Vertaling van "résultera des effets " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Chaleur Effets d'incendie Effets de souffle Exposition à des rayonnements ionisants émis par des armes nucléaires Autres effets directs et secondaires d'armes nucléaires
blootstelling aan ioniserende [radioactieve-]straling van kernwapen | gevolgen van ontploffing | hitte | vuurbaleffecten | overige directe en secundaire gevolgen van kernwapens

concentration sans effets observables | dose sans effet | dose sans effet observé (concentration) | dose sans effets observables | niveau sans effet visible | DSE [Abbr.]
dosis zonder effect | dosis zonder waargenomen effect | NOEL [Abbr.]

régisseuse effets spéciaux volants | régisseur effets spéciaux volants | régisseur effets spéciaux volants/régisseuse effets spéciaux volants
regisseuse luchtscènes | regisseuse van luchtscènes | regisseur luchtscènes | regisseur luchtscènes

agent de finissage couleurs et effets cuirs et peaux | agent de finissage couleurs et effets cuirs et peaux/agente de finissage couleurs et effets cuirs et peaux | agente de finissage couleurs et effets cuirs et peaux | coloriste en tannerie-mégisserie
leerverfster | leerverver | leerkleurder | leerverver

effet de percolation | effet de retombée | effet de ruissellement | effet d'infiltration
trickle-down effect

dresser un protêt | faire le protêt d'un effet | faire un protêt | lever protêt d'un effet | protester | protester un effet | protester un effet de commerce | protester une traite
een wissel laten protesteren | protesteren

infographiste des effets spéciaux | infographiste effets spéciaux
special effects-artiest | special effects-artieste | specialist special effects | specialiste special effects

impact sur l'environnement [ bilan écologique | conséquence environnementale | conséquence sur l'environnement | écobilan | effet environnemental | effet sur l'environnement | empreinte environnementale | évaluation environnementale | incidence environnementale | incidence sur l'environnement ]
invloed op het milieu [ ecologische balans | mer | milieueffect | milieueffectrapport | milieuvoetafdruk ]

Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique
Omschrijving: Vasculaire dementie is het gevolg van herseninfarct op basis van vaatlijden, inclusief cerebrovasculair lijden bij hypertensie. De infarcten zijn doorgaans klein, maar cumulatief in hun effect. Het begin valt doorgaans in de latere levensjaren. | arteriosclerotische dementie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Pour chacune des applications autorisées, une évaluation des risques a démontré qu'aucun effet inacceptable n'en résultera quant à la santé de l'homme et de l'animal ou l'environnement.
Voor elk van de toegelaten toepassingen heeft een risicobeoordeling aangetoond dat er geen onaanvaardbare effecten zullen optreden ten aanzien van de gezondheid van mens en dier en ten aanzien van het leefmilieu.

Les travailleurs qui sont licenciés moyennant une indemnité compensatoire de préavis de 30 semaines au moins peuvent, jusqu'au 31 décembre 2015, faire un choix, ce qui a pour effet que l'éventuelle inégalité de traitement résultera seulement de la décision personnelle de ces travailleurs, qui optent pour l'application à leur égard du régime général de reclassement professionnel.
Aan de werknemers die worden ontslagen met een opzeggingsvergoeding van minstens 30 weken, wordt tot en met 31 december 2015 een keuzerecht toegekend, waardoor de mogelijke ongelijke behandeling enkel het resultaat zal zijn van de eigen beslissing van die werknemers, die ervoor opteren het algemene outplacementstelsel op hen van toepassing te verklaren.

