Traduction de «pour déterminer lequel » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de la réalisation de ces actes, lesquels, par ailleurs, n'aboutissent pas à la réalisation de tâches utiles en elles-mêmes. Le comportement compulsif a pour but d'empêcher un événement, dont la survenue est objectivement peu probable, impliquant souvent un malheur pour le sujet ou dont le sujet serait responsable. Le sujet reconnaît habituellement l'absurdité et l'inutilité de son comportement et fait des efforts répétés pour supprimer celui-ci. Le trouble s'accompagne presque toujours d'une anxiété. Cette anxiété s'aggrave quand le sujet essaie de résister à son activité compulsive. | névrose:anankastique | obsessionnelle-compulsive
Omschrijving: Het essentiële kenmerk bestaat uit zich herhalende dwanggedachten of dwanghandelingen. Dwanggedachten zijn ideeën, beelden of impulsen die in stereotiepe vorm steeds maar weer de gedachten van de betrokkene binnendringen. Ze zijn vrijwel onveranderlijk verontrustend en de betrokkene tracht dikwijls, zonder succes, zich ertegen te verzetten. Ze worden evenwel herkend als zijn of haar eigen gedachten, ondanks hun onwillekeurige en vaak weerzinwekkende aard. Dwanghandelingen of rituelen zijn stereotiepe gedragingen die steeds maar weer worden herhaald. Ze zijn niet aangenaam op zichzelf en leiden ook niet tot de voltooiing van op zichzelf nuttige taken. Hun functie is het voorkomen van een feitelijk onwaarschijnlijke gebeurtenis, die dikwijls draait om kwaad jegens de betrokkene of door hem of haar veroorzaakt, waarvan hij of zij vreest dat die anders plaatsheeft. Doorgaans wordt dit gedrag door de betrokkene erkend als zinloos of vergeefs en herhaalde pogingen worden ondernomen om zich ertegen te verzetten. Angst is vrijwel onveranderlijk aanwezig. Als tegen dwanghandelingen verzet wordt geboden neemt de angst toe. | anankastische neurose | dwangneurose | obsessief-compulsieve neurose | obsessief-compulsieve stoornis

tout un incident dans lequel une conduite désignée pour l'oxygène ou un autre gaz destiné à être livré à un patient contient le mauvais gaz ou est contaminée par des substances toxiques
elk incident waarbij lijn voor zuurstof of ander gas voor patiënt verkeerd gas bevat of is besmet door toxische stoffen

Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque
Omschrijving: Een stoornis waarin zowel schizofrene als manische symptomen opvallen zodat de ziekte-episode een diagnose van hetzij schizofrenie hetzij een manische episode niet rechtvaardigt. Deze categorie dient zowel gebruikt te worden voor een eenmalige episode, als voor een recidiverende stoornis waarin het merendeel der episoden schizoaffectief, manische vorm, is. | Neventerm: | schizoaffectieve psychose, manische vorm | schizofreniforme psychose, manische vorm

Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés
Handboek en Richtsnoeren inzake de procedures en criteria voor het bepalen van de status van vluchteling | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status

créer un environnement de travail dans lequel les artistes peuvent développer leur potentiel
werkomgeving creëren waar artiesten hun potentieel kunnen ontwikkelen

trajet sur lequel l'interchangeabilité est obligatoire
traject waarop de onderlinge aanvaarding verplicht is

principe selon lequel on ne témoigne pas contre soi-même
beginsel dat men niet tegen zichzelf getuigt.

déterminer l’origine de gemmes | déterminer l’origine de pierres précieuses
oorsprong van edelstenen bepalen | oorsprong van edelstenen vaststellen

déterminer le niveau de clients d'une salle de remise en forme
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TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le juge a quo en déduit deux différences de traitement résultant du critère retenu par le législateur pour déterminer lequel des conjoints peut imputer l'avantage fiscal pour enfant à charge : une première différence de traitement existerait entre les couples de résidents susvisés et ceux dont aucun des membres ne perçoit des revenus exonérés et qui peuvent bénéficier de la majoration de quotité exemptée d'impôt pour enfant à charge.
De verwijzende rechter leidt hieruit twee verschillen in behandeling af die voortvloeien uit het criterium dat de wetgever heeft gekozen om te bepalen welke echtgenoot het belastingvoordeel voor kinderen ten laste kan genieten : een eerste verschil in behandeling zou bestaan tussen de voormelde ingezeten echtparen en die waarvan geen enkele echtgenoot vrijgestelde inkomsten ontvangt en die de verhoging van de belastingvrije som voor kinderen ten laste kunnen genieten.

