Vertaling van "violation et lorsque " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

violation AMI | violation bipolaire | violation de bipolarité | violation de la règle de bipolarité | violation de l'alternance des polarités
AMI-overtreding | inbreuk op de bipolaire code

violation du droit de l'UE [ infraction au droit communautaire | infraction au droit de l'UE | infraction au droit de l'Union européenne | violation de traité CE | violation du droit communautaire | violation du droit de l'Union européenne ]
schending van het EU-recht [ inbreuk op het communautaire recht | inbreuk op het EU-recht | inbreuk op het recht van de Europese Unie | schending van het communautaire recht | schending van het EG-verdrag | schending van het recht van de Europese Unie ]

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

violation substantielle | violation sur le fond
wezenlijke inbreuk

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

infraction [ contravention | crime | délit | violation de la loi ]
overtreding [ delict | misdrijf | mishandeling | vergrijp | wetsschennis ]

droits de l'homme [ atteinte aux droits de l'homme | protection des droits de l'homme | violation des droits de l'homme ]
rechten van de mens [ aantasting van de rechten van de mens | bescherming van de rechten van de mens | mensenrechten | schending van de rechten van de mens ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dès que NADO Vlaanderen est convaincue qu'un délit de dopage a été commis, elle doit immédiatement mettre au courant le sportif ou l'accompagnateur, par lettre recommandée, de la règle antidopage violée, de la base de la violation et, lorsque tel est prévu dans la réglementation applicable, de la possibilité qu'une suspension provisoire lui sera imposée, de la possibilité de demander une audition préliminaire avant que cette suspension lui est éventuellement imposée et, lorsqu'aucune suspension provisoire n'est imposée ou n'est prévue, de la possibilité d'accepter une suspension provisoire dans l'attente de l'arbitrage de son affaire au fond.
Zodra NADO Vlaanderen ervan overtuigd is dat een dopingovertreding is begaan, moet ze de sporter of begeleider onverwijld met een aangetekende brief in kennis stellen van de overtreden antidopingregel, de grondslag van de overtreding en, als dit voorzien is in de toepasselijke regelgeving, de mogelijkheid dat hem een voorlopige schorsing zal worden opgelegd, de mogelijkheid tot het aanvragen van een voorlopige hoorzitting voor hem eventueel deze schorsing wordt opgelegd en, als geen voorlopige schorsing wordt opgelegd of is voorzien, de mogelijkheid om een voorlopige schorsing te aanvaarden in afwachting van de beslechting van zijn zaak ten gronde.

Les droits fondamentaux des migrants font encore trop souvent l'objet de violations, surtout lorsque les personnes en question n'entrent pas dans une des catégories (par exemple : citoyens, réfugiés, étudiants, travailleurs étrangers enregistrés) auxquelles est normalement liée une protection légale.
De fundamentele rechten van migranten worden nog te vaak met voeten getreden, vooral wanneer die migranten niet in een van de categorieën passen (bijvoorbeeld burger, vluchteling, student, geregistreerde buitenlandse arbeider) die normaliter wettelijke bescherming bieden.

Ces sanctions et mesures sont effectives, proportionnées et dissuasives et s’appliquent aux violations mêmes lorsque celles-ci ne sont pas spécifiquement visées aux paragraphes 3, 4 et 5.
Dergelijke sancties en maatregelen zijn doeltreffend, evenredig en afschrikkend en zijn ook van toepassing op inbreuken die niet specifiek worden genoemd in de leden 3, 4 en 5.

