De Minister van Leefmilieu stelt criteria voor monolithisch afval vast om hetzelfde niveau van milieubescherming te bieden als de bovengenoemde grenswaarden.
Le Ministre de l'Environnement définit des critères pour les déchets monolithiques de manière à assurer pour ces déchets le même niveau de protection de l'environnement que celui qui est garanti par les valeurs limites susmentionnées.