Vertaling van "elle peut différer " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Omschrijving: De schizofrene stoornissen worden in het algemeen gekarakteriseerd door fundamentele en kenmerkende verstoringen van denken en waarneming en door een inadequaat of vlak affect. Helder bewustzijn en intellectueel vermogen zijn doorgaans behouden, zij het dat bepaalde cognitieve tekortkomingen zich in de loop des tijds kunnen ontwikkelen. De belangrijkste psychopathologische verschijnselen omvatten 'Gedankenlautwerden'; gedachteninbrenging of -onttrekking; gedachtenuitzending; waanwaarneming en wanen omtrent het onder controle van derden staan; macht of passiviteit; gehallucineerde stemmen die de patiënt bekritiseren of over deze praten in de derde persoon; denkstoornissen en negatieve symptomen. | Het beloop van schizofrene stoornissen kan ononderbroken zijn, episodisch met toenemend of stabiel functieverlies of er kunnen een of meer episoden zijn met volledige of gedeeltelijke remissie. De diagnose van schizofrenie dient niet gesteld te worden in de aanwezigheid van uitgebreide depressieve of manische symptomen, tenzij het duidelijk is dat schizofrene symptomen aan de affectieve stoornis voorafgingen. Ook dient schizofrenie niet gediagnosticeerd te worden in de aanwezigheid van een duidelijke hersenaandoening of tijdens toestanden van intoxicatie met drugs of van onthouding van drugs. Gelijkvormige stoornissen die ontstaan in de aanwezigheid van epilepsie of een andere hersenaandoening dienen geklasseerd te worden onder F06.2 en die welke teweeg-gebracht worden door psychoactieve middelen onder F10-F19 met gemeenschappelijk vierde-teken .5.

EN CAS D’INHALATION: transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
NA INADEMING: het slachtoffer in de frisse lucht brengen en laten rusten in een houding die het ademen vergemakkelijkt.

Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
Het slachtoffer in de frisse lucht brengen en laten rusten in een houding die het ademen vergemakkelijkt.

S'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
Bij ademhalingsmoeilijkheden het slachtoffer in de frisse lucht brengen en laten rusten in een houding die het ademen vergemakkelijkt.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsqu’une autorité compétente prend la décision de publier une décision sur une base anonyme comme visé au troisième alinéa, point b), elle peut différer la publication des données pertinentes pendant une période raisonnable si l’on peut prévoir que les motifs de la publication anonyme cesseront d’exister au cours de cette période
Indien een bevoegde autoriteit beslist een besluit op anonieme basis zoals bedoeld in de derde alinea, onder b), bekend te maken, mag zij de bekendmaking van de relevante gegevens gedurende een redelijke periode uitstellen indien mag worden verwacht dat de redenen voor de bekendmaking op anonieme basis binnen die periode zullen vervallen.

Par ailleurs, la Cour ne peut se prononcer sur le caractère justifié ou non d'une différence de traitement au regard des dispositions de la Constitution qu'elle est habilitée à faire respecter que si cette différence de traitement est imputable à une norme législative.
Voorts vermag het Hof zich slechts uit te spreken over het al dan niet verantwoorde karakter van een verschil in behandeling, ten aanzien van de bepalingen van de Grondwet op de naleving waarvan het Hof vermag toe te zien, wanneer dat verschil aan een norm met wetgevend karakter kan worden toegeschreven.

Il apparaît de la formulation de la question préjudicielle et de la procédure antérieure que la question préjudicielle peut être interprétée en ce sens qu'elle porte, d'une part, sur la différence de traitement entre les parties qui sont déjà impliquées dans la procédure pénale au moment où la chambre des mises en accusation prononce la nullité d'actes irréguliers et les parties qui ne sont impliquées dans la procédure pénale qu'ultérieurement, en ce que seules les parties citées en premier lieu ont pu se défendre en ce qui concerne la possibilité de consulter et d'utiliser les pièces annulées durant la suite de la procédure (première partie) et, d'autre part, sur la différence de traitement entre les parties qui sont impliquées dans une procédure pénale dans laquelle la chambre des mises en accusation prononce la nullité d'actes irréguliers et les parties dans une procédure pénale dans laquelle aucune nullité n'a été prononcée, en ce que seules les parties citées en premier lieu risquent de ne pas pouvoir consulter et utiliser certaines pièces du dossier dans la procédure pénale (deuxième partie).
Uit de bewoordingen van de prejudiciële vraag en uit de rechtspleging in het bodemgeschil blijkt dat de prejudiciële vraag zo kan worden begrepen dat zij betrekking heeft, enerzijds, op het verschil in behandeling tussen de partijen die reeds in de strafprocedure betrokken zijn op het ogenblik dat de kamer van inbeschuldigingstelling de nietigheid van onregelmatige handelingen uitspreekt en de partijen die pas nadien in de strafprocedure betrokken worden, doordat enkel eerstgenoemden zich hebben kunnen verdedigen wat de mogelijkheid tot inzage en gebruik van de nietigverklaarde stukken in de verdere rechtspleging betreft (eerste onderdeel) en, anderzijds, op het verschil in behandeling tussen partijen die betrokken zijn in een strafprocedure waarin de kamer van inbeschuldigingstelling de nietigheid van onregelmatige handelingen uitspreekt en partijen in een strafprocedure waarin geen nietigheid is uitgesproken, doordat enkel eerstgenoemden bepaalde stukken uit het dossier mogelijks niet zullen kunnen inzien en aanwenden in de strafprocedure (tweede onderdeel).

