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Traduction de «dehors des lieux de travail » (Néerlandais → Français) :

C. In de Franse tekst, § 1, 15º, te herschrijven als volgt : « 15º lieu de travail : tout lieu où un travail est effectué, s'il se trouve dans un établissement ou en dehors de celui-ci ou qu'il se trouve dans un espace clos ou ouvert; »

C. Récrire le texte français du § 1 , 15º, de cet article, de la façon suivante : « 15º lieu de travail : tout lieu où un travail est effectué, qu'il se trouve dans un établissement ou en dehors de celui-ci ou qu'il se trouve dans un espace clos ou ouvert; »


C. In de Franse tekst, § 1, 15º, te herschrijven als volgt : « 15º lieu de travail : tout lieu où un travail est effectué, s'il se trouve dans un établissement ou en dehors de celui-ci ou qu'il se trouve dans un espace clos ou ouvert; »

C. Récrire le texte français du § 1 , 15º, de cet article, de la façon suivante : « 15º lieu de travail : tout lieu où un travail est effectué, qu'il se trouve dans un établissement ou en dehors de celui-ci ou qu'il se trouve dans un espace clos ou ouvert; »


les frais liés à l'organisation des réunions en dehors des lieux de travail (commissions ou leurs délégations, groupes politiques),

les frais liés à l'organisation des réunions en dehors des lieux de travail (commissions ou leurs délégations, groupes politiques),


Ce crédit est destiné à couvrir les frais de fonctionnement du cabinet médical dans les trois lieux de travail, y compris l'achat de matériel, de produits pharmaceutiques, etc., les frais relatifs aux examens médicaux préventifs, les dépenses occasionnées par le fonctionnement de la commission d'invalidité ainsi que les dépenses relatives aux prestations externes des spécialistes médicaux jugées nécessaires par les médecins-conseils.

Ce crédit est destiné à couvrir les frais de fonctionnement du cabinet médical dans les trois lieux de travail, y compris l'achat de matériel, de produits pharmaceutiques, etc., les frais relatifs aux examens médicaux préventifs, les dépenses occasionnées par le fonctionnement de la commission d'invalidité ainsi que les dépenses relatives aux prestations externes des spécialistes médicaux jugées nécessaires par les médecins-conseils.


Ce crédit est destiné à couvrir essentiellement les frais de gardiennage et de surveillance des bâtiments occupés par le Parlement dans les trois lieux habituels de travail et les Bureaux d'information.

Ce crédit est destiné à couvrir essentiellement les frais de gardiennage et de surveillance des bâtiments occupés par le Parlement dans les trois lieux habituels de travail et les Bureaux d'information.


Investigation et contrôle sur les lieux de travail», «Orientation», 1992, blz. 152 en volgende; Arbeidrechtbank, Luik, 17 mei 1985, JTT 985, 472, Arbeidrechtbank, Brussel, 7 februari 1990, Pas.

Investigation et contrôle sur les lieux de travail», Orientation, 1992, p. 152 et suivantes; Tribunal du travail, Liège, 17 mai 1985, JTT 985, 472, Tribunal du travail, Bruxelles, 7 février 1990, Pas.


Investigation et contrôle sur les lieux de travail», «Orientation», 1992, blz. 152 en volgende; Arbeidsrechtbank Luik, 17 mei 1985, JTT 985, 472, Arbeidsrechtbank Brussel, 7 februari 1990, Pas.

Investigation et contrôle sur les lieux de travail», Orientation, 1992, p. 152 et suivantes; Tribunal du travail, Liège, 17 mai 1985, JTT 985, 472, Tribunal du travail, Bruxelles, 7 février 1990, Pas.




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Date index: 2021-03-01
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