Art. 32. Dans le respect et dans le cadre de l'application du pouvoir d'enquête de l'ONAD de la Communauté française, tel que visé à l'article à l'article 6/2 du décret, les modalités additionnelles suivantes sont applicables : 1° l'entame de toute procédure d'enquête a pour objectifs potentiels soit d'exclure une violation potentielle des règles antidopage ou une implication potentielle dans une violation des règles antidopage, soit de réunir des preuves en vue de l'ouverture d'une procédure en violation des règles antidopage, conformément à l'article 50 ou 51; 2° l'entame de la procédure d'enquête visée à l'article 6/2, alinéa 2, a), du décret, portant sur une ou plusieurs violation(s) éventuelle(s) des règles antidopage, telles que visées à l'article 6, du décret, repose sur des informations et/ou renseignements fiables, croisés et vérifiés par l'ONAD de la Communauté française; 3° les sources disponibles visées à l'article 6/2, alinéa 2, a), sont, notamment, les sportifs, les membres du personnel d'encadrement des sportifs, les médecins contrôleurs, les chaperons, les laboratoires accrédités ou autrement approuvés par l'AMA, les organisations sportives, d'autres organisations antidopage, les médias, d'autres organismes publics, l'AMA; 4° conformément à l'article 12.3.3 du standard international pour les contrôles et les enquêtes, toute enquête est menée équitablement, impartialement, à charge et à décharge; 5° conformément à l'article 12.3.4 du standard international pour les contrôles et les enquêtes et sans préjudice des 1° à 4°, l'ONAD de la Communauté française utilise, pour mener ses enquêtes, toute information utile disponible, notamment celles émanant d'ADAMS; 6° l'évaluation des informations et des preuves identifiées au cours des enquêtes, les conclusions, les liens et les résultats des enquêtes doivent être rapportés par écrit, par l'ONAD de la Communauté française; 7° toutes les informations et les renseignements sont obtenus et traités de mani ...
Art. 32. Met inachtneming en in het kader van de toepassing van de onderzoeksbevoegdheid van de NADO van de Franse Gemeenschap, zoals bedoeld in artikel 6/2 van het decreet, zijn de volgende bijkomende nadere regels van toepassing : 1° elke onderzoeksprocedure heeft potentieel tot doel ofwel een potentiële schending van de antidopingregels of een potentiële deelneming aan de schending van de antidopingregels uit te sluiten, ofwel bewijzen verzamelen om een procedure in te leiden wegens de schending van de antidopingregels, overeenkomstig artikel 50 of 51; 2° de in artikel 6/2, tweede lid, a) van het decreet bedoelde onderzoeksprocedure betreffende één of meer overtreding(en) van de antidopingregels, zoals bedoeld in artikel 6, van het decreet, rust op betrouwbare inlichtingen, die door de NADO van de Franse Gemeenschap op vergelijkende wijze worden geverifieerd; 3° de in artikel 6/2, tweede lid, a) van het decreet bedoelde beschikbare bronnen zijn, inzonderheid, de sporters, de personeelsleden die sporters begeleiden, de controleartsen, de chaperon(s), de door het WADA geaccrediteerde of anders goedgekeurde laboratoria, de sportorganisaties, andere antidopingorganisaties, de media, andere overheidsinstellingen, het WADA; 4° overeenkomstig artikel 13.3.3 van de internationale standaard voor controles en enquêtes, wordt elk onderzoek billijk, onpartijdig, ten laste en ten onlaste, gevoerd; 5° overeenkomstig artikel 12.3.4 van de internationale standaard voor controles en enquêtes, en onverminderd 1° tot 4°, gebruikt de NADO van de Franse Gemeenschap, om haar onderzoeken te voeren, elke beschikbare nuttige inlichting, inzonderheid deze die uit het ADAMS komen; 6° de evaluatie van de inlichtingen en bewijzen die gedurende de onderzoeken worden verzameld, de conclusies, de verbanden en de resultaten van de onderzoeken moeten door de NADO van de Franse Gemeenschap in een verslag schriftelijk worden opgenomen; 7° alle inlichtingen worden op vertrouwelijke wijze inge ...

La violation d'une règle antidopage, en vertu du 1°, est établie dans chacun des cas suivants : la présence d'une substance interdite ou des ses métabolites ou marqueurs dans l'échantillon A du sportif lorsqu'il renonce à l'analyse de l'échantillon B et que l'échantillon B n'est pas analysé; ou lorsque l'échantillon B est analysé, la confirmation par l'analyse de l'échantillon B, de la présence de la substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs décelés dans l'échantillon A du sportif; ou lorsque l'échantillon B du sportif est réparti entre deux flacons, la confirmation par l'analyse du deuxième flacon de la présence de la substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs détectés dans le premier flacon. A l'exception des substances pour lesquelles un seuil quantitatif est précisé dans la liste des interdictions, la présence de toute quantité d'une substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs dans l'échantillon fourni par un sportif constitue une violation des règles antidopage.
De schending van een antidopingregel op grond van 1° wordt vastgesteld in elk van de volgende gevallen : - de aanwezigheid van een verboden stof of van de metabolieten of markers ervan in het A-monster van de sporter, wanneer deze geen analyse vraagt van het B-monster en het B-monster niet wordt geanalyseerd; - of wanneer het B-monster wordt geanalyseerd, de bevestiging, door de analyse van het B-monster, van de aanwezigheid van de verboden stof of van de metabolieten of de markers ervan die in het A-monster van de sporter worden ontdekt; - of wanneer het B-monster van de sporter over twee flessen wordt verdeeld en de analyse van de tweede fles de aanwezigheid van de verboden stof of metabolieten of markers ervan in de eerste fles bevestigt; Met uitzondering van de stoffen waarvoor in de verboden lijst specifiek een kwantitatieve limiet is opgegeven, vormt de aanwezigheid van om het even welke hoeveelheid van een verboden stof of metaboliet of marker ervan in een monster van een sporter een overtreding van de dopingregels.

