Traduction de «suite périodiquement » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

séquence périodique des signaux de caractères | suite des signaux de caractère étant appliquée périodiquement
periodieke reeks tekensignalen

rapport périodique actualisé de pharmacovigilance | rapport périodique actualisé de sécurité | rapport périodique actualisé relatif à la sécurité | PSUR [Abbr.]
periodiek geactualiseerd veiligheidsverslag | periodiek veiligheidsverslag | periodieke veiligheidsupdate | PSUR [Abbr.]

déclaration fiscale périodique | déclaration périodique | déclaration périodique fiscale
periodieke aangifte

gérer des plans d’étalonnage périodique | gérer des plans de calibrage périodique
periodieke ijkplannen beheren | periodieke kalibreerplannen beheren

publication en série [ périodique | revue périodique ]
tijdschrift [ periodiek ]

concevoir des tests logiciels | concevoir une suite de tests TIC | concevoir une séquence de tests | développer une suite de tests TIC
ICT-testsuite ontwerpen | softwaretest ontwerpen | ICT-testsuite ontwikkelen | testsuite ontwikkelen

paralysie périodique avec neuropathie motrice distale tardive
periodieke verlamming met distale motorneuropathie met latere aanvang

trouble du mouvement périodique des membres inférieurs
periodiek bewegende ledematen

droit de suite
volgrecht

protocoles de communication dédiés aux TIC | protocoles réseau | protocoles de communication dans le domaine des TIC | suite TCP/IP
ICT-communicatieprotocollen ontwikkelen | IT-communicatie ondersteunen | ICT-communicatieprotocollen | IT-communicatieprotocollen

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

8. La Conférence des Parties examine, au plus tard à sa deuxième réunion et par la suite périodiquement, l'efficacité du mécanisme institué en vertu du présent article, sa capacité à faire face aux besoins en évolution des Parties qui sont des pays en développement ou à économie en transition, les critères et directives visés au paragraphe 7, le niveau de financement ainsi que l'efficacité des organismes institutionnels chargés de gérer le mécanisme de financement.
8. De Conferentie van de Partijen beoordeelt uiterlijk tijdens haar tweede zitting en daarna periodiek, de doeltreffendheid van het ingevolge dit artikel ingestelde mechanisme, de capaciteit ervan om te voldoen aan de veranderende behoeften van Partijen die ontwikkelingslanden zijn en Partijen met een overgangseconomie, de in het zevende lid bedoelde criteria en richtsnoeren, de hoogte van financiering alsmede de doeltreffendheid van de institutionele entiteiten die belast zijn met het beheer van het financieringmechanisme.

Art. 74. A l'article 5.17.4.3.17 du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° à l'alinéa premier, le membre de phrase « lors du placement ou des vérifications périodiques, visées à l'article 5.17.4.3.4 » est remplacée par le membre de phrase « lors du placement ou des vérifications périodiques, visées à l'article 5.17.4.3.16 " ; 2° à l'alinéa trois, le point 3° est remplacé par ce qui suit : « 3° rouge, si le réservoir et l'installation ne répondent pas aux dispositions du présent arrêté et que les vices constatés peuvent donner lieu ou ont donné lieu à une pollution en dehors du réservoir ou si, suite à une période d'au maximum six mois pendant laquelle une étiquette ou une plaquette orange y a été apposée, les mêmes défaillances sont toujours constatées au réservoir et à l'installation».
Art. 74. In artikel 5.17.4.3.17 van hetzelfde besluit, ingevoegd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 16 mei 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in het eerste lid wordt de zinsnede "bij de plaatsing of de periodieke onderzoeken, vermeld in artikel 5.17.4.3.4" vervangen door de zinsnede "bij de plaatsing of de periodieke onderzoeken, vermeld in artikel 5.17.4.3.16"; 2° in het derde lid wordt punt 3° vervangen door wat volgt : "3° rood, als de houder en de installatie niet voldoen aan dit besluit en de vastgestelde gebreken aanleiding kunnen geven of hebben gegeven tot verontreiniging buiten de houder of als volgend op een periode van maximaal zes maanden met oranje label of plaat nog altijd dezelfde gebreken aan de houder en de installatie worden vastgesteld".

