Traduction de «autres titres énumérés » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

titre non participatif | titre sans droit de participation | titres autres que de capital | valeurs mobilières autres que des titres de capital
effect zonder aandelenkarakter

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
ongevallen met vaartuigen tijdens recreatieve activiteiten

titres à long terme autres qu'actions et produits financiers dérivés
langlopende effecten (exclusief financiële derivaten)

titres autres qu'actions
effecten m.u.v. aandelen

titre autre que de capital
effect zonder aandelenkarakter

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ces procédures sont notamment les suivantes : a) les procédures de passation de marché avec mise en concurrence préalable, conformément à la présente loi, à la loi défense et sécurité et à la loi relative aux concessions; b) les procédures en vertu d'autres actes juridiques de l'Union européenne, énumérés à l'annexe IV, qui garantissent une transparence préalable suffisante pour l'octroi d'autorisations sur la base de critères objectifs; 4° entité adjudicatrice : les pouvoirs adjudicateurs visés au 1° qui exercent une des activités visées aux articles 96 à 102, les entreprises publiques visées au 2° et les personnes bénéficiant de droits spéciaux ou exclusifs visées au 3° ; 5° adjudicateur : les pouvoirs adjudicateurs exerçant des activités visées au titre 2 et les entités adjudicatrices; 6° centrale d'achat : a) au sens du titre 2, un pouvoir adjudicateur qui réalise des activités d'achat centralisées et éventuellement des activités d'achat auxiliaires telles que visées respectivement aux 7° et 8° ; b) au sens du titre 3, un adjudicateur qui réalise des activités d'achat centralisées et éventuellement des activités d'achat auxiliaires telles que visées respectivement aux 7° et 8° ; 7° activités d'achat centralisées : des activités menées en permanence qui prennent l'une des formes suivantes : a) l'acquisition de fournitures et/ou de services destinés à des adjudicateurs; b) la passation de marchés publics et d'accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à des adjudicateurs; 8° activités d'achat auxiliaires : des activités qui consistent à fournir un appui aux activités d'achat, notamment sous les formes suivantes : a) infrastructures techniques permettant aux adjudicateurs de passer des marchés publics ou des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services; b) conseil sur le déroulement ou la conception des procédures de passation; c) préparation et gestion des procédures de passation au nom de l'adjudicateur concerné et pou ...
Deze procedures zijn onder meer de volgende : a) de procedures voor de plaatsing van een opdracht met voorafgaande oproep tot mededinging, overeenkomstig onderhavige wet, de wet defensie en veiligheid en de wet betreffende de concessies; b) de procedures ingevolge andere rechtshandelingen van de Europese Unie, opgesomd in bijlage IV, die een voldoende voorafgaande transparantie waarborgen met het oog op het toekennen van vergunningen op basis van objectieve criteria; 4° aanbestedende entiteit : de in 1° bedoelde aanbestedende overheden die een activiteit bedoeld in de artikelen 96 tot 102 uitoefenen, de overheidsbedrijven bedoeld in 2° en de persoon die genieten van bijzondere of exclusieve rechten bedoeld in 3° ; 5° aanbesteder : de aanbestedende overheden die een activiteit bedoeld in titel 2 uitoefenen en de aanbestedende entiteiten; 6° aankoopcentrale : a) in de zin van titel 2, een aanbestedende overheid die gecentraliseerde aankoopactiviteiten en eventueel aanvullende aankoopactiviteiten verricht als bedoeld in de bepalingen onder respectievelijk 7° en 8° ; b) in de zin van titel 3, een aanbesteder die gecentraliseerde en eventueel aanvullende aankoopactiviteiten doet zoals bedoeld in respectievelijk 7° en 8° ; 7° gecentraliseerde aankoopactiviteiten : activiteiten die permanent plaatsvinden op een van de volgende wijzen : a) de verwerving van leveringen en/of diensten die bestemd zijn voor aanbesteders; b) de plaatsing van overheidsopdrachten of raamovereenkomsten voor werken, leveringen of diensten die bestemd zijn voor aanbesteders; 8° aanvullende aankoopactiviteiten : activiteiten die bestaan in het verlenen van ondersteuning aan aankoopactiviteiten, met name op de volgende wijzen : a) technische infrastructuur die aanbesteders in staat stelt overheidsopdrachten of raamovereenkomsten te plaatsen voor werken, leveringen of diensten; b) adviesverlening over het verloop of de opzet van plaatsingsprocedures; c) voorbereiding en beheer van plaatsingsp ...