Le Greffier Marleen VERSCHRAEGHEN Le Président Jo BAERT (1) Voir en effet l'article 4, 5°, de l'arrêté royal du 31 juillet 2009 `modifiant, en matière de dispense de versement du précompte professionnel, l'AR/CIR 92', qui a abrogé la disposition existante figurant sous VIII. (2) Si d'autres arrêtés fixent encore d'autres zones d'aides que celles en Région flamande et si une autre date d'entrée en vigueur est choisie pour celles-ci, il en résultera une confusion quant à la date d'entrée en vigueur de l'arrêté envisagé, ce qu'il faut éviter à tout prix.
De griffier Marleen Verschraeghen De voorzitter Jo Baert (1) Zie immers artikel 4, 5°, van het koninklijk besluit van 31 juli 2009 `tot wijziging van het KB/WIB 92 op het stuk van de vrijstelling van doorstorting van bedrijfsvoorheffing', waarbij de bestaande bepaling onder VIII is opgeheven. (2) Indien er bij andere besluiten nog andere steunzones dan in het Vlaamse Gewest worden vastgesteld en indien daarvoor een andere datum van inwerkingtreding wordt gekozen, ontstaat verwarring omtrent de datum van inwerkingtreding van het te nemen besluit, hetgeen absoluut moet worden vermeden.

Dans les travaux préparatoires, cette disposition a été justifiée comme suit : « Ainsi qu'il a été exposé à propos de l'article 73 du Code judiciaire, M. [...] a présenté un amendement tendant à scinder l'arrondissement judiciaire de Bruxelles en deux arrondissements, dont le premier serait composé des communes bilingues de l'actuel arrondissement de Bruxelles et le second des communes d'expression exclusivement néerlandaise. [...] L'auteur de l'amendement estime que les affaires portées devant les tribunaux de Bruxelles compétents en raison d'un lieu situé dans une des communes unilingues de l'arrondissement de Bruxelles, doivent être traitées exclusivement en néerlandais. [Il] a fait valoir notamment que lorsqu'une affaire est introduite à Bruxelles parce que le défendeur est domicilié à Vilvorde, il est raisonnable que cette affaire soit soumise au même régime linguistique que les affaires introduites devant les tribunaux unilingues du pays. Il a fait observer que cette règle s'applique dès à présent aux justices de paix de l'arrondissement de Bruxelles dont le ressort se compose exclusivement de communes unilingues, et que cette règle s'applique aussi aux conseils de prud'hommes dont le siège est établi à Vilvorde et à Hal (cf. art. 3 de la loi du 15 juin 1935 sur l'emploi des langues en matière judiciaire). A cet égard spécialement, [il] a signalé qu'il résultera de l'organisation judiciaire que dorénavant la procédure devant le tribunal du travail établi à Bruxelles sera soumise aux règles prévues à l'article 4 de la loi précitée et que, dès lors, la règle prévue à l'article 3 devient sans objet, pour autant qu'elle concerne les juridictions du travail. On a fait observer à votre Commission que la proposition de M. [...] aurait pour effet d'instituer dans l'arrondissement de Bruxelles six tribunaux (deux de chaque sorte) ce qui signifie qu'il y aurait six présidents, deux procureurs du Roi et deux auditeurs du travail. [...] Toutefois, pour rencontrer les obje ...
In de parlementaire voorbereiding werd die bepaling als volgt verantwoord : « Zoals reeds werd bepaald bij artikel 73 van het Gerechtelijk Wetboek, werd [...] een amendement ingediend (Stuk nr. 59/2) teneinde het gerechtelijk arrondissement Brussel in twee arrondissementen te splitsen, waarvan het eerste zou bestaan uit de tweetalige gemeenten van het thans bestaande arrondissement Brussel, en het tweede uit de Nederlandstalige gemeenten [...]. De bedoeling van de auteur van het amendement was dat de zaken die voor de rechtbanken te Brussel ingeleid worden, wegens de territoriale bevoegdheid van die rechtbanken, bepaald op grond van een plaats die gelegen is in een van de eentalige gemeenten van het arrondissement Brussel uitsluitend in het Nederlands zouden behandeld worden. [Hij] legde o.m. uit dat wanneer een zaak te Brussel ingeleid wordt, omdat de verweerder te Vilvoorde zijn woonplaats heeft, deze zaak aan hetzelfde taalstelsel moet onderworpen worden als de zaken die ingeleid worden vóór de eentalige rechtbanken van het land. Hij deed opmerken dat die regel thans reeds toepasselijk is op de vredegerechten van het arrondissement Brussel, waarvan het rechtsgebied uitsluitend uit eentalige gemeenten bestaat, en dat die regel eveneens toepasselijk is op de werkrechtersraden waarvan de zetel te Vilvoorde en te Halle gevestigd is (zie art. 3 van de wet van 15 juni 1935 op het gebruik der talen in gerechtszaken). Wat dit laatste punt betreft, wees [hij] erop dat de nieuwe rechterlijke inrichting van het arrondissement Brussel voor gevolg zal hebben dat voortaan de rechtspleging voor de arbeidsrechtbank, die te Brussel gevestigd zal zijn, aan de regel bepaald in artikel 4 van voormelde wet onderworpen zal worden, en dat derhalve de regel die het voorwerp uitmaakt van artikel 3, in zover zij op de arbeidsrechtbanken toepasselijk is, voortaan zonder voorwerp wordt. Men deed aan uw Commissie opmerken dat het voorstel [...] voor gevolg zou hebben dat er op het grondgebie ...

