Vertaling van "peuvent consister dans " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE

niet-consistent verklaarbare verandering in waardeveranderingen
action volatile

consistent vet
graisse à bas point de congélation

consistent tijdmetingssysteem
système cohérent de mesure du temps

ervoor zorgen dat vertalingen in verschillende doeltalen consistent zijn | consistentie van vertaalwerk in verschillende doeltalen garanderen | consistentie van vertaalwerk in verschillende doeltalen waarborgen
assurer la cohérence de travaux de traduction vers plusieurs langues cibles

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3) J. Verhoeven, op.cit., blz. 467. J. Masquelin geeft de volgende voorbeelden van verdragen in vereenvoudigde vorm : « Les dérogations aux règles classiques d'élaboration et de conclusion des traités peuvent porter sur l'un ou plusieurs éléments de forme ou de procédure, et consister en 1o l'absence d'intervention du détenteur du treaty making power; 2o l'établissement de la convention des parties contractantes en deux instruments distincts qui forment l'une, pollicitation, l'autre, acceptation; 3o l'absence d'approbation législative ou parlementaire; 4o l'absence de réserves de ratification et, en conséquence, 5o l'entrée en vigueur immédiate » (J. Masquelin, Le droit des traités dans l'ordre juridique et dans la pratique diplomatique belge, Brussel, Bruylant, 1980, nr. 235, blz. 293 en 294).
(3) J. Verhoeven, op. cit., p. 467. J. Masquelin donne les exemples suivants d'accords en forme simplifiée: « Les dérogations aux règles classiques d'élaboration et de conclusion des traités peuvent porter sur l'un ou plusieurs éléments de forme ou de procédure, et consister en 1o l'absence d'intervention du détenteur du treaty making power; 2o l'établissement de la convention des parties contractantes en deux instruments distincts qui forment l'une, pollicitation, l'autre, acceptation; 3o l'absence d'approbation législative ou parlementaire; 4o l'absence de réserves de ratification et, en conséquence, 5o l'entrée en vigueur immédiate » (J. Masquelin, Le droit des traités dans l'ordre juridique et dans la pratique diplomatique belge, Bruxelles, Bruylant, 1980, n( 235, pp. 293 et 294).

Ces actes peuvent consister dans le simple fait de donner des instructions ou des missions, ou dans des activités légales » (vergadering van woensdag 1 oktober 1997, blz. 52/9).
Ces actes peuvent consister dans le simple fait de donner des instructions ou des missions, ou dans des activités légales » (réunion du mercredi 1 octobre 1997, 52, p. 9).