Artikel 22 Medische zorgverlening en biomedische research mogen slechts worden gecombineerd voor zover deze biomedische research voor de zieke van potentieel diagnostisch of therapeutisch nut is.
Article 22 Le médecin ne peut associer la recherche biomédicale avec des soins médicaux, en vue de l'acquisition de connaissances médicales nouvelles, que dans la mesure où cette recherche biomédicale est justifiée par une utilité diagnostique ou thérapeutique potentielle à l'égard de son malade.