Vertaling van "mentionner les directives " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.
Daar de doelstellingen van … [vermelding van de handeling] … [zo nodig vermelding van de doelstellingen] niet voldoende door de lidstaten kunnen worden verwezenlijkt ... [vermelding van de redenen], ... maar vanwege … [vermelding van de omvang of de gevolgen van het optreden] ... beter door de Unie kunnen worden verwezenlijkt, kan de Unie, overeenkomstig het in artikel 5 van het Verdrag betreffende de Europese Unie neergelegde subsidiariteitsbeginsel, maatregelen nemen. Overeenkomstig het in hetzelfde artikel neergelegde evenredigheidsbeginsel gaat … [vermelding van de handeling] … niet verder dan nodig is om deze doelstellingen te verwezenlijken.

indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe
in de toelichting vermelden

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Les documents dont la référence est mentionnée sont accessibles sur le site internet du Conseil [http ...]
De documenten waarvan het nummer wordt genoemd, staan op de internetsite van de Raad [http ...]

directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]
richtlijn (EU) [ communautaire richtlijn | richtlijn van de Commissie | richtlijn van de Raad | richtlijn van het Europees Parlement en de Raad | richtlijn van het Parlement en de Raad ]

mentionner
aangeven

Définition: Episode dépressif dans lequel plusieurs des symptômes dépressifs mentionnés ci-dessus, concernant typiquement une perte de l'estime de soi et des idées de dévalorisation ou de culpabilité, sont marqués et pénibles. Les idées et les gestes suicidaires sont fréquents et plusieurs symptômes somatiques sont habituellement présents. | Dépression:agitée | majeure | vitale | épisode isolé sans symptômes psychotiques
Omschrijving: Een depressieve episode waarin verscheidene symptomen duidelijk aanwezig en kwellend zijn, typerend zijn verlies van zelfwaardering en gedachten van waardeloosheid of schuld. Gedachten over en daadwerkelijke suïcide komen veel voor en een aantal 'somatische' symptomen is doorgaans aanwezig. | Neventerm: | depressie in-engere-zineenmalige episode zonder psychotische symptomen | geagiteerde depressieeenmalige episode zonder psychotische symptomen | vitale depressieeenmalige episode zonder psychotische symptomen

les états mentionnés ci-dessous, qu'il s'agisse d'une anomalie hypophysaire ou hypothalamique
onderstaande afwijkingen ongeacht of het een aandoening van hypofyse of hypothalamus betreft

directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]
uitvoeringsrichtlijn [ uitvoeringsrichtlijn van de Commissie | uitvoeringsrichtlijn van de Raad ]

mesure nationale d'exécution [ transposition de directives CE | transposition de directives européennes | transposition du droit communautaire ]
nationale uitvoeringsmaatregel [ omzetting van EG-richtlijnen | omzetting van Europese richtlijnen | overdracht van het communautaire recht ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Concernant le tenue des registres on peut mentionner les directives existantes qui ont été édictées par les services compétents du ministère de l'Intérieur. 5. Une politique d'éloignement efficace requiert une collaboration étroite entre toutes les autorités compétentes.
In verband het bijhouden van de registers kan er verwezen worden naar de bestaande richtlijnen die door de bevoegde diensten van Binnenlandse Zaken werden uitgevaardigd.

