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HbAS
HbS-trait
Heterozygoot-hemoglobine S
Op de indirecte bevoegdheid gebaseerd verdrag
Sikkelcel-trait
Thalassaemia trait
Traité simple

Vertaling van "des traités internationaux " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE


sikkelcel-trait

Trait de la maladie des hématies falciformes [drépanocytaire]


HbS-trait | heterozygoot-hemoglobine S [HbAS]

Hémoglobine S hétérozygote Trait Hb-S


op de indirecte bevoegdheid gebaseerd verdrag | traité simple

convention simple | traité simple
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
170, 1916; B. JOFFE, « Du droit Dour les tribunaux belges d'interpréter les conventions internationales », Belgique judiciaire, 1921; J. VAN HOUTTE, « L'interprétation judiciaire des traités internationaux », Mélanges Maheim,tome II, page 372; MUULS, « Le traité international et la Constitution belge; Revue de droit international et de législation comparée, 1934, pages 451 à 491; E. ALLARD, « Application en France, à l'égard des Français, des conventions internationales concernant la propriété industrielle », Revue internationale de droit privé, 1906, page 121; LYON-CAEN, « De la non-applicabilité en France, à l'égard des Français, ...[+++]

170, 1916; B. JOFFE, « Du droit pour les tribunaux belges d'interpréter les conventions internationales », Belgique judiciaire, 1921; J. VAN HOUTTE, « L'interprétation judiciaire des traités internationaux », Mélanges Maheim, tome II, p. 372; MUULS, « Le traité international et la Constitution belge », Revue de droit international et de législation comparée, 1934, pages 451 à 491; E. ALLARD, « Application en France, à l'égard des Français, des conventions internationales concernant la propriété industrielle », Revue internationale de droit privé, 1906, page 121; LYON-CAEN, « De la non-applicabilité en France, à l'égard des Français, ...[+++]


170, 1916; B. JOFFE, « Du droit Dour les tribunaux belges d'interpréter les conventions internationales », Belgique judiciaire, 1921; J. VAN HOUTTE, « L'interprétation judiciaire des traités internationaux », Mélanges Maheim,tome II, page 372; MUULS, « Le traité international et la Constitution belge; Revue de droit international et de législation comparée, 1934, pages 451 à 491; E. ALLARD, « Application en France, à l'égard des Français, des conventions internationales concernant la propriété industrielle », Revue internationale de droit privé, 1906, page 121; LYON-CAEN, « De la non-applicabilité en France, à l'égard des Français, ...[+++]

170, 1916; B. JOFFE, « Du droit pour les tribunaux belges d'interpréter les conventions internationales », Belgique judiciaire, 1921; J. VAN HOUTTE, « L'interprétation judiciaire des traités internationaux », Mélanges Maheim, tome II, p. 372; MUULS, « Le traité international et la Constitution belge », Revue de droit international et de législation comparée, 1934, pages 451 à 491; E. ALLARD, « Application en France, à l'égard des Français, des conventions internationales concernant la propriété industrielle », Revue internationale de droit privé, 1906, page 121; LYON-CAEN, « De la non-applicabilité en France, à l'égard des Français, ...[+++]


(6) Zie daarover P. De Visscher, De la conclusion des traités internationaux, Brussel, 1943; P. De Visscher en P.-F.

(6) Voir à ce sujet P. De Visscher, De la conclusion des traités internationaux, Bruxelles, 1943; P. De Visscher et. P.-F.


Dr. Fam., 1991, blz. 495, die haar op zijn beurt overneemt van M. Waelbroeck, « Portée et critère de l'applicabilité directe des traités internationaux », R.C.J.B., 1985, blz. 34.

Dr. Fam., 1991, p. 495, qui l'emprunte elle-même à M. Waelbroeck, « Portée et critère de l'applicabilité directe des traités internationaux », R.C.J.B., 1985, p. 34.


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(6) Zie daarover P. De Visscher, De la conclusion des traités internationaux, Brussel, 1943; P. De Visscher en P.-F.

(6) Voir à ce sujet P. De Visscher, De la conclusion des traités internationaux, Bruxelles, 1943; P. De Visscher et. P.-F.


Il est prioritaire de renforcer le régime de non-prolifération et de désarmement en veillant à une application universelle et sans réserve de tous les traités et accords internationaux en la matière.

Il est prioritaire de renforcer le régime de non-prolifération et de désarmement en veillant à une application universelle et sans réserve de tous les traités et accords internationaux en la matière.




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Date index: 2022-02-09
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