Vertaling van "retenus lorsque " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

impôts retenus à la source | prélèvement à la source | retenue à la source | retenue fiscale à la source
bronbelasting | bronheffing

migration de micro-colloïdes non retenus
migratie van niet-geabsorbeerde microcolloiden

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ces partenaires sont retenus lorsque leur apport coïncide avec les besoins de YDB.
Wanneer de inbreng van deze partners samenvalt met de noden van YDB, worden deze geselecteerd.

Par ailleurs, il y a aussi une différence entre les concepts « traçabilité » et « propre ». Quels sont du reste les critères minima qui sont retenus lorsque l'on passe de l'opportunité d'un tel mécanisme à sa mise en place concrète ?
Verder is er ook een verschil tussen de concepten « traçabilité » en « propre « .Wat zijn trouwens de minimale criteria die weerhouden worden wanneer men overgaat van de wenselijkheid van zo'n instrument naar de realisering ervan ?

Lorsque le projet est cofinancé sur la base du programme wallon de développement rural, la sélection des projets est effectuée comme suit : 1° par la vérification du respect des conditions d'éligibilité prévu dans l'appel à projets, portant sur les moyens matériels, humains et financiers dont dispose le centre de formation; 2° par la vérification de la pertinence des activités de formation au regard des objectifs visés à l'article D.97 du Code et des besoins identifiés sur le territoire ainsi que de la qualité des activités de formation, en ce compris le contenu du programme des activités de formation et la compétence des formateurs; 3° au terme de l'évaluation, un classement est établi par l'administration et la liste des projets retenus, ces projets sont soumis au comité de sélection conformément aux dispositions du programme wallon de développement rural puis soumis à la décision du Ministre.
Wanneer het project op grond van het Waals programma voor plattelandsontwikkeling medegefinancierd wordt, wordt de selectie van de projecten verricht als volgt : door de verificatie van de naleving van de voorwaarden voor het in aanmerking komen voorzien in de oproep tot projecten m.b.t. de materiële, menselijke en financiële middelen waarover het vormingscentrum beschikt; 2° door de verificatie van de relevantie van de vormingsactiviteiten ten opzichte van de in artikel D.97 van het Wetboek bedoelde doelstellingen en van de op het grondgebied geïdentificeerde behoeften alsook van de kwaliteit van de vormingsactiviteiten, met inbegrip van de inhoud van het programma van de vormingsactiviteiten en de vaardigheid van de vormingswerkers; 3° na afloop van de evaluatie wordt een rangschikking opgemaakt door de administratie en de lijst van de in aanmerking komende projecten, deze projecten worden aan het selectiecomité onderworpen overeenkomstig de bepalingen van het Waals programma voor plattelandsontwikkeling en daarna onderworpen aan de beslissing van de Minister.

Les Parties prennent les mesures législatives ou autres nécessaires pour protéger les droits et les intérêts des victimes, y compris leurs besoins spécifiques en tant que témoins, à tous les stades des enquêtes et des procédures judiciaires, en particulier : a) en veillant à ce qu'elles soient, ainsi que leurs familles et les témoins à charge, à l'abri des risques d'intimidation, de représailles et de nouvelle victimisation; b) en veillant à ce que les victimes soient informées, au moins dans les cas où les victimes et la famille pourraient être en danger, lorsque l'auteur de l'infraction s'évade ou est libéré temporairement ou définitivement; c) en les tenant informées, selon les conditions prévues par leur droit interne, de leurs droits et des services à leur disposition, et des suites données à leur plainte, des chefs d'accusation retenus, du déroulement général de l'enquête ou de la procédure, et de leur rôle au sein de celle-ci ainsi que de la décision rendue; d) en donnant aux victimes, conformément aux règles de procédure de leur droit interne, la possibilité d'être entendues, de fournir des éléments de preuve et de présenter leurs vues, besoins et préoccupations, directement ou par le recours à un intermédiaire, et que ceux-ci soient examinés; e) en fournissant aux victimes une assistance appropriée pour que leurs droits et intérêts soient dûment présentés et pris en compte; f) en veillant à ce que des mesures pour protéger la vie privée et l'image de la victime puissent être prises; g) en veillant, lorsque cela est possible, à ce que les contacts entre les victimes et les auteurs d'infractions à l'intérieur des tribunaux et des locaux des services répressifs soient évités; h) en fournissant aux victimes des interprètes indépendants et compétents, lorsque les victimes sont parties aux procédures ou lorsqu'elles fournissent des éléments de preuve; i) en permettant aux victimes de témoigner en salle d'audience, conformément aux règles prévues par leur ...
De partijen nemen de wetgevende of andere maatregelen die nodig zijn om de rechten en belangen van slachtoffers te beschermen, met inbegrip van hun bijzondere behoeften als getuigen, tijdens alle fasen van het onderzoek en de gerechtelijke procedure, en met name door: a) hen, alsmede hun familie en getuigen, te beschermen tegen intimidatie, vergelding en de mogelijkheid dat zij opnieuw slachtoffer worden; b) te waarborgen dat de slachtoffers in elk geval worden geïnformeerd wanneer zij en hun familie gevaar zouden kunnen lopen wanneer de pleger ontsnapt of tijdelijk of definitief wordt vrijgelaten; c) hen onder de voorwaarden voorzien in hun nationale recht te informeren over hun rechten, de voorzieningen waarover zij kunnen beschikken en het gevolg dat is gegeven aan hun aangifte, de telastelegging, het algemene verloop van het onderzoek of de procedure en hun rol daarin alsmede de uitkomst van hun zaak; d) slachtoffers in de gelegenheid te stellen, op een wijze die verenigbaar is met de procedureregels van het nationale recht, te worden gehoord, bewijzen aan te dragen en hun opvattingen, behoeften en punten van zorg te laten presenteren, rechtstreeks of via een tussenpersoon, en in overweging te worden genomen; e) slachtoffers te voorzien van passende ondersteuning zodat hun rechten en belangen naar behoren kenbaar worden gemaakt en in aanmerking worden genomen; f) te waarborgen dat er maatregelen kunnen worden getroffen om de privacy en reputatie van het slachtoffer te beschermen; g) te waarborgen dat contact tussen slachtoffers en daders binnen de gerechtsgebouwen en die van de handhavende instanties zo veel mogelijk wordt vermeden; h) de slachtoffers bij te laten staan door onafhankelijke en competente tolken wanneer ze partij zijn in een procedure of bewijs aanvoeren; i) de slachtoffers in de gelegenheid te stellen in de rechtszaal een getuigenverklaring af te leggen in overeenstemming met de regels van het nationale recht zonder fysiek aanwezig te zij ...

