Traduction de «bis dans lequel » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

trajet sur lequel l'interchangeabilité est obligatoire
traject waarop de onderlinge aanvaarding verplicht is

créer un environnement de travail dans lequel les artistes peuvent développer leur potentiel
werkomgeving creëren waar artiesten hun potentieel kunnen ontwikkelen

droit de base sur lequel les réductions successives doivent être opérées
basisrecht waarop de achtereenvolgende verlagingen moeten worden toegepast

principe selon lequel on ne témoigne pas contre soi-même
beginsel dat men niet tegen zichzelf getuigt.

Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif
Omschrijving: Een specifieke ontwikkelingsstoornis waarin het vermogen van het kind om gesproken taal te gebruiken duidelijk beneden het bij zijn verstandelijke leeftijd behorende niveau ligt, maar waarin het taalbegrip zich binnen de normale variatiebreedte bevindt. Er kunnen al dan niet afwijkingen zijn in de articulatie. | Neventerm: | ontwikkelingsdysfasie of -afasie van het expressieve type

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

tout un incident dans lequel une conduite désignée pour l'oxygène ou un autre gaz destiné à être livré à un patient contient le mauvais gaz ou est contaminée par des substances toxiques
elk incident waarbij lijn voor zuurstof of ander gas voor patiënt verkeerd gas bevat of is besmet door toxische stoffen

Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque
Omschrijving: Een stoornis waarin zowel schizofrene als manische symptomen opvallen zodat de ziekte-episode een diagnose van hetzij schizofrenie hetzij een manische episode niet rechtvaardigt. Deze categorie dient zowel gebruikt te worden voor een eenmalige episode, als voor een recidiverende stoornis waarin het merendeel der episoden schizoaffectief, manische vorm, is. | Neventerm: | schizoaffectieve psychose, manische vorm | schizofreniforme psychose, manische vorm

identification | processus par lequel un individu se constitue sur le modèle d'un autre
identificatie | vereenzelviging

incubation | délai pendant lequel une maladie infectieuse se développe
incubatie | sluimeren van een ziektekiem

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

E) à insérer un 1ºbis dans lequel il est prévu qu'un parti peut se distancier publiquement et clairement des déclarations faites par un de ses membres ou une de ses composantes.
E) een 1ºbis in te voegen teneinde een partij toe te laten openlijk en duidelijk afstand te nemen van de uitlatingen van een lid of een component van een partij.

M. Vankrunkelsven dépose un amendement (do c. Sénat, nº 2-695/2, amendement nº 29 A) visant à introduire un 1ºbis, dans lequel une définition des « cellules reproductrices » est proposée : « les spermatozoïdes et les ovules humains ».
De heer Vankrunkelsven dient een amendement in (stuk Senaat, nr. 2-695/2, amendement nr. 29 A), dat een 1ºbis wil invoegen met een definitie van geslachtcellen : « menselijke zaad- en eicellen ».

L'amendement soumis pour avis tend à insérer dans le projet de loi portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions (1) un article 1 bis , selon lequel « il n'est point dérogé au droit constitutionnel accordé à quinze sénateurs, tel que le définit l'article 78, second alinéa, de la Constitution ».
Het voor advies voorgelegde amendement strekt ertoe in het wetsontwerp tot modernisering van de sociale zekerheid en de vrijwaring van de leefbaarheid van de wettelijke pensioenstelsels (1) een artikel 1bis in te voegen luidens hetwelk « het grondwettelijk recht, toegekend aan vijftien senatoren, zoals omschreven in artikel 78, tweede lid, van de Grondwet.onverkort (blijft) bestaan ».

M. Vankrunkelsven dépose un amendement (doc. Sénat, nº 2-695/2, amendement nº 29 A) visant à introduire un 1ºbis, dans lequel une définition des « cellules reproductrices » est proposée : « les spermatozoïdes et les ovules humains ».
De heer Vankrunkelsven dient een amendement in (stuk Senaat, nr. 2-695/2, amendement nr. 29 A), dat een 1ºbis wil invoegen met een definitie van geslachtcellen : « menselijke zaad- en eicellen ».

Art. 6. Les membres du personnel avec une fonctionnalité particulière qui, en tant que membres de la police de la navigation, avaient droit à l'allocation de fonction visée à l'article XI. III.12, alinéa 1, 4° bis, PJPol, et qui, dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 26 mars 2014 portant mesures d'optimalisation des services de police, sont réaffectés dans une direction ou un service dans lequel le droit à cette allocation serait fermé, conservent le droit à cette allocation aussi longtemps qu'ils continuent à exercer cette fonctionnalité.
Art. 6. De personeelsleden met een bepaalde functionaliteit die als lid van de scheepvaartpolitie recht hadden op de functietoelage bedoeld in artikel XI. III.12, eerste lid, 4° bis, RPPol, en die in het raam van de tenuitvoerlegging van de wet van 26 maart 2014 houdende optimalisatiemaatregelen voor de politiediensten worden herplaatst naar een directie of dienst waardoor het recht op die toelage zou worden gesloten, behouden het recht op die toelage zolang zij deze functionaliteit blijven uitoefenen.

