Vertaling van "conviendra " (Nederlands → Frans) :

1° in de Franse versie worden de woorden " s'agira" en " conviendra" respectievelijk vervangen door de woorden " s'agit" en " convient" ;
1° les mots « s'agira » et « conviendra » sont respectivement remplacés par les mots « s'agit » et « convient »;

De rechtspraak heeft trouwens gewezen op de moeilijkheid, of zelfs de onmogelijkheid, om dit te doen : « Il conviendra, alors, de pouvoir isoler le fait provoqué des autres infractions.
La doctrine a d'ailleurs parfaitement relevé la difficulté, voire l'impossibilité, d'une telle démarche: « Il conviendra, alors, de pouvoir isoler le fait provoqué des autres infractions.

In dit verband werd verwezen naar het toelichtend rapport dat stelt : « La primauté de l'être humain est un principe qui inspire l'ensemble de la Convention, et c'est à sa lumière qu'il conviendra d'interpréter chacune de ses dispositions.
On a renvoyé à cet égard au rapport explicatif, qui précise : « La primauté de l'être humain est un principe qui inspire l'ensemble de la Convention, et c'est à sa lumière qu'il conviendra d'interpréter chacune de ses dispositions.

De heer Nys verwijst in zijn antwoord op de eerste vraag naar paragraaf 21 van het toelichtend rapport van het CDBI bij het verdrag : « La primauté de l'être humain est un principe qui inspire l'ensemble de la Convention, et c'est à sa lumière qu'il conviendra d'interpréter chacune de ses dispositions».
Dans sa réponse à la première question, M. Nys renvoie au paragraphe 21 du rapport explicatif du C.D.B.I. relatif à la convention : « La primauté de l'être humain est un principe qui inspire l'ensemble de la convention, et c'est à sa lumière qu'il conviendra d'interpréter chacune de ses dispositions ».