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Traduction de «première définissait un cadre » (Néerlandais → Français) :

La première définissait un cadre conceptuel pour le HSPA belge sur base d’approches adoptées par d’autres pays, adaptées au contexte belge.

Ten eerste werd het Belgische HSPA-kader uitgewerkt op basis van internationale ervaringen die aan de Belgische context werden aangepast.


Il résulte de la lecture conjointe de ces dispositions que le législateur a réservé en premier lieu au juge qui a ordonné l’expertise l’examen des demandes de remplacement d’expert dans les hypothèses visées à l’article 979 du Code judiciaire dans le cadre et dans l’objectif d’un contrôle du bon déroulement de l’expertise.

Il résulte de la lecture conjointe de ces dispositions que le législateur a réservé en premier lieu au juge qui a ordonné l'expertise l'examen des demandes de remplacement d'expert dans les hypothèses visées à l'article 979 du Code judiciaire dans le cadre et dans l'objectif d'un contrôle du bon déroulement de l'expertise.


Actes de la journée d’étude 2004 organisée dans le cadre des premières journées de la prévention du suicide en Communauté française : Du suicide aux suicides.

Actes de la journée d’étude 2004 organisée dans le cadre des premières journées de la prévention du suicide en Communauté française: Du suicide aux suicides.




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Date index: 2024-09-30
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