En effet, l'avant-projet insère un nouvel article 5bis et modifie l'article 6 (concernant l'art pharmaceutique), l'article 45 (concernant l'art infirmier) et l'article 63 (concernant l'exercice de la profession de sages-femmes). Plus généralement, on observe que les chapitres 2, 4, 5, 8 et 13 actuels de la loi du 10 mai 2015 assurent également la transposition de la directive 2005/36/CE. Il convient dès lors d'élargir la référence faite à la transposition de la directive au sein de la loi coordonnée du 10 mai 2015 en y mentionnant également la modification subie par cette directive par la directive 2013/55/UE. 2. Le tableau de transposition concernant l'article 8, a), du projet transpose « l'article »(6) 6 de la directive 2013/55/UE et non son article 7.
Art. 2. In de wet betreffende de uitoefening van de gezondheidszorgberoepen, gecoördineerd op 10 mei 2015, wordt een artikel 2/1 ingevoegd, luidende: "Art. 2/1. Artikelen 5/1, 45, 63, 132/1 en hoofdstuk 9 "Erkenning van beroepskwalificaties - Toepassing van de Europese regelgeving" van de huidige wet voorzien in de gedeeltelijke omzetting van de Richtlijn 2005/36/EG van het Europees Parlement en de Raad van 7 september 2005 betreffende de erkenning van de beroepskwalificaties, laatstelijk gewijzigd bij Richtlijn 2013/55/EU van het Europees Parlement en de Raad van 20 november 2013". Art. 3. In dezelfde gecoördineerde wet, wordt een artikel 5/1 ingevoegd, luidende: "Art.

Tel est le cas lorsque la déduction des pertes accumulées des réserves et de tous les autres éléments généralement considérés comme relevant des fonds propres de l'entreprise conduit à un résultat négatif qui excède la moitié du capital social souscrit ; 2° certains associés ont une responsabilité illimitée pour les dettes de l'entreprise, à l'exclusion d'une PME existant depuis moins de trois ans, et plus de la moitié des fonds propres, tels qu'ils sont inscrits dans les comptes de la société, a disparu en raison des pertes accumulées ; 3° l'entreprise fait l'objet d'une procédure collective d'insolvabilité ou remplit, selon le droit national qui lui est applicable, les conditions de soumission à une procédure collective d'insolvabilité à la demande de ses créanciers ; 4° l'entreprise a bénéficié d'une aide au sauvetage et n'a pas encore remboursé le prêt ou mis fin à la garantie, ou a bénéficié d'une aide à la restructuration et est toujours soumise à un plan de restructuration ; 5° l'entreprise autre qu'une PME où depuis les deux exercices précédents : a) le ratio emprunts/capitaux propres est supérieur, selon la comptabilité de l'entreprise, à 7,5 ; b) le ratio de couverture des intérêts, calculé sur la base de l'EBITDA, est inférieur à 1,0 ; A l'alinéa 3, 1°, on entend par société à responsabilité limitée : notamment les types d'entreprises mentionnés à l'annexe I de la directive 2013/34/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 relative aux états financiers annuels, aux états financiers consolidés et aux rapports y afférents de certaines formes d'entreprises, modifiant la directive 2006/43/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil, et le capital social comprend, le cas échéant, les primes d'émission.
Dat is het geval als het in mindering brengen van de opgebouwde verliezen op de reserves en alle andere elementen die doorgaans worden beschouwd als een onderdeel van het eigen vermogen van de onderneming, een negatieve uitkomst oplevert die groter is dan de helft van het geplaatste aandelenkapitaal; 2° een aantal van de vennoten is onbeperkt aansprakelijk voor de schulden van de onderneming, met uitsluiting van een kmo die minder dan drie jaar bestaat, en meer dan de helft van het kapitaal van de onderneming, zoals dat in de boeken van de onderneming is vermeld, is door de gecumuleerde verliezen verdwenen; 3° tegen de onderneming loopt een collectieve insolventieprocedure of de onderneming voldoet volgens de criteria van het nationale recht aan de criteria om, op verzoek van haar schuldeisers, aan een collectieve insolventieprocedure te worden onderworpen; 4° de onderneming heeft reddingssteun ontvangen en heeft de lening nog niet terugbetaald of heeft de garantie nog niet beëindigd, dan wel herstructureringssteun ontvangen en zit nog altijd in een herstructureringsplan; 5° de onderneming is geen kmo waarbij de afgelopen twee jaar : a) de verhouding tussen het vreemde vermogen en het eigen vermogen, volgens de boekhouding van de onderneming, meer dan 7,5 bedroeg; b) de op basis van de EBITDA bepaalde rentedekkingsgraad lager lag dan 1,0. In het derde lid, 1°, wordt verstaan onder vennootschap met beperkte aansprakelijkheid : de met name bedoelde rechtsvormen van ondernemingen, vermeld in de bijlage I bij Richtlijn 2013/34/EU van het Europees Parlement en van de Raad van 26 juni 2013 betreffende de jaarlijkse financiële overzichten, geconsolideerde financiële overzichten en aanverwante verslagen van bepaalde ondernemingsvormen, tot wijziging van Richtlijn 2006/43/EG van het Europees Parlement en de Raad en tot intrekking van Richtlijnen 78/660/EEG en 83/349/EEG van de Raad, en omvat het aandelenkapitaal ook het eventuele agio.

