Traduction de «ensembles entrant » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

IDE entrant | IED entrant | investissement direct étranger entrant | investissement étranger direct entrant
inkomende buitenlandse directe investering | inkomende directe buitenlandse investering | inkomende BDI [Abbr.] | inkomende DBI [Abbr.]

circuit d'arrivée | circuit entrant | jonction d'arrivée | jonction entrante | ligne jonction entrante | ligne urbaine entrante | LJE [Abbr.]
inkomende hoofdtransmissielijn | inkomende verbindingslijn

stock d'IDE entrant | stock d'investissement direct étranger entrant | stock entrant
totale inkomende buitenlandse directe investeringen | voorraad inkomende buitenlandse directe investeringen | totale inkomende BDI [Abbr.] | voorraad inkomende BDI [Abbr.]

brûlure au cours d'un incendie de bateau chute due à une collision ou un autre accident du bateau écrasement:entre bateaux entrant en collision | par une embarcation de sauvetage après abandon du bateau | heurt par:bateau ou une partie de bateau après chute ou saut d'un bateau endommagé | chute d'objet par suite d'un accident du bateau | lésion traumatique au cours d'un accident de bateau impliquant une collision toute lésion traumatique, sauf noyade et submersion, résultant de l'accident du bateau
verbrand, terwijl schip in brand staat | elk letsel behalve verdrinking en onderdompeling als gevolg van ongeval met vaartuig | getroffen door boot of deel van boot na val of sprong van beschadigde boot | getroffen door vallend voorwerp als gevolg van ongeval met vaartuig | gewond bij ongeval met vaartuig met aanvaring van vaartuig | val door aanvaring of overig ongeval met vaartuig | vermorzeld door reddingsboot na verlaten van schip | vermorzeld tussen botsende schepen

ensemble des bronches
alle bronchiën

ensemble d’étrier de poste d’anesthésie
jukconstructie voor anesthesiewerkstation

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

ensemble de référence simple belge pour les substances comestibles traduites
Belgische simpele referentieset voor vertaalde eetbare substanties

receveur communal entrant
aantredende gemeenteontvanger

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

7. - Surveillance du marché et contrôle des équipements sous pression ou ensembles entrant sur le marché Section 1. - Procédure applicable aux équipements sous pression ou aux ensembles présentant un risque au niveau belge Art. 64. § 1. Lorsque les autorités de surveillance du marché ont des raisons suffisantes de croire qu'un équipement sous pression ou un ensemble couvert par le présent arrêté présente un risque pour la santé ou la sécurité des personnes ou pour les animaux domestiques ou les biens, elles effectuent une évaluation de l'équipement sous pression ou de l'ensemble en cause en tenant compte de toutes les exigences pertinentes énoncées dans le présent arrêté.
7. - Markttoezicht en controle van drukapparaten of samenstellen die de markt binnenkomen Afdeling 1. - Procedure voor drukapparaten of samenstellen die op nationaal niveau een risico vertonen Art. 64. § 1. Wanneer de markttoezichtautoriteiten voldoende redenen hebben om aan te nemen dat onder dit besluit vallende drukapparaten of samenstellen een risico voor de gezondheid of veiligheid van personen of voor huisdieren of goederen vormen, voeren zij een beoordeling van het drukapparaat of samenstel in kwestie uit in het licht van alle relevante eisen die bij dit besluit zijn vastgesteld.

4. Dans le cas de l’allocation aux nouveaux entrants ou d’une allocation à un nouvel entrant à la suite d’une extension significative de capacité conformément aux articles 19 et 20 de la décision 2011/278/UE, la quantité résultante finale de quotas alloués gratuitement à l’exploitant pour l’ensemble de la période d’échanges, et qui est consignée dans l’EUTL conformément à l’article 51, paragraphe 2, du présent règlement est transférée par l’administrateur central, du compte Réserve nouveaux entrants UE vers le compte Allocation UE.
4. Bij toewijzing aan nieuwkomers of toewijzing aan nieuwkomers na een aanzienlijke capaciteitsuitbreiding op grond van de artikelen 19 en 20 van Besluit 2011/278/EU wordt het daaruit voortvloeiende definitieve aantal emissierechten dat voor de hele handelsperiode kosteloos aan de exploitant wordt toegewezen en overeenkomstig artikel 51, lid 2, van deze verordening in het EUTL wordt ingevoerd, door de centrale administrateur overgedragen van de EU-rekening voor de nieuwkomersreserve naar de EU-toewijzingsrekening.