1) Il résultera de la proposition de loi que la Cour de cassation ne pourra en principe plus décider, comme elle l'a fait par le passé, que la question préjudicielle soulevée ne doit pas être posée sur la base de la considération qu'une convention ayant un effet direct prime la Constitution et que, lorsque la Constitution ne pose pas de conditions autres que la disposition conventionnelle ayant un effet direct, un contrôle de la loi au regard de la Constitution est superflu.
1) Het resultaat van het wetsvoorstel zal zijn dat het Hof van Cassatie in principe niet meer, zoals in het verleden, zal kunnen beslissen dat de prejudiciële vraag niet moet worden gesteld, op grond van de overweging dat een verdrag met rechtstreekse werking voorrang heeft op de Grondwet en dat, wanneer de Grondwet geen andere voorwaarden stelt dan een verdragsbepaling met rechtstreekse werking, een toetsing van de wet aan de Grondwet overbodig is.

Il en résultera, par exemple, que la Cour de cassation ne pourra en principe plus décider, comme elle l'a fait par le passé, que la question préjudicielle soulevée ne doit pas être posée sur la base de la considération qu'une convention ayant un effet direct prime la Constitution et que, lorsque la Constitution ne pose pas de conditions autres que la disposition conventionnelle ayant un effet direct, un contrôle de la loi au regard de la Constitution est superflu (24) .
Dit zal bijvoorbeeld tot gevolg hebben dat het Hof van Cassatie in beginsel niet meer zal kunnen oordelen, zoals in het verleden nog is gebeurd, dat de opgeworpen prejudiciële vraag niet moet worden gesteld op grond van de overweging dat een verdrag met rechtstreekse werking voorrang heeft op de Grondwet en dat, wanneer de Grondwet geen verdere eisen stelt dan de verdragsbepaling met rechtstreekse werking, een verdere toetsing van de wet aan de Grondwet overbodig is (24) .

En vertu des dispositions finales du règlement précité, les droits antidumping visés doivent être levés après un an car les effets négatifs probables pour les consommateurs et d'autres opérateurs seraient sinon disproportionnés par rapport aux avantages que ces mesures procureraient aux fabricants communautaires; il en résultera sans aucun doute une baisse de prix des produits concernés.
Bedoelde antidumpingrechten moeten volgens de slotbepalingen van voornoemde verordening, na één jaar worden ingetrokken omdat de voordelen van maatregelen voor communautaire fabrikaten dan niet meer zullen opwegen tegen de negatieve gevolgen voor de consument en andere marktdeelnemers, hetgeen ongetwijfeld zal leiden tot een prijsdaling van voornoemde producten.

Par conséquent, lorsque des services de jeux sont proposés pour des événements qui se déroulent dans d'autres États membres ou lorsque les joueurs d'un État membre décident d'effectuer des mises sur des services de jeux fournis au départ d'un autre État membre, il en résultera des effets directs sur l'efficacité des systèmes nationaux d'affectation des recettes des jeux.
Hieruit volgt dat, indien gokdiensten worden aangeboden op evenementen die in andere lidstaten plaatsvinden of indien gokkers van de ene lidstaat willen inzetten op gokdiensten die vanuit een andere lidstaat worden verleend, dit een rechtstreeks effect zal hebben op de doeltreffendheid van nationale systemen voor het kanaliseren van gokinkomsten.