Les interdictions visées au paragraphe 1, 2° et au paragraphe 2, ne sont pas applicables aux établissements, visés à la section 4.4 de la liste de classification, destinés au séchage de peinture poudre dans des fours à moufle». Art. 45. A l'article 5.4.2.3, § 3 du même arrêté, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 2014, le membre de phrase " Sauf mention contraire dans l'autorisation écologique, les valeurs limites d'émission suivantes sont d'application aux gaz résiduaires rejetés : " est remplacé par le membre de phrase : Les valeurs limites d'émission suivantes sont applicables aux gaz résiduaires rejetés : ". Art. 46. A l'article 5.6.1.2.9 du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° Au premier alinéa, les mots « lors du placement ou des vérifications périodiques visées à l'article 5.6.1.2.7 » sont remplacés par le membre de phrase « lors du placement ou des vérifications périodiques visées à l'article 5.6.1.2.8 "; 2° à l'alinéa trois, le point 3° est remplacé par ce qui suit : « 3° rouge, lorsque le réservoir et l'installation ne satisfont pas à cet arrêté et que les défaillances constatées peuvent donner lieu, ou ont donné lieu à une pollution en dehors du réservoir ou lorsque, après une période d'au maximum six mois au label ou à l'indication orange, les mêmes défaillances sont encore constatées au réservoir et à l'installation».
Art. 46. In artikel 5.6.1.2.9 van hetzelfde besluit, ingevoegd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 16 mei 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in het eerste lid wordt de zinsnede "bij de plaatsing of de periodieke onderzoeken, vermeld in artikel 5.6.1.2.7" vervangen door de zinsnede "bij de plaatsing of de periodieke onderzoeken, vermeld in artikel 5.6.1.2.8"; 2° in het derde lid wordt punt 3° vervangen door wat volgt : "3° rood, als de houder en de installatie niet voldoen aan dit besluit en de vastgestelde gebreken aanleiding kunnen geven of aanleiding hebben gegeven tot verontreiniging buiten de houder of als, volgend op een periode van maximaal zes maanden met oranje label of plaat, nog altijd dezelfde gebreken aan de houder en de installatie worden vastgesteld".

Art. 48. A l'article 5.6.1.3.15 du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° à l'alinéa premier, le membre de phrase « lors du placement ou des vérifications périodiques, visés à l'article 5.6.1.3.4 ", est remplacé par le membre de phrase " lors du placement ou des vérifications périodiques, visés à l'article 5.6.1.3.14 "; 2° à l'alinéa trois, le point 3° est remplacé par ce qui suit : « 3° rouge, lorsque le réservoir et l'installation ne satisfont pas à cet arrêté et que les défaillances constatées peuvent donner lieu, ou ont donné lieu à une pollution en dehors du réservoir ou lorsque, après une période d'au maximum six mois au label ou à l'indication orange, les mêmes défaillances sont encore constatées au réservoir et à l'installation».
Art. 48. In artikel 5.6.1.3.15 van hetzelfde besluit, ingevoegd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 16 mei 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in het eerste lid wordt de zinsnede "bij de plaatsing of de periodieke onderzoeken, vermeld in artikel 5.6.1.3.4" vervangen door de zinsnede "bij de plaatsing of de periodieke onderzoeken, vermeld in artikel 5.6.1.3.14"; 2° in het derde lid wordt punt 3° vervangen door wat volgt : "3° rood, als de houder en de installatie niet voldoen aan dit besluit en de vastgestelde gebreken aanleiding kunnen geven of aanleiding hebben gegeven tot verontreiniging buiten de houder of als, volgend op een periode van maximaal zes maanden met oranje label of plaat, nog altijd dezelfde gebreken aan de houder en de installatie worden vastgesteld".

