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Traduction de «occurrence » (Néerlandais → Français) :

En l’occurrence, le jugement dont appel est un jugement avant dire droit, qui ordonne une expertise et désigne un expert.

En l'occurrence, le jugement dont appel est un jugement avant dire droit, qui ordonne une expertise et désigne un expert.


Qu’en l’occurrence, la Cour croit utile de préciser que l’indu concerne une situation définitivement accomplie (l’indu, non contesté, concerne la période du 1 er juil. 1993 au 30 avr. 1995), antérieure au 1 er janvier 1997;

Qu'en l'occurrence, la Cour croit utile de préciser que l'indu concerne une situation définitivement accomplie (l'indu, non contesté, concerne la période du 1er juil. 1993 au 30 avr. 1995), antérieure au 1er janvier 1997;


Also, the occurrence of depression over time can be monitored on the basis of longitudinal studies.

Les études longitudinales permettent aussi de suivre dans le temps la survenue de la dépression.


Feelings of sadness, despair, guilt, shame, rage, as well as being haunted by the question “why” are frequent occurrences, though these feelings may also arise amongst other mourners.

Des sentiments de tristesse, désespoir, culpabilité, honte, rage et la question « pourquoi » sont fréquents, des sentiments qui peuvent également surgir chez d’autres personnes en deuil.


Crews C, Castle L. A review of the occurrence, formation and analysis of furan in heatprocessed foods.

− Crews C, Castle L. A review of the occurrence, formation and analysis of furan in heatprocessed foods.


Dans le dispositif, il a demandé au Tribunal de mettre à néant la décision de l'INAMI, de condamner ce dernier « à assurer le remboursement des prestations comme prévu antérieurement et, en l'occurrence à payer la somme de 863.380 francs (.) », augmentée des « intérêts aux taux légaux ».

Dans le dispositif, il a demandé au Tribunal de mettre à néant la décision de l'INAMI, de condamner ce dernier " à assurer le remboursement des prestations comme prévu antérieurement et, en l'occurrence à payer la somme de 863.380 francs (.) " , augmentée des " intérêts aux taux légaux " .


[23] Arnold M., Wilesmith J. Modelling studies on bovine spongiform encephalopathy occurrence to assist in the review of the over 30 months rule in Great Britain. Proc.

[25] Saegerman C. , Speybroeck N., Roels S., Vanopdenbosch E., Thiry E., Berkvens


dubbelblind, placebogecontroleerd onderzoek onder 1997 patiënten: Comparison of Amlodipine vs Enalapril to Limit Occurrences of Thrombosis (CAMELOT).

Utilisation chez les patients atteints de coronaropathie L’efficacité de l’amlopidine pour la prévention des événements cliniques chez les patients atteints de coronaropathies a été évaluée au cours d’une étude indépendante, multicentrique, randomisée, en double aveugle et contrôlée versus placebo menée chez 1997 patients : l’étude CAMELOT (Comparison of Amlodipine vs Enalapril to Limit Occurrences of Thrombosis, comparaison de l’amlopidine et de l’énalapril dans la limitation des épisodes de thrombose).


Ensuite, il convient, non pas d’interroger l’expert sur la nécessité des implants dentaires, ce qui ne correspond pas au cas concerné, mais de lui demander, en reprenant les termes de la loi, si la prestation de santé litigieuse, en l’occurrence le placement de bridges et couronnes dentaires, a répondu “à une indication présentant pour le bénéficiaire un caractère absolu sur la plan médico-social”.

Ensuite, il convient, non pas d'interroger l'expert sur la nécessité des implants dentaires, ce qui ne correspond pas au cas concerné, mais de lui demander, en reprenant les termes de la loi, si la prestation de santé litigieuse, en l'occurrence le placement de bridges et couronnes dentaires, a répondu " à une indication présentant pour le bénéficiaire un caractère absolu sur la plan médico-social" .


D.S.,1993,177) : «Les articles 48 et 51, § 1 er , du Traité CEE, et le règlement CEE n° 1408/71, notamment ses articles 3 et 84, § 4, ne s’appliquent pas aux situations dont tous les éléments se cantonnent à l’intérieur d’un seul Etat membre, en l’occurrence le royaume de Belgique” ;

D.S.,1993,177) : “Les articles 48 et 51, § 1 er , du Traité CEE, et le règlement CEE n° 1408/71, notamment ses articles 3 et 84, § 4, ne s’appliquent pas aux situations dont tous les éléments se cantonnent à l’intérieur d’un seul État membre, en l’occurrence le royaume de Belgique” ;




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Date index: 2024-04-20
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