SURVEILLANCE DU MARCHÉ DE L'UNION, CONTRÔLE dES équipements sous pression ET DES ENSEMBLES ENTRANT SUR LE MARCHÉ DE L'UNION, ET PROCÉDURE DE SAUVEGARDE DE L'UNION
MARKTTOEZICHT IN DE UNIE, CONTROLE VAN DRUKAPPARATEN EN SAMENSTELLEN DIE DE MARKT VAN DE UNIE BINNENKOMEN, EN VRIJWARINGSPROCEDURE VAN DE UNIE

I - Définitions Article 1. Pour l'application du présent contrat de gestion, on entend par : 1° Le ministre : le ministre qui a la Loterie Nationale dans ses attributions; 2° La loi : la loi du 19 avril 2002 relative à la rationalisation du fonctionnement et de la gestion de la Loterie Nationale; 3° Loteries : loteries telles que visées dans la loi du 31 décembre 1851 sur les loteries, dans les articles 301, 302, 303 et 304 du Code Pénal, et dans la loi, en ce compris toutes les formes de paris, concours et jeux de hasard proposés sous une forme matérialisée ou dématérialisée que la Loterie Nationale est chargée d'organiser en vertu d'un arrêté royal délibéré en conseil des ministres, après avis de la Commission des Jeux de hasard quand cela est prévu par la loi; 4° Subsides de la Loterie Nationale : ainsi appelés à l'article 22 de la loi, à savoir les contributions spéciales et le pourcentage des bénéfices avant impôts prélevé annuellement et destinés aux fins définies au premier alinéa de l'article 22 de la loi; 5° Contributions spéciales : les subsides alloués aux associations et institutions désignées par le Roi; 6° Plan d'entreprise : plan dans lequel sont fixés les objectifs et la stratégie à moyen terme; 7° Marché de la Loterie Nationale : l'ensemble des jeux de hasard, loteries, paris et concours offerts par la Loterie Nationale ou tout autre intervenant sur le marché entrant directement en concurrence avec celle-ci; 8° WLA : World Lottery Association : association professionnelle mondiale de loteries d'état et d'organisateurs de jeux, de plus de 80 pays, créée en août 1999.
I. - Definities Artikel 1. Voor de toepassing van dit beheerscontract wordt verstaan onder : 1° De minister : de minister tot wiens bevoegdheden de Nationale Loterij behoort; 2° De wet : de wet van 19 april 2002 tot rationalisering van de werking en het beheer van de Nationale Loterij; 3° Loterijen : loterijen zoals bedoeld in de wet van 31 december 1851 op de loterijen, in de artikelen 301, 302, 303 en 304 van het Strafwetboek, en in de wet, met inbegrip van alle vormen van weddenschappen, wedstrijden en kansspelen, aangeboden in materiële of virtuele vorm, met de organisatie waarvan de Nationale Loterij bij een in ministerraad overlegd koninklijk besluit is belast, na advies van de Kansspelcommissie wanneer dat bij wet is bepaald; 4° Subsidies van de Nationale Loterij : zo genoemd in artikel 22 van de wet, zijnde de bijzondere bijdragen en het percentage van de winst vóór belastingen dat jaarlijks wordt ingehouden welke bestemd zijn voor de doeleinden omschreven in artikel 22, eerste lid, van de wet; 5° Bijzondere bijdragen : de subsidies die worden toegekend aan de verenigingen en instellingen die de Koning aanwijst; 6° Ondernemingsplan : plan dat de doelstellingen en de strategie op middellange termijn vastlegt; 7° Markt van de Nationale Loterij : het geheel van kansspelen, loterijen, weddenschappen en wedstrijden, aangeboden door de Nationale Loterij of iedere andere marktdeelnemer die rechtstreeks met haar in concurrentie treedt; 8° WLA : World Lottery Association : mondiale vereniging van staatsloterijen en spelorganisatoren uit meer dan 80 landen, opgericht in augustus 1999.