3° le 41°, alinéa 2, est complété par le c), rédigé comme suit : « c) les frais d'enregistrement et de transcription du transfert d'un bien immobilier; »; 4° le 39° est complété par l'alinéa suivant : « Le contrat par lequel une hypothèque est consentie pour sûreté d'un crédit ouvert tel que visé à l'article 80, alinéa 3, de la loi hypothécaire du 16 décembre 1851, n'est pas considéré comme un contrat de crédit au sens du présent livre, pour autant que ce contrat ne contienne pas de dispositions contraires au présent livre; »; 5° le 44° est complété par l'alinéa suivant : « Pour les crédits hypothécaires avec une destination immobilière, le taux débiteur sur base annuelle I est le résultat de la comparaison : (1 + i)n = (1 + I), dont i est le taux périodique et n le nombre de périodes comprises dans l'année; »; 6° un 44/1° est inséré, rédigé comme suit : « 44/1° taux périodique : le taux, exprimé en pourcentage par période à partir duquel les intérêts pour la même période sont calculés; »; 7° le 53° est remplacé par ce qui suit : « 53° sûreté hypothécaire : une sûreté qui peut revêtir les formes suivantes : a) une hypothèque ou un privilège sur un immeuble ou le nantissement d'une créance garantie de la même manière, ou b) la subrogation d'une ou plusieurs tierces personnes dans les droits d'un créancier privilégié sur un immeuble, ou c) le droit de requérir une garantie hypothécaire, même si ce droit est stipulé dans un acte distinct, ou d) la garantie hypothécaire stipulée au profit de la personne qui constitue une sûreté; »; 8° les 53/1°, 53/2° et 53/3° sont insérés, rédigés comme suit : « 53/1° crédit hypothécaire avec une destination immobilière : le contrat de crédit garanti par un droit lié à un bien immobilier à usage résidentiel ou une sûreté hypothécaire qui est destiné au financement de l'acquisition ou la conservation de droits réels immobiliers ainsi que les coûts et impôts y relatifs, ou le refinancement du même contrat de crédit.
3° de bepaling onder 41°, tweede lid, wordt aangevuld met de bepaling onder c) : "c) de kosten voor registratie en overschrijving van de overdracht van een onroerend goed; "; 4° de bepaling onder 39° wordt aangevuld met het volgende lid : "De overeenkomst waarbij een hypotheek wordt verleend tot zekerheid van een geopend krediet zoals bedoeld in artikel 80, derde lid, van de hypotheekwet van 16 december 1851, wordt niet beschouwd als een kredietovereenkomst in de zin van dit boek voor zover deze overeenkomst geen met dit boek tegenstrijdige bepalingen bevat; "; 5° de bepaling onder 44° wordt aangevuld met het volgende lid : "Bij de hypothecaire kredieten met een onroerende bestemming is de debetrentevoet op jaarbasis I het resultaat van de vergelijking : (1 + i)n = (1 + I), waarbij i de periodieke rentevoet is en n het aantal periodes begrepen in het jaar; "; 6° een bepaling onder 44/1° wordt ingevoegd luidende : "44/1° periodieke rentevoet : de voet, uitgedrukt in percent per periode waartegen de intresten voor dezelfde periode berekend worden; "; 7° de bepaling onder 53° wordt vervangen als volgt : "53° hypothecaire zekerheid : een zekerheid die de volgende vormen kan aannemen : a) een hypotheek of een voorrecht op onroerend goed of de inpandgeving van een op dezelfde wijze gewaarborgde schuldvordering, of b) de indeplaatsstelling van één of meer derde personen in de rechten van een schuldeiser die bevoorrecht is op een onroerend goed, of c) het krediet bedongen met het recht een hypothecaire waarborg te eisen, zelfs indien dit recht in een afzonderlijke akte bedongen is, of d) het garantiekrediet waarbij aan de borg of garant een hypothecaire waarborg wordt toegekend; "; 8° de bepalingen onder 53/1°, 53/2° en 53/3° worden ingevoegd, luidende : "53/1° hypothecair krediet met een onroerende bestemming : de kredietovereenkomst gewaarborgd door een recht op voor bewoning bestemde onroerende goederen of een hypothecaire zekerheid die bestemd is voor de financieri ...