Art. 10. Dans l'article 203 du même Code, modifié en dernier lieu par la loi du 18 décembre 2015, les modifications suivantes sont apportées : 1° dans le paragraphe 1er, le 2° bis est remplacé par ce qui suit : "2° bis. une société d'investissement à capital fixe en biens immobiliers, une société immobilière réglementée ou une société étrangère : - qui a pour objet principal l'acquisition ou la construction d'immeubles en vue de la mise à disposition d'utilisateurs, ou la détention directe ou indirecte de participations dans des entités dont l'objet social est similaire; - qui est soumise à des contraintes, tenant au moins à l'obligation de distribution d'une partie de ses revenus à ses actionnaires; - qui, bien qu'assujettie dans le pays de son domicile fiscal, à un impôt visé au 1°, bénéficie dans celui-ci d'un régime fiscal exorbitant du droit commun; dans la mesure où les revenus de biens immobiliers qu'elle recueille : - ne proviennent pas de biens immobiliers situés dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou dans un Etat avec lequel la Belgique a conclu une convention préventive de la double imposition à condition que cette convention ou un quelconque autre accord prévoit l'échange de renseignements nécessaires pour appliquer les dispositions de la législation nationale des Etats contractants, ou; - n'ont pas été soumis à l'impôt des sociétés, l'impôt des non-résidents ou à un impôt étranger analogue à ces impôts, ou bénéficient d'un régime d'imposition distinct exorbitant du droit commun; "; 2° dans le paragraphe 2, l'alinéa 2, est remplacé par ce qui suit : "Le § 1er, alinéa 1er, 2° et 2° bis, ne s'applique pas aux dividendes distribués respectivement par les sociétés d'investissement et par les sociétés visées au § 1er, alinéa 1er, 2° bis, dont les statuts prévoient la distribution annuelle d'au moins 90 p.c., ou lorsqu'il s'agit d'une société visée au § 1er, alinéa 1er, 2° bis, d'au moins 80 p.c., des revenus qu'elles ont recueillis, déductio ...
Art. 10. In artikel 203 van hetzelfde Wetboek, laatstelijk gewijzigd bij de wet van 18 december 2015, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in paragraaf 1 wordt de bepaling onder 2° bis vervangen als volgt : "2° bis. een beleggingsvennootschap met vast kapitaal voor belegging in vastgoed, een gereglementeerde vastgoedvennootschap of een buitenlandse vennootschap : - waarvan het hoofddoel de verwerving of de bouw van onroerende goederen met het oog op de ter beschikkingstelling aan gebruikers is, of het rechtstreeks of onrechtstreeks aanhouden van deelnemingen in entiteiten met een vergelijkbaar maatschappelijk doel is; - die onderworpen is aan beperkingen, die ten minste de verplichting omvat om een deel van zijn inkomen aan zijn aandeelhouders uit te keren; - die, alhoewel hij in het land van zijn fiscale woonplaats onderworpen is aan een in 1° vermelde belasting, in dat land een belastingregeling geniet die afwijkt van het gemeen recht; in de mate dat de inkomsten van onroerende goederen die hij verkrijgt : - niet afkomstig zijn van onroerende goederen die zich bevinden in een andere lidstaat van de Europese Unie of in een Staat waarmee België een overeenkomst ter voorkoming van dubbele belasting heeft gesloten, op voorwaarde dat deze overeenkomst of enig ander verdrag voorziet in een uitwisseling van inlichtingen die noodzakelijk is voor de toepassing van de wettelijke bepalingen van de contracterende Staten, of; - niet onderworpen werden aan de vennootschapsbelasting, aan de belasting van niet-inwoners, of aan een buitenlandse belasting die analoog is aan deze belastingen, of genieten van een belastingregeling die afwijkt van het gemeen recht; "; 2° in paragraaf 2, wordt het tweede lid vervangen als volgt : "Paragraaf 1, eerste lid, 2° en 2° bis, is niet van toepassing op de dividenden respectievelijk verdeeld door de beleggingsvennootschappen en door de in § 1, eerste lid, 2° bis, bedoelde vennootschappen waarvan de statuten in de jaarlijkse uit ...

