Vertaling van "sauf dans " (Nederlands → Frans) :

V. identificatie van de aankoper. Onder “identificatie van de aankoper” worden de coördinaten verstaan van de plaats waar het product werd geleverd (is niet hetzelfde als facturatieadres want via dit laatste is volledige traceerbaarheid van het product niet mogelijk), b) les enregistrements sont journaliers (sauf pour les entreprises
V. identification de l’acheteur, par identification de l’acheteur, il faut comprendre les coordonnées de l’endroit où le produit a été livré (l’adresse de facturation ne convient pas car elle ne permet pas de « tracer » le produit), b) les enregistrements sont journaliers (sauf pour les entreprises qui

LÊimpact sur le risque est tel quÊun changement de paradigme à ce niveau est proposé 15 , c'est-à-dire la prescription systématique de -bloquants (sauf en cas de contreindications) chez les patients présentant un risque cardiaque modéré à sévère.
LÊimpact sur le risque est tel quÊun changement de paradigme à ce niveau est proposé 14 , c'est-à-dire la prescription systématique de -bloquants (sauf en cas de contreindications) chez les patients présentant un risque cardiaque modéré à sévère.

Canada - Ontario Physician Health Program Le Programme de santé des médecins maintiendra la confidentialité des renseignements, sauf dans les cas suivants :
Le Programme de santé des médecins maintiendra la confidentialité des renseignements, sauf dans les cas suivants :

Tous les candidats sont acceptés, sauf lorsque les
Tous les candidats sont acceptés, sauf lorsque les conditions médicales du requérant nécessitent un traitement médical immédiat (par exemple, risque de suicide ou crise psychotique).

Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d’État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d’indépendance et d’impartialité, sauf s’il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d’animosité à l’égard du praticien ou s’ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu’un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d’une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n’ont pas d’intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l’article 164, alinéa 1er, de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu’un remboursement d’indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l’ordre juridique légal et réglementaire ; qu’une telle situation n’est pas constitutive d’un intérêt dans le chef de l’organisme assureur, qui n’est même pas libre d’y renoncer ; que l’article 164 s’applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1er, et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ; que l’article 146, § 2, dispose que “[Le SECM] invite [les personnes et établissements autorisés à dispenser des prestations de santé] à restituer volontairement la valeur des prestations qui leur ont été payées indûment. Les remboursements ainsi obtenus sont versés au compte de l’Institut et sont comptabilisés comme recettes de l’assurance soins de santé ; que le remboursement ne fait pas obstacle à l’a ...
Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d'État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d'indépendance et d'impartialité, sauf s'il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d'animosité à l'égard du praticien ou s'ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu'un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d'une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n'ont pas d'intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l'article 164, alinéa 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu'un remboursement d'indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l'ordre juridique légal et réglementaire ; qu'une telle situation n'est pas constitutive d'un intérêt dans le chef de l'organisme assureur, qui n'est même pas libre d'y renoncer ; que l'article 164 s'applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1 er et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ;

Le taux de fréquentation chez le médecin généraliste est sensiblement identique dans toutes les régions et provinces, sauf à Bruxelles, où il est beaucoup moins important (2,80).
De frequentie bij de huisarts is ongeveer identiek in alle gewesten en provincies, behalve in Brussel, waar het veel minder hoog is (2,80).

Par contre, le nombre de médecins spécialistes en formation croit régulièrement (sauf en 2004) et particulièrement entre 2006 et 2008.
Het aantal artsen-specialisten in opleiding neemt gestaag toe (behalve in 2004), vooral tussen 2006 en 2008.

Indicateurs 2000 2004 2008 2009 Sexe Classes d'âge médecin F 65+ 35- 35-44 45-54 55-64 65-74 Nombre de 8.515 8.472 8.336 8.283 2.161 663 500 1.479 2.813 2.829 545 M.G. ETP lissé (sauf M.M).
Indicatoren 2000 2004 2008 2009 Geslacht Leeftijdscategorie arts V 65+ 35- 35-44 45-54 55-64 65-74 aantal H.A. in 8.515 8.472 8.336 8.283 2.161 663 500 1.479 2.813 2.829 545 VTE (zonder M.H).

Tableau 20 - Indicateurs de productivité en médecine générale par catégorie de médecins généralistes (ETP) - 2000-2009 Indicateurs 2000 2004 2008 2009 Sexe Classes d'âge du médecin F 65+ 35- 35-44 45-54 55-64 65-74 Nombre 8.515 8.472 8.336 8.283 2.161 663 500 1.479 2.813 2.829 545 de M.G. ETP lissé (sauf M.M).
Indicatoren 2000 2004 2008 2009 Geslacht leeftijdscategorie arts V 65+ 35- 35-44 45-54 55-64 65-74 aantal H.A. in VTE 8.515 8.472 8.336 8.283 2.161 663 500 1.479 2.813 2.829 545 (zonder M.H.) % activiteit 100% 22% 7% 5% 17% 36% 35% 6% totaal patiëntenbestand 802 815 981 1.003 973 768 839 1.015 1.098 986 795

Chez les patients angoreux, il est recommandé de prescrire des antiagrégants plaquettaires (sauf contre-indication) ainsi que des hypolipidémiants.
Bij angorpatiënten is het aanbevolen om (behoudens contra-indicatie) medicatie die de aggregatie van bloedplaatjes tegen gaat voor te schrijven, alsook hypo-lipidemiërende middelen.