Ces procédures sont notamment les suivantes : a) les procédures de passation de marché ou de contrat de concession avec mise en concurrence préalable, conformément à la loi marchés publics, à la loi défense et sécurité ou à la présente loi; b) les procédures en vertu d'autres actes juridiques de l'Union européenne, énumérés à l'annexe III de la présente loi, qui garantissent une transparence préalable suffisante pour l'octroi d'autorisations sur la base de critères objectifs; 4° entité adjudicatrice : les pouvoirs adjudicateurs lorsqu'ils octroient une concession dans le cadre de l'exercice d'une des activités visées à l'annexe II, les entreprises publiques visées au point 2° et les personnes bénéficiant de droits spéciaux ou exclusifs visées au point 3° ; 5° adjudicateur : les pouvoirs adjudicateurs qui n'exercent pas une activité visée à l'annexe II et les entités adjudicatrices visées au point 4° ; 6° opérateur économique : toute personne physique ou morale ou entité publique, ou groupement de ces personnes ou entités, y compris des associations temporaires d'entreprises, qui offre l'exécution de travaux ou d'ouvrages, la fourniture de produits ou la prestation de services sur le marché; 7° concessions : des concessions de travaux ou de services au sens des points a) et b) : a) concession de travaux : un contrat conclu par écrit et à titre onéreux par lequel un ou plusieurs adjudicateurs confient l'exécution de travaux à un ou à plusieurs opérateurs économiques, la contrepartie consistant soit uniquement dans le droit d'exploiter les ouvrages qui font l'objet du contrat, soit dans ce droit accompagné d'un prix. i. Par "exécution de travaux", on entend : soit l'exécution, soit conjointement la conception et l'exécution de travaux relatifs à l'une des activités mentionnées à l'annexe I ou d'un ouvrage, soit la réalisation, par quelque moyen que ce soit, d'un ouvrage répondant aux exigences définies par l'adjudicateur qui exerce une influence décisive sur le ty ...
Deze procedures zijn onder meer de volgende : a) de procedures voor de plaatsing van een opdracht of concessieovereenkomst met voorafgaande oproep tot mededinging, overeenkomstig de wet overheidsopdrachten, de wet defensie en veiligheid of deze wet; b) procedures ingevolge andere rechtshandelingen van de Europese Unie, opgesomd in bijlage III van deze wet, die een toereikende voorafgaande transparantie waarborgen met het oog op het toekennen van vergunningen op basis van objectieve criteria; 4° aanbestedende entiteit : de aanbestedende overheden wanneer ze een concessie verlenen in het kader van de uitoefening van een van de in bijlage II bedoelde activiteiten, de overheidsbedrijven bedoeld in punt 2° en de personen die bijzondere of exclusieve rechten genieten bedoeld in punt 3° ; 5° aanbesteder : de aanbestedende overheden die geen activiteit bedoeld in bijlage II uitoefenen en de aanbestedende entiteiten bedoeld in punt 4° ; 6° ondernemer : elke natuurlijke of rechtspersoon of elk openbaar lichaam of een combinatie van deze personen of lichamen, met inbegrip van de tijdelijke samenwerkingsverbanden van ondernemingen, die de uitvoering van werken of een werk, de levering van producten of de verrichting van diensten op de markt aanbiedt; 7° concessies : de concessies voor werken of diensten als gedefinieerd onder a) en b) : a) concessie voor werken : een schriftelijke overeenkomst onder bezwarende titel waarbij een of meer aanbesteders werken laten uitvoeren door een of meer ondernemers, waarvoor de tegenprestatie bestaat hetzij uitsluitend in het recht het werk dat het voorwerp van de overeenkomst vormt te exploiteren, hetzij in dit recht en een betaling. i. Onder "uitvoering van werken" wordt verstaan : de uitvoering of het ontwerp en de uitvoering van werken die betrekking hebben op een van de in bijlage I bedoelde werkzaamheden, of van een werk, dan wel het verwezenlijken, met welke middelen dan ook, van een werk dat voldoet aan de eisen van de aanbesteder ...

6. Le contrôle des titres de transport est une tâche importante de l'accompagnateur de train parmi d'autres telles que la sécurité, l'information, etc. Dans l'énumération de ces tâches, le contrôle venait généralement en dernier lieu, pouvant donner lieu à penser qu'il n'était pas prioritaire.
6. De controle van de vervoersbewijzen is een belangrijke taak van de treinbegeleider, net als de veiligheid, het verstrekken van informatie, enz. In de opsomming van deze taken kwam de controle doorgaans op de laatste plaats, waardoor de indruk kon ontstaan dat die geen prioriteit vormde.

Art. 3. Dans l'annexe IV du même arrêté, modifié par les arrêtés royaux des 4 septembre 2014 et 10 mars 2015, sous le titre « Autre », l'énumération est complétée par les points 33 et 34 rédigés comme suit : « 33.
Art. 3. In bijlage IV van hetzelfde besluit, gewijzigd bij de koninklijke besluiten van 4 september 2014 en 10 maart 2015, wordt de opsomming onder titel "Andere" aangevuld met de bepalingen onder 33 en 34, luidende : " 33.