Dès lors que le programme Natura 2000 flamand, les plans de gestion Natura 2000 et les plans de gestion mentionnés à l'article 48 du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel visent précisément à contribuer à la réalisation des objectifs de conservation des zones Natura 2000, il s'agit de plans qui sont « directement liés ou nécessaires à la gestion » des zones visées, au sens de l'article 6 de la directive 92/43/CEE, et qui, eu égard à cela, ne sont pas soumis à l'évaluation environnementale visée par la directive 2001/42/CE.
Nu het Vlaamse Natura 2000-programma, de managementplannen Natura 2000 en de managementplannen, vermeld in artikel 48 van het decreet van 21 oktober 1997 betreffende het natuurbehoud en het natuurlijk milieu, precies erop gericht zijn de instandhoudingsdoelstellingen van de Natura 2000-gebieden te helpen verwezenlijken, betreft het plannen die « direct verband [houden] met of nodig [zijn] voor het beheer van » bedoelde gebieden in de zin van artikel 6 van de richtlijn 92/43/EEG en zijn ze in dat opzicht niet onderworpen aan de door de richtlijn 2001/42/EG beoogde milieubeoordeling.

L'arrêté royal du 11 septembre 2014 habilite les inspecteurs sociaux des services d'inspection mentionnés ci-après à exercer la surveillance de l'application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière, à savoir: - la Direction générale Contrôle des lois sociales du SPF Emploi, Travail, et Concertation sociale; - la Direction générale Inspection sociale du SPF Sécurité sociale; - la Direction générale Inspection de l'Office national de Sécurité sociale.
Het koninklijk besluit van 11 september 2014 machtigt de sociale inspecteurs van de hierna vermelde inspectiediensten om toezicht te houden op de toepassing van de wet van 10 april 1990 tot regeling van de private en bijzondere veiligheid, te weten: - de Algemene Directie Toezicht op de Sociale Wetten van de FOD Werkgelegenheid, Arbeid en Sociaal Overleg; - de Algemene Directie Sociale Inspectie van de FOD Sociale Zekerheid; - de Algemene Directie Inspectie van de Rijksdienst voor Sociale Zekerheid.

Même si la plupart des États membres disposaient déjà de règles semblables au niveau national avant l'adoption de la directive, ils doivent d'ici le 21 mai 2011 notifier à la Commission les mesures qu'ils ont adoptées pour mettre en place la directive (ces mesures nationales devraient spécifiquement mentionner la directive).
Hoewel de meeste lidstaten reeds vóór de vaststelling van de richtlijn soortgelijke regels hadden ingevoerd op nationaal niveau, moeten zij de Commissie vóór 21 mei 2011 de maatregelen ter omzetting van de richtlijn meedelen (in deze nationale maatregelen moet uitdrukkelijk worden verwezen naar de richtlijn).

Il a été mentionné par ailleurs que la directive ne devrait pas avoir d'incidence sur les dispositions de plus grande portée contenues dans d'autres actes de l'UE qui répondent d'une manière plus ciblée aux besoins spécifiques de victimes particulièrement vulnérables (par exemple la directive concernant la traite des êtres humains et la directive relative à la lutte contre l'exploitation et les abus sexuels concernant des enfants).
Vermeld is ook dat de richtlijn geen invloed mag hebben op andere verdergaande voorzieningen uit andere EU-regelgeving die op gerichte wijze tegemoetkomen aan de specifieke noden van kwetsbare slachtoffers (bv. de richtlijn over mensenhandel en de richtlijn over de strijd tegen seksuele uitbuiting van kinderen).

