Traduction de «can know from » (Néerlandais → Français) :

TERMINOLOGIE

Know-How Fonds
Fonds du savoir-faire

contract betreffende know-how
contrat de savoir-faire

know-how-licentieovereenkomst
accord de licence de savoir-faire

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

« This condition is satisfied where the individual can know from the wording of the relevant provision and, if need be, with the assistance of the courts' interpretation of it, what acts and omissions will make him liable » (35).
« Cette condition se trouve remplie lorsque l'individu peut savoir, à partir du libellé de la clause pertinente et, au besoin, à l'aide de son interprétation par les tribunaux, quels actes et omissions engagent sa responsabilité » (35).

- Madam President, unfortunately my transport here – the train from Brussels, on which I know some Belgian members of the Council were also travelling – was held up for well over an hour.
– (EN) Madame la Présidente, malheureusement, le moyen de transport qui m’a amené ici – le train de Bruxelles, avec lequel je sais que certains membres belges du Conseil ont également voyagé – est resté bloqué pendant plus d’une heure.

- Under the Rural Development Regulation (EC) N° 1257/1999 young farmers can benefit from several measures : support for the initial setting-up of their business, increased aid rates for further investments in their agricultural holdings and the acquisition of the necessary skills and know-how through the training measure.
- En vertu du règlement (CE) n° 1257/1999 concernant le soutien au développement rural, les jeunes agriculteurs peuvent bénéficier d’une série de mesures : soutien à l’installation initiale, accroissement des taux d’aides à l’investissement dans leurs exploitations agricoles et soutien à la formation pour l’acquisition des compétences et du savoir-faire requis.