In de Franse tekst van het ontworpen artikel 13, § 2, eerste lid, van het koninklijk besluit van 17 februari 2005 moet, naar analogie van de Nederlandse tekst, worden geschreven " ., l'analyse des cas présumés de réaction indésirable grave est poursuivie.." . in plaats van " ., l'analyse des cas présumés de réaction est poursuivie .." .
Dans le texte français de l'article 13, § 2, alinéa 1, en projet, de l'arrêté royal du 17 février 2005, on écrira par analogie avec le texte néerlandais " ., l'analyse des cas présumés de réaction indésirable grave est poursuivie .." . au lieu de " ., l'analyse des cas présumés de réaction est poursuivie .." .