Si elle l'estime nécessaire, la Loterie Nationale peut, lors de certains tirages EuroMillions qu'elle aura choisis, prévoir à des fins promotionnelles des lots supplémentaires constitués d'un ou de plusieurs montants différents à déterminer par elle, dont la quantité sera fixée par elle préalablement au tirage concerné et rendue public par tous les moyens qu'elle jugera utiles. La Loterie Nationale garantit également pour ces lots qu'ils seront gagnés.
Indien zij het nodig acht, kan de Nationale loterij bij bepaalde EuroMillions-trekkingen van haar keuze, bij wijze van promotie bijkomende loten voorzien, die bestaan uit een bedrag of verschillende bedragen door de Nationale Loterij nader te bepalen, waarvan het aantal door de Nationale Loterij vóór de betreffende trekking wordt bepaald en meegedeeld met alle middelen die zij nuttig acht. De Nationale Loterij garandeert ook voor deze loten dat ze zullen worden gewonnen.

c) trois alinéas rédigés comme suit sont insérés entre les alinéas 4 et 5 : "Cependant, si la publication de l'identité des personnes morales ou des données à caractère personnel des personnes physiques est jugée disproportionnée par la commission des sanctions à l'issue d'une évaluation réalisée au cas par cas quant au caractère proportionné de la publication de telles données, ou si cette publication compromettrait une enquête en cours ou la stabilité du système financier ou des marchés financiers, la commission des sanctions agit de la manière suivante : 1° elle diffère la publication jusqu'au moment où les motifs justifiant la non-publication cessent d'exister; 2° elle procède à une publication anonyme si une telle publication garantit une protection efficace des données à caractère personnel en cause; dans ce cas, la publication des données pertinentes peut être différée pendant une période raisonnable, si l'on peut prévoir que les motifs justifiant la publication anonyme cesseront d'exister au cours de cette période; 3° elle s'abstient de toute publication si les options mentionnées aux 1° et 2° ci-dessus sont jugées insuffisantes : a) pour garantir que la stabilité du système financier ou des marchés financiers ne sera pas compromise; ou b) pour garantir le caractère proportionné de la publication dans le cas d'une décision réputée avoir un caractère mineur.
c) tussen het vierde en het vijfde lid worden drie leden ingelast, luidende : "Indien echter de bekendmaking van de identiteit van de rechtspersonen of van de persoonsgegevens van natuurlijke personen door de sanctiecommissie wordt beschouwd als onevenredig, na een beoordeling per geval van de evenredigheid van de bekendmaking van dergelijke gegevens, of indien de bekendmaking een lopend onderzoek of de stabiliteit van het financieel systeem of van de financiële markten in gevaar zou brengen, handelt de sanctiecommissie als volgt : 1° uitstel van de bekendmaking totdat de redenen voor het niet-bekendmaken niet langer aanwezig zijn; 2° anonieme bekendmaking, indien een dergelijke anonieme bekendmaking een doeltreffende bescherming van de betrokken persoonsgegevens waarborgt; in dat geval kan de bekendmaking van relevante gegevens worden uitgesteld gedurende een redelijke tijdsperiode indien mag worden verwacht dat de redenen voor de anonieme bekendmaking binnen die periode zullen ophouden te bestaan; 3° niet-bekendmaking indien de hierboven onder 1° en 2° vermelde opties als onvoldoende worden beschouwd : a) om te waarborgen dat de stabiliteit van het financieel systeem of van de financiële markten niet in gevaar wordt gebracht; of b) om de evenredigheid te waarborgen van de bekendmaking in geval van een beslissing die wordt geacht van geringere betekenis te zijn.

Un ajustement peut également être opéré au titre de différences relatives à d'autres facteurs non prévues aux points a) à j) s'il est démontré que ces différences affectent la comparabilité des prix, comme l'exige le présent paragraphe, et, en particulier, si les acheteurs paient systématiquement des prix différents sur le marché intérieur à cause d'elles.
Er kunnen ook correcties worden toegepast voor verschillen voor andere factoren dan vermeld onder a) tot en met j), indien wordt aangetoond dat die van invloed zijn op de prijsvergelijking als bedoeld in dit lid, met name wanneer klanten bij voortduring verschillende prijzen op de binnenlandse markt betalen ten gevolge van deze factoren.

En quoi les mesures des différents niveaux sont-elles différentes les unes des autres et/ou peut-on parler de complémentarité entre elles?
Waarin onderscheiden de maatregelen op de verschillende niveaus zich van elkaar en/of is er sprake van complementariteit?

Un ajustement peut également être opéré au titre de différences relatives à d'autres facteurs non prévues aux points a) à j) s'il est démontré que ces différences affectent la comparabilité des prix, comme l'exige le présent paragraphe, et en particulier que les acheteurs paient systématiquement des prix différents sur le marché intérieur à cause d'elles.
Er kunnen ook correcties worden toegepast voor verschillen voor andere factoren dan vermeld onder a) tot en met j), indien wordt aangetoond dat die van invloed zijn op de prijsvergelijking als bedoeld in dit lid, met name wanneer klanten bij voortduring verschillende prijzen op de binnenlandse markt betalen ten gevolge van deze factoren.

1. L'autorité judiciaire d'exécution peut, après avoir décidé l'exécution du mandat d'arrêt européen, différer la remise de la personne recherchée pour qu'elle puisse être poursuivie dans l'État membre d'exécution ou, si elle a déjà été condamnée, pour qu'elle puisse purger, sur son territoire, une peine encourue en raison d'un fait autre que celui visé par le mandat d'arrêt européen.
1. De uitvoerende rechterlijke autoriteit kan, nadat zij tot tenuitvoerlegging van het Europees aanhoudingsbevel heeft besloten, de overlevering van de gezochte persoon uitstellen opdat betrokkene in de uitvoerende staat kan worden vervolgd of, indien hij reeds is veroordeeld, aldaar een straf kan ondergaan wegens een ander feit dan het in het Europees aanhoudingsbevel bedoelde feit.