14 JUILLET 2016. - Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdits Les Membres du Collège réuni, compétents pour la politique de Santé, Vu l'ordonnance du 21 juin 2012 relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention, telle modifiée par l'ordonnance de 29 juillet 2015, article 9 ; Vu l'arrêté du Collège réuni du 10 mars 2016 portant exécution de l'ordonnance du 21 juin 2012 relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention, article 2; Etant donné la demande de traitement rapide, motivée par la circonstance que - tenant compte de l'application de la liste interdite par l'Agence mondiale antidopage (AMA) entrant en vigueur le 1 janvier 2016- la constatation de la liste interdite de la Commission communautaire commune est urgente dans le cadre de la lutte internationale contre le dopage; que, conformément à l'article 2 de l'arrêté du Collège réuni susmentionné, les Membres du Collège réuni en charge de la Politique santé doivent constater la révision de la liste interdite ; qu'il est nécessaire, dans le cadre de l'harmonisation internationale, visée par le Collège réuni de la Commission communautaire commune, dans la lutte contre le dopage, que la liste soit adaptée tenant compte de la liste de l'AMA, qui est d'application mondiale depuis le 1 janvier 2016, que le directeur-général de l'UNESCO a informé l'ensemble des Etats, signataires du traité international du 19 octobre 2005 contre le dopage dans la pratique du sport, de la nouvelle liste interdite 2015 établie par l'AMA et qu'il a été constaté que les deux tiers des Etats n'ont pas émis d'objection endéans les 45 jours après cette communication, qu'il est nécessaire que les concernés soient informés à temps de la liste interdite; Vu l'avis favorable de la section de prévention en santé de la Commission de la Santé du Conseil Consultatif de la Santé et de l'Aide aux ...
14 JULI 2016. - Ministerieel besluit houdende vaststelling van de lijst met verboden stoffen en methoden De Leden van het Verenigd College, bevoegd voor het Gezondheidsbeleid, Gelet op de ordonnantie van 21 juni 2012 betreffende de promotie van de gezondheid bij de sportbeoefening, het dopingverbod en de preventie ervan, gewijzigd bij ordonnantie van 29 juli 2015, artikel 9; Gelet op het besluit van Verenigd College van 10 maart 2016 houdende uitvoering van de ordonnantie van 21 juni 2012 betreffende de promotie van de gezondheid bij de sportbeoefening, het dopingverbod en de preventie ervan, artikel 2; Gelet op het verzoek om spoedbehandeling, gemotiveerd door de omstandigheid dat - rekening houdend met de aanpassing van de verboden lijst door het wereldantidopingagentschap (WADA) met ingang van 1 januari 2016 - de vaststelling van de verboden lijst van de Gemeenschappelijke Gemeenschaps-commissie spoedeisend is in het kader van de internationale strijd tegen doping; dat, overeenkomstig artikel 2 van het voormelde besluit van het Verenigd College, de Leden van het Verenigd College bevoegd voor het Gezondheidsbeleid de bijwerking van de verboden lijst dienen vast te stellen; dat het nodig is, in het kader van de internationale harmonisering, nagestreefd door het Verenigd College van de Gemeenschappelijke Gemeenschaps-commissie, in de strijd tegen doping, dat de lijst wordt aangepast rekening houdende met de lijst van het WADA, die wereldwijd van toepassing is met ingang van 1 januari 2016, dat de directeur-generaal van UNESCO alle Staten die partij zijn bij het Internationaal verdrag van 19 oktober 2005 tegen doping in de sport in kennis heeft gesteld van de nieuwe verboden lijst 2015 door het WADA opgesteld en dat werd vastgesteld dat geen twee derde van de Staten bezwaar hebben aangetekend binnen de 45 dagen na die kennisgeving, dat het noodzakelijk is de betrokkenen tijdig op de hoogte te brengen van de verboden lijst; Gelet op het gunstig advies van de afd ...

L'ensemble des règles liées à ce type de dispositifs médicaux figure à l'article 31 de la nomenclature des prestations de santé: [http ...]
Alle regels in verband met dergelijke medische hulpmiddelen worden vermeld in artikel 31 van de nomenclatuur van de geneeskundige verstrekkingen: [http ...]

