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Traduction de «lumières d’un expert en » (Néerlandais → Français) :

La Cour a déjà à de nombreuses reprises jugé «lorsque le juge a recours aux lumières d’un expert en vue de départager les opinions divergentes des parties, c’est parce qu’il ne dispose pas des éléments pour statuer lui-même ou parce qu’il ne possède pas les compétences requises et qu’il convient en conséquence de faire confiance à l’expert sauf s’il est démontré que ce dernier a commis une erreur soit en ne tenant pas compte de tous les éléments de fait (la contestation porte alors, par exemple, sur le plan strictement médical lorsque ...[+++]

La Cour a déjà à de nombreuses reprises jugé que «lorsque le juge a recours aux lumières d’un expert en vue de départager les opinions divergentes des parties, c’est parce qu’il ne dispose pas des éléments pour statuer lui-même ou parce qu’il ne possède pas les compétences requises et qu’il convient en conséquence de faire confiance à l’expert sauf s’il est démontré que ce dernier a commis une erreur soit en ne tenant pas compte de tous les éléments de fait (la contestation porte alors, par exemple, sur le plan strictement médical lor ...[+++]


(expert radioactief afvalbeheer, NIRAS) (Expert fysische controle, VUB) (Stralingsbescherming, VUB) (Stralingsbescherming, SCK-CEN) (rapporteur) (Expert fysische controle, AV-Controlatom) (Expert fysische controle, Ulg) (Expert fysische controle, UCL) (Expert fysische controle, Ugent) (Stralingsbescherming, SCK-CEN)

(expert gestion déchets radioactifs, ONDRAF) (Expert contrôle physique, VUB) (Expert radioprotection, VUB) (Expert radioprotection, SCK-CEN)(Rapporteur) (Expert contrôle physique, AV-Controlatom) (Expert contrôle physique, ULg) (Expert contrôle physique, UCL) (Expert contrôle physique, Ugent) (Expert radioprotection, SCK-CEN)


EYSSEN Marijke (Arts Expert) RAMAEKERS Dirk (Arts, Algemeen Directeur) STORDEUR Sabine (Expert in Clinical and Health Services Research) THIRY Nancy (Expert in Economic Analysis)

(Médecin Expert) (Médecin, Algemeen Directeur Général) (Expert in Clinical and Health Services Research) (Expert in Economic Analysis)


En outre, même en cas de demande de remplacement de l’expert, le nouvel expert est désigné d’emblée par le juge; même si les deux parties sont d’accord sur le choix d’un expert, le juge peut déroger à ce choix, pour autant qu’il motive sa décision (C. jud., art. 979; voir aussi la modification de l’art. 977 du C. jud.).

En outre, même en cas de demande de remplacement de l'expert, le nouvel expert est désigné d'emblée par le juge; même si les deux parties sont d'accord sur le choix d'un expert, le juge peut déroger à ce choix, pour autant qu'il motive sa décision (C. jud., art. 979; voir aussi la modification de l'art. 977 du C. jud.).


In de zaken waarin een medisch expert wordt aangewezen, worden de voorschotten, de erelonen en de kosten van deze expert die vervat zijn in de nota die hij opstelt overeenkomstig de bepalingen van het Gerechtelijk Wetboek, aangeduid met toepassing van het door de Koning vastgestelde tarief.

Dans les affaires pour lesquelles un expert médical est désigné, les provisions, les honoraires et les frais de cet expert, contenus dans le relevé qu'il établit conformément aux dispositions du Code judiciaire, sont indiqués en appliquant le tarif fixé par le Roi.


In dat geval kunnen partijen immers nog steeds het advies van de expert bekritiseren en kan de rechtbank zich uitspreken over het al dan niet volgen van het advies van de expert 13 .

Dans ce cas, les parties conservent en effet la possibilité de critiquer l’avis de l’expert et le tribunal peut décider de suivre ou non l’avis de l’expert 13 .


Een expert die door het FMO wordt aangewezen, dient zich wegens wrakingsgrond spontaan onbevoegd te verklaren, want naar analogie met artikel 967 Ger. W. “moet elke expert die weet dat er een reden tot wraking bestaat dit melden en zich onbevoegd verklaren, tenzij de partijen hem ervan vrijstellen”.

Un expert désigné par le FAM doit spontanément se déclarer incompétent pour motif de récusation, car, par analogie avec l’article 967 du Code judiciaire : “Tout expert qui saura cause de récusation en sa personne est tenu de la déclarer immédiatement aux parties et de se déporter si elles ne l’en dispensent”.


des experts du Conseil national de la promotion de la qualité et des experts bénévoles impliqués en médecine générale : G. Bruwier,

experten van de Nationale Raad voor Kwaliteitspromotie en van de NRKP-werkgroep “Huisartsen”, en vele vrijwillige experten die bij de huisartsgeneeskunde betrokken zijn: G. Bruwier, M. Creemers,


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Les experts du Conseil national de la promotion de la qualité et de son groupe Médecine générale ainsi que de nombreux experts bénévoles impliqués en médecine générale ont collaboré intensivement à la réalisation de cette étude (phase conceptuelle et validation).

Experten van de Nationale Raad voor Kwaliteitspromotie (NRKP) en van de NRKP-werkgroep “Huisartsen” en vele vrijwillige experten die bij de huisartsgeneeskunde betrokken zijn, hebben intensief meegewerkt aan het maken van deze studie (conceptuele fase en validatie).




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Date index: 2023-07-24
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