Après la suppression des liens qui les unissaient à leurs captives, les banques risquent de ne plus guère s'intéresser au financement futur de ces entités, et il est difficile de déterminer lequel de l'investissement par rachat ou du capital-risque sera le plus durement touché.
Nadat de banken de banden met hun capitves hebben verbroken, zal hun belangstelling voor de toekomstige financiering van deze entiteiten wellicht tanen.

a) qu'il permet au conducteur d'un véhicule automoteur impliqué dans un accident de la circulation, dont la responsabilité, soit n'est pas indubitablement engagée, soit pourrait être engagée sans que la preuve puisse en être valablement rapportée, dans lequel deux (ou plusieurs) véhicules sont en cause et dont il n'est pas possible de déterminer lequel de ceux-ci a causé l'accident, d'obtenir l'indemnisation de son préjudice par quotités égales d'une part par l'assureur de(s) l' (des) autre(s) véhicules impliqué(s) et d'autre part par son propre assureur R.C. alors que l'article 3 § 1, 1° de la même loi et l'article 8, 1° du contrat-type d'assurance automobile annexé à l'arrêté royal du 14 décembre 1992 permet à l'assureur de la responsabilité civile automobile d'exclure de son intervention les dommages aux véhicules assurés par ses soins ?
a) de bestuurder van een bij een verkeersongeval betrokken voertuig, die ofwel niet ongetwijfeld aansprakelijk is, ofwel aansprakelijk zou kunnen worden gesteld zonder dat het bewijs ervan geldig kan worden geleverd, ongeval waarbij twee (of meer) voertuigen betrokken zijn en waarbij het niet mogelijk is te bepalen welk voertuig het ongeval heeft veroorzaakt, toelaat de vergoeding van zijn schade in gelijke delen te verkrijgen van, enerzijds, de verzekeraar van het andere betrokken voertuig of van de andere betrokken voertuigen en, anderzijds, van zijn eigen BA-verzekeraar, terwijl artikel 3, § 1, 1°, van dezelfde wet en artikel 8, 1°, van de modelovereenkomst voor de verplichte aansprakelijkheidsverzekering inzake motorrijtuigen, gevoegd bij het koninklijk besluit van 14 december 1992, het de verzekeraar van de burgerrechtelijke aansprakelijkheid inzake motorrijtuigen mogelijk maakt de schade aan de door hem verzekerde voertuigen van zijn optreden uit te sluiten ?

Par son arrêt n° 96/2000 du 20 septembre 2000, la Cour a en effet constaté que l'article 80, § 1, de la loi du 9 juillet 1975 établissait une discrimination entre, d'une part, les personnes victimes d'un accident de roulage impliquant plusieurs véhicules et pour lequel il n'est pas possible de déterminer lequel des conducteurs est responsable des dommages et, d'autre part, entre autres les personnes victimes d'un accident de roulage causé par un véhicule à moteur non identifié.
Bij zijn arrest nr. 96/2000 van 20 september 2000 heeft het Hof immers vastgesteld dat artikel 80, § 1, van de wet van 9 juli 1975 een discriminatie inhield tussen, enerzijds, de personen die het slachtoffer zijn van een verkeersongeval waarbij verschillende voertuigen zijn betrokken en waarbij niet kan worden bepaald wie van de bestuurders voor de schade aansprakelijk is, en, anderzijds, onder meer de personen die het slachtoffer zijn van een verkeersongeval veroorzaakt door een niet-geïdentificeerd motorvoertuig.

L'article 19bis-11, § 2, de la loi du 21 novembre 1989 règle depuis lors l'indemnisation de la personne lésée lorsque plusieurs véhicules ont été impliqués dans un accident de roulage et qu'il n'est pas possible de déterminer lequel de ceux-ci a causé l'accident.
Artikel 19bis-11, § 2, van de wet van 21 november 1989 regelt sindsdien de schadevergoeding van de benadeelde persoon, indien verscheidene voertuigen bij een verkeersongeval zijn betrokken en indien het niet mogelijk is vast te stellen welk voertuig het ongeval heeft veroorzaakt.

Par dérogation au 7°) du paragraphe précédent, si plusieurs véhicules sont impliqués dans l'accident et s'il n'est pas possible de déterminer lequel de ceux-ci a causé l'accident, l'indemnisation de la personne lésée est répartie, par parts égales, entre les assureurs couvrant la responsabilité civile des conducteurs de ces véhicules, à l'exception de ceux dont la responsabilité n'est indubitablement pas engagée ».
In afwijking van 7°) van de voorgaande paragraaf, indien verscheidene voertuigen bij het ongeval zijn betrokken en indien het niet mogelijk is vast te stellen welk voertuig het ongeval heeft veroorzaakt, wordt de schadevergoeding van de benadeelde persoon in gelijke delen verdeeld onder de verzekeraars die de burgerrechtelijke aansprakelijkheid van de bestuurders van deze voertuigen dekken, met uitzondering van degenen wier aansprakelijkheid ongetwijfeld niet in het geding komt ».