Il y a lieu de comparer cette quantité de quotas d’émission gratuits alloués chaque année de la période concernée à la quantité annuelle de quotas calculée conformément à l’article 10 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE pour les installations qui ne sont ni des producteurs d’électricité ni de nouveaux entrants, en tenant compte de la part considérée de la quantité annuelle totale pour l’ensemble de la Communauté, déterminée conformément à l’article 9 de ladite directive, et de la quantité correspondante d’émissions qui ne sont intégrées dans le système d’échange de l’Union qu’à partir de 2013.
Deze hoeveelheid kosteloos toegewezen emissierechten voor elk jaar van de periode moet vergeleken worden met de jaarlijkse hoeveelheid rechten die wordt berekend in overeenstemming met artikel 10 bis, lid 5, van Richtlijn 2003/87/EG voor installaties die geen elektriciteitsgeneratoren of nieuwkomers zij, waarbij rekening wordt gehouden met het relevante aandeel van de jaarlijkse totale hoeveelheid in de hele Gemeenschap, als bepaald op grond van artikel 9 van deze richtlijn en de relevante hoeveelheid emissies die enkel zijn opgenomen in het stelsel van de Unie vanaf 2013.

Ce facteur est déterminé en comparant la somme des quantités annuelles totales provisoires de quotas d’émission alloués à titre gratuit aux installations non productrices d’électricité chaque année durant la période 2013-2020 sans application des facteurs indiqués à l’annexe VI à la quantité annuelle de quotas calculée conformément à l’article 10 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE pour les installations qui ne sont ni des producteurs d’électricité ni de nouveaux entrants, en tenant compte de la part correspondante de la quantité annuelle totale pour l’ensemble de l’Union, déterminée conformément à l’article 9 de ladite directive, et de la quantité correspondante d’émissions qui ne sont intégrées dans le système d’échange de l’Union qu’à partir de 2013.
Deze correctiefactor wordt bepaald door vergelijking van de som van de voorlopige totale jaarlijkse hoeveelheden kosteloos aan andere installaties dan elektriciteitsopwekkers toegewezen emissierechten per jaar tijdens de periode van 2013 tot 2020 zonder toepassing van de factoren bedoeld in bijlage VI, met de jaarlijkse hoeveelheid rechten die wordt berekend aan de hand van artikel 10 bis, lid 5, van Richtlijn 2003/87/EG voor andere installaties dan elektriciteitsopwekkers of nieuwkomers, waarbij rekening wordt gehouden met het relevante aandeel van de jaarlijkse totale hoeveelheid voor de hele Unie als bepaald overeenkomstig artikel 9 van die richtlijn, en de relevante hoeveelheid emissies die enkel vanaf 2013 in de EU-regeling zijn opgenomen.

Les gestionnaires de réseau de transport contribuent au fonds ITC proportionnellement à la valeur absolue des flux nets entrants et sortants de leur réseau national de transport, rapportée à la somme de la valeur absolue des flux nets entrants et sortants de l'ensemble des réseaux nationaux de transport.
De transmissiesysteembeheerders dragen in het ITC-fonds bij naar evenredigheid van de absolute waarde van de nettostromen naar en van hun nationale transmissiesysteem in verhouding tot de totale absolute waarde van de nettostromen naar en van alle nationale transmissiesystemen.

ensemble composé d'un véhicule d'examen entrant dans la catégorie C 1 et d'une remorque dont la masse maximale autorisée est d'au moins 1 250 kg; cet ensemble doit avoir une longueur d'au moins 8 m et atteindre une vitesse d'au moins 80 km/h; le compartiment à marchandises de la remorque doit consister en une caisse fermée au moins aussi large et aussi haute que la cabine; la caisse fermée peut également être légèrement moins large que le véhicule moteur à condition que la vue vers l'arrière ne soit possible qu'en utilisant les rétroviseurs extérieurs du véhicule moteur; la remorque doit être présentée avec un poids réel minimum de 800 kg.
Samenstel bestaande uit een examenvoertuig van subcategorie C1 en een aanhangwagen met een maximaal toegestane massa van ten minste 1 250 kg; het samenstel moet een lengte hebben van ten minste 8 m en met dit samenstel moet een snelheid van ten minste 80 km per uur kunnen worden bereikt; de laadruimte van de aanhangwagen moet bestaan uit een gesloten opbouw die ten minste even breed en hoog is als de cabine van het motorvoertuig; de gesloten opbouw mag ook nagenoeg even breed zijn als het motorvoertuig zolang het zicht naar achteren alleen door middel van de buitenspiegels van het motorvoertuig mogelijk is; de feitelijke totale massa van de aanhangwagen moet minimaal 800 kg bedragen.