Vertaling van "marktonderneming* of diens " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE

marktonderneming
entreprise de marché

Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

met dien verstande dat
à condition que

verlies, door de piloot, van het vermogen diens taken uit te voeren
incapacité du pilote

de gemachtigde en diens plaatsvervangers
les délégués titulaires et les délégués suppléants

te dien einde
à cet effet

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Art. 6. De artikelen 17 tot 20 van de wet zijn van toepassing op de marktonderneming die Alternext organiseert, met dien verstande dat elke verwijzing naar marktonderneming dient te worden begrepen als een verwijzing naar de marktonderneming die Alternext organiseert.
Art. 6. Les articles 17 à 20 de la loi sont applicables à l'entreprise de marché qui organise Alternext, étant entendu que toute référence faite à l'entreprise de marché doit être comprise comme une référence à l'entreprise de marché qui organise Alternext.

(iii) de Betrokken Euronext Marktonderneming* of diens rechtsgeldig benoemde lasthebbers machtigen om ter plaatse onderzoek te verrichten in elke vestiging van het Lid en zo spoedig mogelijk alle informatie of documenten overleggen die de Betrokken Euronext Marktonderneming* of diens lasthebbers dienstig achten met het oog op dat onderzoek;
(iii) autoriser l'Entreprise de Marché d'Euronext Compétente* ou ses agents dûment habilités à effectuer des contrôles dans tout lieu d'établissement du Membre, et fournir dans les meilleurs délais toute information ou document que l'Entreprise de Marché d'Euronext Compétente* ou ses agents estiment utiles aux fins de ces contrôles;

2601/3 De betrokken Verbonden Partijen moeten zich schriftelijk verbinden om de Regels na te leven en de Betrokken Euronext Marktonderneming* of diens rechtsgeldig benoemde lasthebbers te machtigen ter plaatse onderzoek te verrichten in de vestigingen van die Verbonden Partijen, en om zo spoedig mogelijk alle informatie of documenten te verschaffen die de Betrokken Euronext Marktonderneming* of de lasthebbers dienstig achten voor dat onderzoek.
2601/3 Les Sociétés Parentes concernées doivent s'engager par écrit à respecter les Règles, à autoriser l'Entreprise de Marché d'Euronext Compétente* ou ses préposés dûment désignés à procéder à des contrôles sur place dans les locaux professionnels de ces Sociétés Parentes et à soumettre dès que possible tout document ou information que l'Entreprise de Marché d'Euronext Compétente* ou ces préposés considèrent appropriée pour les besoins de ces contrôles.

2204/3 Elk aspirant-Lid en Lid machtigt de Betrokken Euronext Marktonderneming* of diens rechtsgeldig benoemde lasthebbers om zijn informatiesysteem te controleren en moet alle in de loop van deze controle gevraagde informatie verstrekken.
2204/3 Chaque candidat à la qualité de Membre autorise l'Entreprise de Marché d'Euronext Compétente*, ou ses préposés dûment désignés à contrôler le système informatique de ce Membre et fournit toute information qui pourrait être demandée à l'occasion de ce contrôle.

2207/1 De Trading Managers en de Erkende Vertegenwoordigers kunnen slechts voor één van die functies worden geregistreerd en slechts namens één Lid; met dien verstande dat de Betrokken Euronext Marktonderneming* er anders kan over beslissen.
2207/1 Les Responsables des Négociations et les Représentants Autorisés ne peuvent faire l'objet d'une inscription que pour l'une de ces fonctions, et ce pour un seul Membre; l'Entreprise de Marché d'Euronext Compétente* peut toutefois en décider autrement.