En cas de simple retard de paiement d'un contrat de crédit hypothécaire avec une destination mobilière, qui n'entraîne ni la résolution du contrat, ni la déchéance du terme, aucun paiement autre que ceux indiqués ci-dessous ne peut être réclamé au consommateur : 1° le capital échu et impayé; 2° les frais et intérêts échus et impayés; 3° les intérêts de retard à concurrence de 0,5 % sur base annuelle calculés comme suit : a) en cas de non-paiement des intérêts à l'échéance : le solde restant dû au moment du retard de paiement multiplié par le taux périodique qui correspond au taux débiteur de 0,5 %; b) sur le capital impayé un intérêt de retard peut être calculé pro rata temporis au taux périodique du crédit, majoré d'un taux périodique qui correspond au taux débiteur de 0,5 %.
Bij eenvoudige betalingsachterstand van een hypothecair krediet met een onroerende bestemming die geen ontbinding van de overeenkomst noch een verval van de termijnbepaling met zich brengt, mag aan de consument geen andere betaling gevraagd worden dan die hieronder vermeld : 1° het vervallen en niet-betaalde kapitaal; 2° de vervallen en niet betaalde intresten en kosten; 3° nalatigheidsintresten ten belope van 0,5 % op jaarbasis en berekend als volgt : a) bij niet betaling van de intresten op de vervaldag : het verschuldigd blijvend saldo op het tijdstip van de wanbetaling vermenigvuldigd met de periodieke rentevoet die overeenstemt met een debetrentevoet van 0,5 %; b) op het onbetaalde kapitaal kan een nalatigheidsintrest pro rata temporis worden aangerekend berekend aan de periodieke rentevoet van het krediet, vermeerderd met een periodieke rentevoet die overeenstemt met een debetrentevoet van 0,5 %.

Par la suite, le Comité peut, si nécessaire, inviter l'État partie à l'informer des mesures prises ou envisagées, suite à l'enquête, y compris, si le Comité le juge approprié, dans les rapports périodiques ultérieurs de l'État.
Nadien kan het Comité, indien nodig, de staat die partij is verzoeken mee te delen welke maatregelen werden getroffen en overwogen als gevolg van het onderzoek, daaronder begrepen, indien het Comité dat gepast acht, in de opeenvolgende periodieke verslagen van de staat.

L'article 23sexies, § 1 , 2º, d), de l'arrêté royal du 15 décembre 1998 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité se lit comme suit : « Indépendamment des règles concernant les contrôles périodiques, des contrôles non périodiques sont obligatoires avant la date de la remise en circulation, que ce soit au nom du même titulaire ou au nom d'un nouveau titulaire, de tout véhicule ayant subi, à la suite d'un accident, des détériorations affectant le châssis, la direction, la suspension ou le dispositif de freinage ou ayant subi un sinistre total».
Artikel 23sexies, § 1, 2º, d), van het koninklijk besluit van 15 december 1998 tot wijziging van het koninklijk besluit van 15 maart 1968 houdende algemeen reglement op de technische eisen waaraan de auto's, hun aanhangwagens, hun onderdelen en hun veiligheidstoebehoren moeten voldoen, bepaalt dat « ongeacht de regels betreffende de periodieke keuringen, niet-periodieke keuringen verplicht zijn vóór de datum van opnieuw in het verkeer brengen, zowel op naam van dezelfde titularis als op naam van een nieuwe titularis, van elk voertuig dat, tengevolge van een ongeval, beschadigingen aan het chassis, de stuurinrichting, de ophanging of de reminrichting vertoont of dat een volledig verlies ondergaan heeft ».