(8) Egalement le dénommé "numéro bis" : Il s'agit du numéro d'identification des personnes physiques qui ne sont pas inscrites au Registre national des personnes physiques, lequel est attribué par la banque carrefour en application de l'article 4 de la loi du 15.01.1990 (MB 22.02.1990) (voir entre autres la circulaire du SPF Sécurité Sociale du 11.07.2006 relative la procédure d'attribution d'un numéro d'identification, appelé "numéro bis", par la Banque-carrefour de la Sécurité sociale aux étrangers qui viennent temporairement en Belgique pour y travailler comme travailleurs occasionnels - MB 10.08.2006).
(8) Eveneens het "bisnummer" genoemd: het betreft het identificatienummer van de natuurlijke personen die niet ingeschreven zijn in het Rijksregister van de natuurlijke personen, dat door de Kruispuntbank in toepassing van artikel 4 van de wet van 15.01.1990 (BS 22.02.1990) wordt toegekend (zie ondermeer de omzendbrief van de FOD Sociale Zekerheid van 11.07.2006 betreffende de procedure tot toekenning van een identificatienummer door de Kruispuntbank van de Sociale Zekerheid, het zogenaamde "bisnummer", aan vreemdelingen die tijdelijk naar België komen als gelegenheidswerknemers - BS 10.08.2006).

(6) Egalement le dénommé "numéro bis" : Il s'agit du numéro d'identification des personnes physiques qui ne sont pas inscrites au Registre national des personnes physiques, lequel est attribué par la banque carrefour en application de l'article 4 de la loi du 15.01.1990 (voir entre autres la circulaire du SPF Sécurité Sociale du 11.07.2006 relative à la procédure d'attribution d'un numéro d'identification, appelé "numéro bis", par la Banque-carrefour de la Sécurité sociale aux étrangers qui viennent temporairement en Belgique pour y travailler comme travailleurs occasionnels - Moniteur belge du 10.08.2006).
(6) Eveneens het "bisnummer" genoemd: het betreft het identificatienummer van de natuurlijke personen die niet ingeschreven zijn in het Rijksregister van de natuurlijke personen, dat door de Kruispuntbank in toepassing van artikel 4 van de wet van 15.01.1990 wordt toegekend (zie onder meer de omzendbrief van de FOD Sociale Zekerheid van 11.07.2006 betreffende de procedure tot toekenning van een identificatienummer door de Kruispuntbank van de Sociale Zekerheid, het zogenaamde "bisnummer", aan vreemdelingen die tijdelijk naar België komen als gelegenheidswerknemers - Belgisch Staatsblad van 10.08.2006).

(6) Egalement le dénommé "numéro bis" : il s'agit du numéro d'identification des personnes physiques qui ne sont pas inscrites au Registre national des personnes physiques, lequel est attribué par la banque carrefour en application de l'article 4 de la loi du 15.01.1990 (MB 22.02.1990) (voir entre autres la circulaire du SPF Sécurité Sociale du 11.07.2006 relative la procédure d'attribution d'un numéro d'identification, appelé "numéro bis", par la Banque-carrefour de la Sécurité sociale aux étrangers qui viennent temporairement en Belgique pour y travailler comme travailleurs occasionnels - MB 10.08.2006).
(6) Eveneens het "bisnummer" genoemd: het betreft het identificatienummer van de natuurlijke personen die niet ingeschreven zijn in het Rijksregister van de natuurlijke personen, dat door de Kruispuntbank in toepassing van artikel 4 van de wet van 15.01.1990 (BS 22.02.1990) wordt toegekend (zie onder meer de omzendbrief van de FOD Sociale Zekerheid van 11.07.2006 betreffende de procedure tot toekenning van een identificatienummer door de Kruispuntbank van de Sociale Zekerheid, het zogenaamde "bisnummer", aan vreemdelingen die tijdelijk naar België komen als gelegenheidswerknemers - BS 10.08.2006).

Les employeurs qui ont bénéficié d'une réduction des cotisations Maribel bis et/ou ter , dont la différence avec la réduction Maribel ordinaire est supérieure à 4 033 990 francs belges (100 000 euros), s'ils ont bénéficié de la réduction précitée pendant maximum 12 trimestres et à 4 033 990 francs belges (100 000 euros) multipliés par le nombre de trimestres pendant lequel ils ont bénéficié du Maribel bis et/ou ter divisé par 12, s'ils ont bénéficié pendant plus de 12 trimestres de la réduction Maribel bis et/ou ter , sont tenus de rembourser une partie de la réduction des cotisations susmentionnée.
De werkgevers die een vermindering van de bijdragen Maribel bis en/of ter hebben genoten, waarbij het verschil met de vermindering van de gewone Maribel meer dan 4 033 990 Belgische frank (100 000 euro) bedraagt indien ze gedurende maximum 12 kwartalen de voornoemde vermindering hebben genoten, en meer dan 4 033 990 Belgische frank (100 000 euro) vermenigvuldigd met het aantal kwartalen tijdens dewelke ze Maribel bis en/of ter gedeeld door 12 hebben genoten, indien ze gedurende meer dan 12 kwartalen de vermindering van Maribel bis en/of ter hebben genoten, zijn verplicht tot terugbetaling van een deel van de bovenvermelde bijdragevermindering.