L'article 19bis-11, § 2 de la loi du 21 novembre 1989 portant sur l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs stipule que dans le cas où plusieurs véhicules sont impliqués dans l'accident et s'il n'est pas possible de déterminer lequel de ceux-ci a causé l'accident, l'indemnisation de la personne lésée est répartie, par parts égales, entre les assureurs couvrant la responsabilité civile des conducteurs de ces véhicules, à l'exception de ceux dont la responsabilité n'est indubitablement pas engagée.
Artikel 19bis-11, § 2 van de wet van 21 november 1989 betreffende de verplichte aansprakelijkheidsverzekering inzake motorrijtuigen bepaalt dat indien verscheidene voertuigen bij een ongeval zijn betrokken en indien het niet mogelijk is vast te stellen welk voertuig het ongeval heeft veroorzaakt, de schadevergoeding van de benadeelde persoon in gelijke delen verdeeld wordt onder de verzekeraars die de burgerrechtelijke aansprakelijkheid van de bestuurders van deze voertuigen dekken, met uitzondering van degenen wier aansprakelijkheid ongetwijfeld niet in het geding komt.

G. contre la SA « Axa Belgium », dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour le 21 mai 2015, le Tribunal de première instance de Flandre occidentale, division Ypres, a posé la question préjudicielle suivante : « L'article 19bis-11, § 2 de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs, inséré par l'article 7 de la loi du 22 août 2002 - interprété en ce sens que la répartition par parts égales de l'indemnisation entre les assureurs est opposable aux conducteurs ou propriétaires d'un véhicule qui ont subi un dommage en cas d'accident pour lequel il n'est pas possible de déterminer quel véhicule a causé l'accident -, viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution en ce qu'il est établi une différence de traitement qui n'est ni fondée sur un critère objectif ni raisonnablement justifiée et plus précisément entre, d'une part, les conducteurs ou propriétaires d'un véhicule qui ont subi un dommage lors d'un accident pour lequel il n'est pas possible de déterminer quel véhicule a causé l'accident et pour lequel tous les véhicules impliqués dans l'accident ont été identifiés et, d'autre part, les conducteurs ou propriétaires d'un véhicule qui ont subi un dommage lors d'un accident pour lequel il n'est pas possible de déterminer quel véhicule a causé l'accident et pour lequel un ou plusieurs véhicules impliqués dans l'accident n'ont pas été identifiés, alors qu'il ne peut être affirmé que la responsabilité de ces derniers véhicules n'est indubitablement pas engagée ?
G. tegen de nv « Axa Belgium », waarvan de expeditie ter griffie van het Hof is ingekomen op 21 mei 2015, heeft de Rechtbank van eerste aanleg West-Vlaanderen, afdeling Ieper, de volgende prejudiciële vraag gesteld : « Schendt artikel 19bis-11 § 2 van de wet van 21 november 1989 betreffende de verplichte aansprakelijkheidsverzekering motorrijtuigen, ingevoegd bij artikel 7 van de wet van 22 augustus 2002 - op die manier geïnterpreteerd dat de gelijkmatige (' in gelijke mate ') verdeling van de schadelast onder de verzekeraars tegenstelbaar is ten aanzien van de bestuurders of eigenaars van een voertuig die schade hebben geleden bij een ongeval waarbij het niet mogelijk is om vast te stellen welk voertuig het ongeval heeft veroorzaakt - de artikelen 10 en 11 van de Grondwet doordat een verschil in behandeling in het leven wordt geroepen dat niet op een objectief criterium berust en niet redelijk verantwoord is en meer bepaald tussen enerzijds de bestuurders of eigenaars van een voertuig die schade hebben geleden bij een ongeval waarbij het niet mogelijk is om vast te stellen welk voertuig het ongeval heeft veroorzaakt en waarbij alle bij het ongeval betrokken voertuigen zijn geïdentificeerd en anderzijds de bestuurders of eigenaars van een voertuig die schade hebben geleden bij een ongeval waarbij het niet mogelijk is om vast te stellen welk voertuig het ongeval heeft veroorzaakt en waarbij één of meerdere bij het ongeval betrokken voertuigen niet zijn geïdentificeerd, terwijl van die laatste voertuigen niet kan worden gezegd dat hun aansprakelijkheid ongetwijfeld niet in het geding komt ?

Cela accélérerait considérablement les procédures existantes qui permettent aux États membres de savoir si un autre État membre quel qu'il soit dispose ou non des informations dont ils ont besoin et, dans l'affirmative, de déterminer lequel.
Dit zal de bestaande procedures aanzienlijk bespoedigen doordat de lidstaten zo kunnen nagaan of een andere lidstaat over de door hen benodigde informatie beschikt, en om welke lidstaat het gaat.

Si l'appareil est capable de passer automatiquement à plusieurs niveaux de veille successifs, il incombe au fabricant de déterminer lequel de ces niveaux doit servir pour la procédure de labellisation; toutefois, le délai par défaut qui est indiqué doit correspondre au niveau qui est utilisé, quel qu'il soit.
Als het product automatisch meerdere, opeenvolgende slaapniveaus kan bereiken, is het aan de fabrikant te bepalen welk van deze niveaus hij voor de kwalificatie wil gebruiken; de opgegeven verstekwaarden voor de inschakelvertraging moeten echter betrekking hebben op het voor de tests gebruikte slaapniveau.