Vertaling van "dont ils exercent " (Nederlands → Frans) :

Op het gebied van landbouw en visserij worden jaarlijkse exercities gehouden om na te gaan welke wetgeving achterhaald is.
Des exercices annuels visant à repérer les actes législatifs obsolètes sont réalisés dans les domaines de l'agriculture et de la pêche.

Hoewel de gegevens voor beide perioden op gelijkaardige wijze zijn verzameld, zou het in dit stadium niet raadzaam zijn de gegevens van de twee exercities of van verschillende jaren met elkaar te vergelijken, omdat verschillende registratiemethoden en juridische definities kunnen zijn gebruikt.
Même si les méthodes de collecte des données utilisées pour les deux périodes étaient similaires, il ne serait pas opportun, à ce stade, de comparer les données, que ce soit entre les deux exercices ou entre différentes années, à cause d’éventuelles différences portant sur les méthodes d’enregistrement et les définitions légales.

De stuurgroep bestaat uit vertegenwoordigers van de lidstaten, en in 2005 hebben zij zich gericht op exercities op het gebied van wederzijds leren i.v.m. de mobiliteit van onderzoekers tussen de academische wereld en de industrie.
En 2005, ses travaux comprenaient essentiellement des actions d’apprentissage mutuel en rapport avec la mobilité des chercheurs entre les universités et les entreprises.

De Franse tekst luidt : « se faire produire, sans déplacement, pour en prendre connaissance, tous livres, registres, documents, disques, bandes ou n'importe quels autres supports d'information contenant des données dont l'établissement, la tenue ou la conservation sont prescrits par les législations dont ils exercent la surveillance (ainsi que tous les autres livres, registres, documents, disques, bandes ou n'importe quels autres supports d'information qu'ils jugent nécessaires à l'exercice de la surveillance ontbreekt) et en prendre des extraits, des duplicata, des impressions, des listages, des copies ou des photocopies, ou se faire fournir ceux-ci sans frais, ou même saisir n'importe quels supports d'information visés par le présent littera contre récépissé ».
Le texte français est le suivant : « se faire produire, sans déplacement, pour en prendre connaissance, tous (autres manque) livres, registres, documents, disques, bandes ou n'importe quels autres supports d'information contenant des données dont l'établissement, la tenue ou la conservation sont prescrits par les législations dont ils exercent la surveillance (ainsi que tous les autres livres, registres, documents, disques, bandes ou n'importe quels autres supports d'information qu'ils jugent nécessaires à l'exercice de la surveillance manque) et en prendre des extraits, des duplicata, des impressions, des listages, des copies ou des photocopies, ou se faire fournir ceux-ci sans frais, ou même saisir n'importe quels supports d'information visés par le présent littera contre récépissé ».

Deze rechtspraak is gebaseerd op een eenparige interpretatie van de wil van het Nationaal Congres : « si d'un coté, la Constitution a garanti la liberté des cultes, elle a nécessairement supposé de l'autre que tous les cultes peuvent s'exercer sans porter atteinte à la société, ni aux individus qui la composent; car s'il était possible qu'un culte existât dont l'exercice ne fut pas compatible avec l'ordre public, il aurait fallu le proscrire et non en légaliser l'existence.
Cette jurisprudence se fonde sur une interprétation unanime de la volonté du Congrès national aux termes de laquelle « si d'un côté, la Constitution a garanti la liberté des cultes, elle a nécessairement supposé de l'autre que tous les cultes peuvent s'exercer sans porter atteinte à la société, ni aux individus qui la composent; car s'il était possible qu'un culte existât dont l'exercice ne fut pas compatible avec l'ordre public, il aurait fallu le proscrire et non en légaliser l'existence.

Steunmaatregelen overeenkomstig de eerste alinea, punt d), onder iii) blijven beperkt tot injecties die noodzakelijk zijn om kapitaaltekorten aan te zuiveren die bij de door de ECB, de EBA of nationale autoriteiten verrichte nationale of Unie- of GTM-brede stresstests, doorlichtingen van de kwaliteit van activa of gelijkwaardige exercities zijn vastgesteld en in voorkomend geval door de bevoegde autoriteit zijn bevestigd.
Les mesures de soutien prévues au premier alinéa, point d) iii), sont limitées aux injections nécessaires pour combler les insuffisances de fonds propres constatées dans les tests de résistance à l'échelle nationale, de l'Union ou du MSU, les examens de qualité des actifs ou les études équivalentes effectués par la BCE, l'ABE ou les autorités nationales, confirmées, le cas échéant, par l'autorité compétente.

Steunmaatregelen overeenkomstig punt d), iii), van de eerste alinea blijven beperkt tot injecties die noodzakelijk zijn om kapitaaltekorten aan te zuiveren die bij de door de Europese Centrale Bank, de EBA of nationale autoriteiten verrichte nationale of Unie- of GTM-brede stresstests, doorlichtingen van de kwaliteit van activa of andere exercities zijn vastgesteld en, waar van toepassing, door de bevoegde autoriteit zijn bevestigd.
Les mesures de soutien visées au point d) iii) du premier alinéa sont limitées aux injections nécessaires pour combler les insuffisances de fonds propres constatées dans les tests de résistance à l’échelle nationale, de l’Union ou du MSU, des examens de qualité des actifs ou des études équivalentes menés par la Banque centrale européenne, l’ABE ou les autorités nationales confirmées, le cas échéant, par l’autorité compétente.

In het kader van de verschillende exercities van de open coördinatiemethode voor onderwijs en opleiding, cultuur en jeugd, moeten zij aldus in het bijzonder zorgen voor:
Dans le cadre des différents exercices de la méthode ouverte de coordination pour l'éducation, la formation, la culture et la jeunesse, ils veilleront ainsi en particulier à: