Traduction de «suivants doivent inspirer » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

suivant les besoins de la circulation,les pistes pour piétons doivent être suffisamment larges
de breedte van voetpaden of trottoirs hangt af van de eisen die door het verkeer worden gesteld

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les objectifs suivants doivent inspirer une nouvelle stratégie: promouvoir la paix, la stabilité, la démocratie, les droits de l'homme, l'État de droit et la bonne gouvernance, notamment en luttant contre le terrorisme et le trafic illicite; coopérer dans la lutte contre la pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale et en faveur du développement durable, de la protection de l'environnement et de l'atténuation des changements climatiques; renforcer l'interaction économique et assurer un ordre économique international plus fort.
Een nieuwe strategie moet geleid worden door de volgende doelstellingen: bevordering van de vrede, de stabiliteit, de democratie, de mensenrechten, de rechtsstaat en behoorlijk bestuur, onder andere door middel van bestrijding van terrorisme en illegale handel; samenwerking bij de terugdringing van armoede, ongelijkheid en sociale uitsluiting, alsmede aandacht voor duurzame ontwikkeling, milieubescherming en klimaatverandering; verbetering van de economische wisselwerking en versterking van de internationale economische orde.

Art. 275. Par dérogation à l'article 61, 1°, les personnes visées à l'article 60, 3° et 6°, disposant à la date d'entrée en vigueur de la présente loi d'une carte d'identification valable, doivent répondre aux conditions suivantes: ne pas avoir été condamnées avant l'entrée en vigueur de la présente loi, même avec sursis, à une peine d'emprisonnement de six mois au moins du chef d'une infraction quelconque, à un emprisonnement, ou à une autre peine du chef de vol, recel, extorsion, abus de confiance, escroquerie, faux en écritures, coups et blessures volontaires, attentat à la pudeur, viol ou d'infractions visées aux articles aux articles 379 à 386ter du Code pénal, à l'article 227 du Code pénal, à l'article 259bis du Code pénal, aux articles 280 et 281 du Code pénal, aux articles 323, 324 et 324ter du Code pénal, dans la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, désinfectantes ou antiseptiques et ses arrêtés d'exécution, la loi du 3 janvier 1933 relative à la fabrication, au commerce et au port des armes et au commerce des munitions et ses arrêtés d'exécution, ou la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel ou la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme et la xénophobie et ne pas avoir été condamnées depuis l'entrée en vigueur de la présente loi, même avec sursis, à une quelconque peine correctionnelle ou criminelle, telle que visée à l'article 7 du Code pénal, ou à une peine similaire à l'étranger, à l'exception des condamnations pour infraction à la réglementation relative à la police de la circulation routière.
Art. 275. In afwijking van artikel 61, 1°, moeten de personen bedoeld in artikel 60, 3° et 6°, die op de datum van inwerkingtreding van deze wet over een geldige identificatiekaart beschikken, voldoen aan de volgende voorwaarden: niet veroordeeld zijn, zelfs niet met uitstel, voor de datum van inwerkingtreding van deze wet, tot een gevangenisstraf van ten minste zes maanden wegens enig misdrijf, tot opsluiting, of tot een andere straf wegens diefstal, heling, afpersing, misbruik van vertrouwen, oplichting, valsheid in geschrifte, het opzettelijk toebrengen van slagen en verwondingen, aanranding van de eerbaarheid, verkrachting of misdrijven bedoeld in de artikelen 379 tot 386ter van het Strafwetboek, in artikel 227 van het Strafwetboek, in artikel 259bis van het Strafwetboek, in de artikelen 280 en 281 van het Strafwetboek, in de artikelen 323, 324 en 324ter van Strafwetboek, in de wet van 24 februari 1921 betreffende het verhandelen van giftstoffen, slaapmiddelen en verdovende middelen, psychotrope stoffen, ontsmettingsstoffen en antiseptica en de uitvoeringsbesluiten ervan, de wet van 3 januari 1933 op de vervaardiging van, de handel in en het dragen van wapens en de handel in munitie en de uitvoeringsbesluiten ervan, of de wet van 8 december 1992 tot bescherming van de persoonlijke levensfeer ten opzichte van de verwerking van persoonsgegevens of de wet van 30 juli 1981 tot bestraffing van bepaalde door racisme of xenofobie ingegeven daden, en niet veroordeeld geweest zijn, zelfs niet met uitstel, sedert de inwerkingtreding van deze wet, tot enige correctionele of criminele straf, zoals bedoeld in artikel 7 van het Strafwetboek, of tot een gelijkaardige straf in het buitenland, behoudens veroordelingen wegens inbreuken op de wetgeving betreffende de politie over het wegverkeer.

3.7. Le législateur devrait également préciser comment doivent s'apprécier les nullités, et prévoir à cet égard un texte s'inspirant des articles 861 et suivants du Code judiciaire;
3.7. De wetgever zou ook moeten bepalen hoe de nietigheden dienen te worden beoordeeld en dienaangaande een tekst voorzien geïnspireerd door artikel 861 en volgende van het Gerechtelijk Wetboek.

À cet égard, les critères suivants doivent être appliqués: les prescriptions juridiques doivent s'inspirer de la normalité, des consommateurs et des entreprises situés dans la moyenne, et non pas de cas d'abus qui aboutissent à des échecs et constituent des exceptions.
Hierbij gelden de volgende criteria: wettelijke voorschriften dienen uit te gaan van de normale regel, de gemiddelde consument en de gemiddelde ondernemer, en niet van mislukte gevallen van misbruik, die de uitzondering vormen.

Par dérogation à l'article 5, alinéa 1, 1°, les personnes exerçant des fonctions prévues à l'article 5 à la date de l'entrée en vigueur de la loi, doivent répondre aux conditions suivantes : ne pas avoir été condamnées avant l'entrée en vigueur de la loi du 7 mai 2004 modifiant la loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, les entreprises de sécurité et les services internes de gardiennage, la loi du 29 juillet 1934 interdisant les milices privées et la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de détective privé, même avec sursis, à une peine d'emprisonnement de six mois au moins du chef d'une infraction quelconque ou à une peine d'emprisonnement de trois mois au moins du chef de coups et blessures volontaires, ou à une peine d'emprisonnement moindre du chef de vol, recel, extorsion, abus de confiance, escroquerie, faux en écritures, attentat à la pudeur, viol ou d'infractions visées aux articles 379 à 386ter du Code pénal, à l'article 259bis du Code pénal, aux articles 280 et 281 du Code pénal, aux articles 323, 324 et 324ter du Code pénal, par la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, désinfectantes ou antiseptiques et ses arrêtés d'exécution, ou par la loi du 3 janvier 1933 relative à la fabrication, au commerce et au port des armes et au commerce des munitions et ses arrêtés d'exécution, par la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel ou par la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme et la xénophobie et ne pas avoir été condamnées depuis l'entrée en vigueur de la même loi, même avec sursis, à une quelconque peine correctionnelle ou criminelle, consistant en une amende ou une peine d'emprisonnement.
In afwijking van artikel 5, eerste lid, 1°, dienen de personen die de functie zoals bedoeld in artikel 5 uitoefenden op datum van inwerkingtreding van de wet te voldoen aan volgende voorwaarden : niet veroordeeld geweest zijn, zelfs niet met uitstel, voor de datum van inwerkingtreding van de wet van 7 mei 2004 tot wijziging van de wet van 10 april 1990 op de bewakingsondernemingen, de beveiligingsondernemingen en de interne bewakingsdiensten, de wet van 29 juli 1934 houdende verbod van private milities en de wet van 19 juli 1991 tot regeling van het beroep van privé-detective, tot een gevangenisstraf van ten minste zes maanden wegens enig misdrijf of tot een gevangenisstraf van ten minste drie maanden wegens opzettelijke slagen of verwondingen of tot een lagere gevangenisstraf wegens diefstal, heling, afpersing, misbruik van vertrouwen, oplichting, valsheid in geschriften, aanranding van de eerbaarheid, verkrachting, of misdrijven, bepaald bij de artikelen 379 tot 386ter van het Strafwetboek, bij artikel 259bis van het Strafwetboek, bij de artikelen 280 en 281 van het Strafwetboek, bij de artikelen 323, 324 en 324ter van het Strafwetboek, bij de wet van 24 februari 1921 betreffende het verhandelen van de giftstoffen, slaapmiddelen en verdovende middelen, ontsmettingsstoffen en antiseptica en haar uitvoeringsbesluiten, bij de wet van 3 januari 1933 op de vervaardiging van, de handel in en het dragen van wapens en op de handel in munitie en haar uitvoeringsbesluiten, bij de wet van 8 december 1992 betreffende de bescherming van de persoonlijke levenssfeer ten opzichte van de verwerking van persoonsgegevens of bij de wet van 30 juli 1981 tot bestraffing van bepaalde door racisme en xenofobie ingegeven daden, en niet veroordeeld geweest zijn, zelfs niet met uitstel, sedert de inwerkingtreding van dezelfde wet tot enige correctionele of criminele straf, bestaande uit een geldboete of een gevangenisstraf.

A la page 35 du cours " Le statut disciplinaire du personnel de carrière du corps opérationnel de la gendarmerie" , version du 15 juin 1994, version du commandant d'unité, on peut lire ce qui suit: " Les principes suivants doivent inspirer en cette matière les autorités administratives compétentes: - aucun document judiciaire ne peut être utilisé sans autorisation préalable de l'autorité judiciaire compétente; - en principe, une enquête administrative n'est pas influencée par une procédure judiciaire tant que l'autorité judiciaire n'aura pas été informée - s'il échet verbalement - des faits reprochés ou constatés.
In de cursus: " het tuchtstatuut van het beroepspersoneel van het operationeel korps van de rijkswacht" versie 15 juni 1994, versie eenheidscommandant staat op bladzijde 35 volgende tekst: " De bevoegde administratieve overheden zullen zich laten leiden door volgende principes: - geen gerechtelijk document kan worden gebruikt zonder voorafgaande toelating van de bevoegde gerechtelijke overheid; - in beginsel wordt het administratief onderzoek NIET beïnvloed door het gerechtelijk onderzoek zolang de gerechtelijke overheid NIET is ingelicht - gebeurlijk mondeling - over de feiten.

Les principes dont la Communauté et ses Etats membres devraient s'inspirer pour la coopération au développement sont les suivants : - tant la macroanalyse que la mésoanalyse et la microanalyse des questions d'égalité des sexes doivent êtres intégrées dans la conception, l'élaboration et la mise en oeuvre de toutes les politiques et interventions de développement, ainsi que dans le contrôle et l'évaluation ; - les femmes et les hommes devraient participer les uns et les autres au processus de développement et en tirer profit à égalité ; - la réduction des disparités entre les femmes et les hommes est une priorité pour la société tout entière ; - l'analyse des différences et des disparités entre les femmes et les hommes doit être un critère de base pour l'évaluation des objectifs et des résultats des politiques et des interventions de développement ; - la coopération au développement doit encourager et soutenir les changements dans les attitudes, les structures et les mécanismes aux niveaux politique, juridique, communautaire et familial afin de réduire les inégalités entre les femmes et les hommes ; il convient en particulier : = de promouvoir, à tous les niveaux, le partage du pouvoir politique et la participation pleine et égale des femmes à la prise de décision, = de renforcer l'émancipation économique ainsi que l'égalité en matière d'accès aux ressources économiques et de contrôle de celles-ci, = de favoriser l'égalité en matière d'accès aux possibilités de développement social et de contrôle de celles-ci.
De Gemeenschap en de Lid-Staten zouden zich voor de ontwikkelingssamenwerking moeten laten leiden door de volgende beginselen : - Gender-onderzoek op macro-, meso- en microniveau moet worden "gemainstreamed" in het uitwerken, opzetten en uitvoeren van alle ontwikkelingsbeleid en -maatregelen, en in controle en evaluatie ; - Vrouwen en mannen moeten beiden op gelijke voet deelnemen aan het ontwikkelingsproces en daarvan kunnen profiteren ; - Het verminderen van de gender-ongelijkheden is van prioritair belang voor de samenleving als geheel ; - Het onderzoek van de verschillen en ongelijkheden tussen vrouwen en mannen moet een essentieel criterium zijn bij de beoordeling van de doelstellingen en resultaten van ontwikkelingsbeleid en -maatregelen ; - Ontwikkelingssamenwerking moet veranderingen in houdingen, structuren en mechanismen op politiek, juridisch, gemeenschaps- en huishoudelijk niveau aanmoedigen en ondersteunen ten einde de gender-ongelijkheden te verminderen en met name moeten : = het delen van de politieke macht en een volledige deelname op gelijke voet aan de besluitvorming op alle niveaus worden bevorderd ; = het verkrijgen van economische macht en het op gelijke voet toegang hebben tot en controle hebben over de economische middelen worden versterkt ; = het op gelijke voet toegang hebben tot en controle hebben over de mogelijkheden tot maatschappelijke ontwikkeling worden gestimuleerd.