Aux fins de l'alinéa 1, la part proportionnelle correspond: 1° lorsque la première méthode de calcul de la solvabilité du groupe est utilisée, aux pourcentages retenus pour l'établissement des comptes consolidés; ou 2° lorsque la seconde méthode de calcul de la solvabilité du groupe est utilisée, à la fraction du capital souscrit qui est détenue, directement ou indirectement, par l'entreprise participante.
Voor de toepassing van het eerste lid, wordt onder "proportioneel deel" het volgende verstaan: 1° ofwel, bij toepassing van methode 1 voor de berekening van de groepssolvabiliteit, de percentages die worden gebruikt voor de opstelling van de geconsolideerde jaarrekening; 2° ofwel, bij toepassing van methode 2 voor de berekening van de groepssolvabiliteit, het gedeelte van het geplaatste kapitaal dat rechtstreeks of onrechtstreeks het eigendom is van de deelnemende onderneming.

Une alternative envisageable consiste en une instance européenne de perception, grâce à laquelle les États membres (1) peuvent reverser à un autre État membre les montants retenus à tort et (2) peuvent percevoir les montants initiaux dans un autre État membre lorsque cet État membre lui en donne le droit.
Er kan, als alternatief, ook gedacht worden aan een Europese inningsinstantie, waarbij de lidstaten (1) verkeerdelijk ingehouden bijdragen kunnen doorstorten aan een andere lidstaat en (2) initiële bijdragen kunnen innen in een andere lidstaat, wanneer deze lidstaat daar recht op geeft.

Les motifs de discriminations liés au sexe ou à l'âge ne peuvent être retenus pour établir cette circonstance aggravante personnelle lorsqu'il s'agit des infractions décrites aux articles 372, 373 et 375 du Code pénal.
Discriminatie op grond van geslacht of leeftijd komt niet in aanmerking om deze persoonlijke verzwarende omstandigheid te bewijzen wanneer het gaat om de misdrijven bepaald in de artikelen 372, 373 en 375 van het Strafwetboek.

Lorsque l'année en cause n'entre pas entièrement en ligne de compte, le numérateur de cette fraction est ramené à 0,25, 0,50 ou 0, 75 selon que 1, 2 ou 3 trimestres ont pu être retenus;
Wanneer het betrokken jaar niet volledig in aanmerking komt, wordt de teller van deze breuk teruggebracht tot 0,25, 0,50 of 0,75 naargelang 1, 2 of 3 kwartalen konden in aanmerking genomen worden;

Lorsque l'année en cause n'entre pas entièrement en ligne de compte, le numérateur de cette fraction est ramené à 0,25, 0,50 ou 0,75 selon que 1, 2 ou 3 trimestres ont pu être retenus.
Wanneer het betrokken jaar niet volledig in aanmerking komt, wordt de teller van deze breuk teruggebracht tot 0,25, 0,50 of 0,75 naargelang 1, 2 of 3 kwartalen konden in aanmerking genomen worden.

Lorsque l'année en cause n'entre pas entièrement en ligne de compte, le numérateur de cette fraction est ramené à 0,25, 0,50 ou 0,75 selon que 1, 2 ou 3 trimestres ont pu être retenus;
Wanneer het betrokken jaar niet volledig in aanmerking komt, wordt de teller van deze breuk teruggebracht tot 0,25, 0,50 of 0,75 naargelang 1, 2 of 3 kwartalen konden in aanmerking genomen worden;