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Kabel voor uitwendige prothese
Prothese van elleboog-radius
Prothese van femur-tibiaschacht
Prothese van os lunatum
Prothese voor buis van Eustachius
Prothese voor eileider

Traduction de «compris les prothèses » (Néerlandais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
hartdecompensatiena hartoperatie of als gevolg van aanwezigheid van cardiale prothese | hartinsufficiëntiena hartoperatie of als gevolg van aanwezigheid van cardiale prothese

Défaillance cardiaque | Insuffisance cardiaque | après chirurgie cardiaque ou due à la présence d'une prothèse cardiaque


















TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il est par ailleurs vérifié que, si la loi inclut parmi les prestations de santé les soins dentaires, y compris les prothèses dentaires, la nomenclature ne vise toutefois que les prothèses dentaires amovibles, ce qui exclut les couronnes et les bridges du remboursement par l’assurance soins de santé.

Il est par ailleurs vérifié que, si la loi inclut parmi les prestations de santé les soins dentaires, y compris les prothèses dentaires, la nomenclature ne vise toutefois que les prothèses dentaires amovibles, ce qui exclut les couronnes et les bridges du remboursement par l'assurance soins de santé.


L’arrêt relève encore que, selon l’article 34 de la loi coordonnée précitée, “Les prestations de santé () comprennent : 1° les soins courants comportant : () e) les soins dentaires, tant conservateurs que réparateurs, y compris les prothèses dentaires”.

L'arrêt relève encore que, selon l'article 34 de la loi coordonnée précitée, " Les prestations de santé () comprennent : 1° les soins courants comportant : () e) les soins dentaires, tant conservateurs que réparateurs, y compris les prothèses dentaires" .


Attendu que la loi du 14 juillet 1994, en son article 25, § 2, dispose que le Collège des médecins-directeurs accorde des interventions aux bénéficiaires, visés aux articles 32 et 33 dans les limites des moyens prononcés fixées conformément au § 1er, dans le coût des prestations de santé exceptionnelles qui ne figurent pas dans la nomenclature des prestations de santé y compris les prothèses thérapeutiques qui ne sont pas susceptibles d'être admises au remboursement en vertu des dispositions réglementaires visant le remboursement des fournitures thérapeutiques qui répondent aux conditions suivantes :

Attendu que la loi du 14 juillet 1994, en son article 25, § 2, dispose que le Collège des médecins-directeurs accorde des interventions aux bénéficiaires, visés aux articles 32 et 33 dans les limites des moyens prononcés fixées conformément au § 1er, dans le coût des prestations de santé exceptionnelles qui ne figurent pas dans la nomenclature des prestations de santé y compris les prothèses thérapeutiques qui ne sont pas susceptibles d’être admises au remboursement en vertu des dispositions réglementaires visant le remboursement des fournitures thérapeutiques qui répondent aux conditions suivantes :




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'compris les prothèses' ->

Date index: 2021-12-02
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