À propos de la question de savoir si la réforme proposée privera la Cour de cassation et le Conseil d'État de leur compétence de contrôle de la conformité d'un acte législatif au PIDCP, par suite de la faculté de recours devant la Cour d'arbitrage contre les violations de la CEDH, M. Hugo Vandenberghe demande quel sera l'impact de l'article 32bis proposé de la Constitution sur une pratique qui existe selon lui à la Cour de cassation. Celle-ci consiste, lorsque la Cour est confrontée à un moyen de cassation fondé sur une violation des articles 10 et 11 de la Constitution, de l'article 14 de la CEDH et de l'article 26 du PIDCP, à renvoyer l'affaire devant la Cour d'arbitrage par le biais d'une question préjudicielle en ce qui concerne les articles 10 et 11 et à réserver sa décision sur la violation des articles 14 de la CEDH et 26 du PIDCP jusqu'à ce que la Cour d'arbitrage ait rendu son arrêt préjudiciel.
Met betrekking tot de vraag of het Hof van Cassatie en de Raad van State door de voorgestelde hervorming hun bevoegdheid zullen verliezen om een wetgevende akte aan het IVBPR te toetsen wegens de verhaalsmogelijkheid bij het Arbitragehof voor schendingen van het EVRM, wenst de heer Hugo Vandenberghe te weten welke impact het voorgestelde artikel 32bis van de Grondwet zal hebben op een naar zijn mening bestaande praktijk waarbij het Hof van Cassatie, wanneer het wordt geconfronteerd met een cassatiemiddel dat gegrond is op een schending van de artikelen 10 en 11 van de Grondwet, artikel 14 EVRM en artikel 26 IVBPR, de zaak, wat de artikelen 10 en 11 betreft, middels een prejudiciële vraag naar het Arbitragehof verwijst, en zijn beslissing over de schending van artikel 14 EVRM en artikel 26 IVBPR reserveert totdat het Arbitragehof zijn prejudicieel arrest heeft gewezen.

Un exercice parallèle des compétences reste dès lors possible, les juges ordinaires ayant le choix, soit de statuer eux-mêmes, de manière sporadique, sur des violations de droits inscrits dans la CEDH, soit d'adresser une question préjudicielle à ce propos à la Cour d'arbitrage lorsque cette violation est formulée comme une violation de l'article 32bis de la Constitution; en tout état de cause, ils peuvent continuer à contrôler des lois à la lumière d'autres traités internationaux à effet direct;
Een parallelle bevoegdheidsuitoefening blijft dus mogelijk, waarbij de gewone rechters de keuze hebben om schendingen van rechten vermeld in het EVRM hetzij zelf incidenteel te beoordelen, hetzij hierover een prejudiciële vraag te richten aan het Arbitragehof wanneer die schending wordt geformuleerd als een schending van artikel 32bis van de Grondwet; in elk geval kunnen zij wetten verder toetsen aan andere internationale verdragen met rechtstreekse werking;

Il n’est pas aisé de pouvoir répondre de façon exhaustive à la question car les violations aux règles déontologiques ou à l’intégrité d’une part ne constituent pas nécessairement une infraction pénale et d’autre part, lorsque c’est le cas, ces manquements déontologiques peuvent être qualifiés différemment, par exemple comme corruption, détournement, concussion, violation du secret professionnel, faux ou usage de faux, entrave à la libre concurrence, prise d’intérêt, délit d’initié, ou autres délits.
Het is niet gemakkelijk de vraag uitvoerig te beantwoorden want de schendingen van de ethische regels of van de integriteit enerzijds, vormen niet noodzakelijk een strafrechtelijke inbreuk, en wanneer dit anderzijds wel het geval is, kunnen die ethische mankementen anders gekwalificeerd worden, bijvoorbeeld als corruptie, verduistering, knevelarij, schending van het beroepsgeheim, vervalsing of valsheid in geschrifte, belemmering van de vrije concurrentie, belangenneming, misbruik van voorkennis, of andere delicten.

en cas de violation de l’article 55, paragraphe 6, de l’article 56, paragraphe 3, ou de l’article 57, paragraphe 2, si cette violation a privé le soumissionnaire intentant un recours de la possibilité d’engager un recours précontractuel lorsqu’une telle violation est accompagnée d’une violation des dispositions du titre I ou du titre II, si cette violation a compromis les chances du soumissionnaire intentant un recours d’obtenir le marché;
in het geval van een inbreuk op artikel 55, lid 6, artikel 56, lid 3, of artikel 57, lid 2, indien de inschrijver die beroep instelt, door deze inbreuk geen precontractuele rechtsmiddelen heeft kunnen doen gelden, zulks in combinatie met een andere inbreuk op titel I of titel II, indien deze laatste inbreuk de kansen heeft beïnvloed van de inschrijver die beroep instelt, om de opdracht te krijgen;