, het woord " pourra" vervangen door het woord " peut" ;
1° à l'alinéa 2, le mot « pourra » est remplacé par le mot « peut »;

Art. 134. In artikel 1541, vierde lid, van hetzelfde Wetboek wordt, in de Franse versie, het woord " pourra" vervangen door het woord " peut" .
Art. 134. Dans l'article 1541, alinéa 4, du même Code, le mot « pourra » est remplacé par le mot « peut ».

3° in het eerste lid, 4° wordt, in de Franse versie, het woord " pourra" vervangen door het woord " peut" ;
3° à l'alinéa 1 , 4°, le mot « pourra » est remplacé par le mot « peut »;

Bovendien vestigt het HCV er de aandacht op dat inzake de mogelijkheid tot het vorderen van de schorsing bij uiterst dringende noodzakelijkheid van het bevel om het grondgebied te verlaten « la situation d'extrême urgence ne sera pas prise en compte si la personne n'est pas détenue, qu'il n'y aura pas de prise en compte des nouveaux éléments, et que, ne s'agissant pas d'un recours au fond, l'instance de recours ne pourra pas examiner des moyens relatifs à la Convention de Genève ou à la protection subsidiaire».
En outre, en ce qui concerne la possibilité de demander la suspension en extrême urgence de l'ordre de quitter le territoire, le HCR attire l'attention sur le fait que la situation d'extrême urgence ne sera pas prise en compte si la personne n'est pas détenue, qu'il n'y aura pas de prise en compte des nouveaux éléments, et que, ne s'agissant pas d'un recours au fond, l'instance de recours ne pourra pas examiner des moyens relatifs à la Convention de Genève ou à la protection subsidiaire.

« (La) Cour constate qu'en vertu du droit interne, l'enfant pourra, lorsqu'elle aura atteint l'âge de quinze ans, décider elle-même s'il est ou non dans son intérêt d'engager une procédure en recherche de paternité.
« [L]a Cour constate qu'en vertu du droit interne, l'enfant pourra, lorsqu'elle aura atteint l'âge de quinze ans, décider elle-même s'il est ou non dans son intérêt d'engager une procédure en recherche de paternité.

De heer Van Parys wijst op een verschil tussen de Nederlandse tekst « Zij kan ook » en de Franse tekst « elle pourra ».
M. Van Parys souligne une discordance entre le texte néerlandais « Zij kan ook » et le texte français « elle pourra ».

Bij diezelfde gelegenheid heeft de het Hoog Commissariaat bovendien aangegeven dat « en ce qui concerne la possibilité de demander la suspension en extrême urgence de l'ordre de quitter le territoire, le HCR attire l'attention sur le fait que la situation d'extrême urgence ne sera pas prise en compte si la personne n'est pas détenue et qu'il n'y aura pas de prise en compte des nouveaux éléments [et que] ne s'agissant pas d'un recours au fond, l'instance de recours ne pourra pas examiner des motifs relatifs à la Convention de Genève ou à la protection subsidiaire »
En outre, en ce qui concerne la possibilité de demander la suspension en extrême urgence de l'ordre de quitter le territoire, le HCR attire l'attention sur le fait que la situation d'extrême urgence ne sera pas prise en compte si la personne n'est pas détenue, qu'il n'y aura pas de prise en compte des nouveaux éléments, et que, ne s'agissant pas d'un recours au fond, l'instance de recours ne pourra pas examiner des moyens relatifs à la Convention de Genève ou à la protection subsidiaire.

1. In het indicatief samenwerkingsprogramma met de Democratische republiek Congo (DRC) is de volgende anti-corruptieclausule opgenomen : « aucun offre, paiement, don ou bénéfice de quelque nature que ce soit pouvant être considéré comme un acte illégal ou de corruption, ne pourra être promis, commis, recherché, ou accepté, directement ou indirectement comme une incitation ou compensation liées aux activités dans le cadre de ce Programme indicatif de coopération, y compris toute procédure ayant trait au lancement d’attribution ou d’exécution des marchés publics.
1. Le programme indicatif de coopération avec la République démocratique du Congo (RDC) contient la clause anticorruption suivante : « aucune offre, paiement, don ou bénéfice de quelque nature que ce soit pouvant être considéré comme un acte illégal ou de corruption, ne pourra être promis, commis, recherché, ou accepté, directement ou indirectement comme une incitation ou compensation liées aux activités dans le cadre de ce Programme indicatif de coopération, y compris toute procédure ayant trait au lancement d’attribution ou d’exécution des marchés publics.

Art. 24. In artikel 54, derde lid, van de Franse versie van hetzelfde Wetboek worden de woorden " ne pourra" vervangen door de woorden " ne peut" .
Art. 24. Dans l'article 54, alinéa 3, du même Code, les mots « ne pourra » sont remplacés par les mots « ne peut ».