On peut mentionner à cet égard les mesures prises conformément à la directive du Conseil concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement (85/337/CEE) et plus spécifiquement, conformément à la directive 92/43/CEE du Conseil, qui prescrit l'évaluation adéquate de tout plan ou projet susceptibles d'avoir une incidence significative sur une zone spéciale de conservation ou une zone de protection spéciale créée au titre de la directive 79/409/CEE du Conseil.
Een en ander omvat mede maatregelen krachtens de Richtlijn van de Raad betreffende de milieueffectbeoordeling van bepaalde openbare en particuliere projecten (85/337/EEG) en, meer specifiek, krachtens Richtlijn 92/43/EEG van de Raad, die stipuleert dat een passende beoordeling moet worden gemaakt van de gevolgen van elk plan of project dat significante gevolgen kan hebben voor een speciale beschermingszone vastgesteld bij Richtlijn 79/409/EEG van de Raad.

ACCUEILLE avec intérêt le rapport sur l'application de la directive 87/102/CEE qui lui a été transmis par la Commission et qui décrit non seulement l'application de la directive, mais aussi le fonctionnement du marché du crédit ; 2. PREND CONNAISSANCE avec intérêt de l'analyse de la Commission concernant les intérêts économiques des consommateurs en matière de crédit ; 3. RECONNAIT l'importance des thèmes mentionnés dans le rapport de la Commission, notamment : - le champ d'application de la directive ; - les renseignements à fournir avant la conclusion du contrat ; - la protection conférée par les délais de réflexion, la protection fournie aux garants, la réglementation des découverts et le problème de l'usure ; - l'équilibre entre les obligations des parties en cas de non-exécution du contrat ; - l'examen de la question du surendettement des consommateurs, comme le prévoit la résolution du Conseil du 13 juillet 1992 [4] ; 4. INVITE la Commission à tenir compte des observations formulées au sujet de son rapport sur l'application de la directive 87/102/CEE, dont un résumé devrait être diffusé, à poursuivre, sur cette base, son étude des domaines mentionnés dans son rapport et à examiner la nécessité de prendre de nouvelles initiatives communautaires dans ces domaines".
SPREEKT ZIJN VOLDOENING UIT over het verslag van de Commissie over de werking van Richtlijn 87/102/EEG, waarin niet alleen de werking van de richtlijn, maar ook de werking van de kredietmarkt beschreven is ; 2. NEEMT met belangstelling NOTA van de door de Commissie verrichte analyse van de economische belangen van de consumenten in verband met kredieten ; 3. IS HET EENS OVER het belang van de gebieden die in het Commissieverslag genoemd worden, onder andere : - het toepassingsgebied van de richtlijn, - de informatie voorafgaand aan de overeenkomst, - de bescherming door het verlenen van bedenktijd, de bescherming voor personen die zich borg stellen, dekking van overdispositie en het probleem van de woekerrente, - evenwicht tussen de partijen in geval van niet-uitvoering van een overeenkomst, - onderzoek van het vraagstuk van de consumenten met een overmatige schuldenlast als bedoeld in de resolutie van de Raad van 13 juli 1992 [5] , 4. VERZOEKT de Commissie rekening te houden met de naar aanleiding van haar verslag over de werking van Richtlijn 87/102/EEG binnengekomen opmerkingen, waarvan een samenvatting beschikbaar dient te worden gesteld, en op basis daarvan de in het verslag genoemde gebieden verder te bestuderen en dieper in te gaan op de behoefte aan passende communautaire initiatieven op die gebieden".

Comme cela est mentionné ci-dessus, la période prévue pour la mise en œuvre globale de la directive est fixée à trois ans, sauf pour ce qui est des dispositions relatives aux jeunes médecins, pour lesquelles une période de quatre ans est prévue.
Zoals hierboven is vermeld, is de algemene omzettingstermijn voor de bepalingen van de richtlijn drie jaar, met uitzondering van de bepalingen betreffende beginnende artsen, waarvoor de termijn vier jaar bedraagt.