L'article 7 énumère une série d'autres droits liés à la libre circulation des personnes, notamment le droit à l'égalité de traitement en ce qui concerne l'accès à une activité économique et son exercice, le droit à la mobilité professionnelle et géographique, le droit de demeurer sur le territoire concerné après la cessation d'une activité économique, le droit au séjour des membres de la famille, le droit d'acquérir des immeubles (dans la mesure où celui-ci est lié à l'exercice des droits conférés par l'accord), et enfin, le droit, pendant la période transitoire, de retourner sur le territoire de l'autre Partie contractante ainsi que celui de transformer un titre de séjour temporaire en titre durable.
In artikel 7 worden een aantal andere rechten met betrekking tot het vrije verkeer van personen opgesomd, namelijk het recht op gelijke behandeling ten aanzien van de toegang en uitoefening van een economische activiteit, het recht op professionele en geografische mobiliteit, het recht op voortzetting van het verblijf na beëindiging van een economische activiteit, het verblijfsrecht voor gezinsleden, het recht om onroerend goed te verwerven (voor zover dit verband houdt met het uitoefenen van der rechten die krachtens deze Overeenkomst worden toegekend) en tenslotte het recht op terugkeer en op omzetten van een tijdelijke verblijfsvergunning in een permanente verblijfsvergunning tijdens de overgangsperiode.

Le titre VI de L'Accord-cadre comporte une énumération circonstanciée de domaines, autres que ceux figurant dans les autres titres, qui feront l'objet d'efforts des parties visant à la mise en place d'une coopération ou d'une intensification de la coopération existante.
Titel VI van de Kaderovereenkomst bevat een omstandige oplijsting van domeinen, andere dan de reeds in andere titels opgenomen velden, waar de partijen naar samenwerking zullen streven of de reeds bestaande samenwerking nog zullen intensiveren.

Ceci s'applique également aux cas prévus à l'article 10, points b) et c), et à l'article 10, point d), concernant les médecins et les praticiens de l'art dentaire, et à l'article 10, point f), lorsque le migrant cherche à être reconnu dans un autre État membre où les activités professionnelles concernées sont exercées par des infirmiers responsables de soins généraux ou des infirmiers spécialisés détenant un titre de formation spécialisée qui suivent la formation conduisant à la possession des titres énumérés à l'annexe V, point 5.2.2, ainsi qu'à l'article 10, point g).
Dit geldt ook voor de gevallen genoemd in artikel 10, onder b), en c), in artikel 10, onder d) betreffende artsen en beoefenaars van de tandheelkunde, in artikel 10, onder f) wanneer de migrant erkenning vraagt in een andere lidstaat waar de relevante beroepsactiviteiten worden uitgeoefend door een verantwoordelijk algemeen ziekenverpleger of gespecialiseerde ziekenverplegers die houder zijn van een specialistische opleidingstitel die aansluitend op de opleiding voor de titels bedoeld in bijlage V, punt 5.2.2, wordt verworven, evenals in artikel 10, onder g).

L'octroi d'un eurominikit visant à familiariser la population avec la nouvelle unité monétaire et à promouvoir la diffusion immédiate de cette monnaie, peut dès lors être considéré comme un avantage social qui est, d'une part, exonéré dans le chef du travailleur suite aux dispositions de l'article 38, premier alinéa, 11º, du Code des impôts sur les revenus 1992 (CIR 1992) et, d'autre part, déductible à titre de frais professionnels dans le chef de l'employeur comme c'est également le cas pour d'autres avantages sociaux bien déterminés qui sont énumérés de façon restrictive au nº 53/214 du Commentaire administratif du CIR 1992.
De toekenning van een eurominikit om de bevolking vertrouwd te maken met de nieuwe munteenheid en de onmiddellijke verspreiding van de euromunten te bevorderen, kan ook worden beschouwd als een sociaal voordeel dat, enerzijds, ingevolge de bepalingen van artikel 38, eerste lid, 11º, van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992 (WIB 1992), vrijgesteld is in hoofde van de werkenemer en, anderzijds, bij de werkgever als beroepskost aftrekbaar is zoals dat ook het geval is voor bepaalde andere sociale voordelen die limitatief zijn opgesomd in het nr. 53/214 van de Administratieve Commentaar op het WIB 1992.

J'ai obtenu une énumération de mesures que la ministre avait déjà prises : une plus grande capacité des formations menant au titre professionnel particulier ; une prolongation des mesures transitoires permettant à d'autres spécialistes de travailler dans les services d'urgence ; des sanctions en cas d'usage impropre des services d'urgence.
Ik kreeg een opsomming van maatregelen die de minister reeds genomen had: een grotere capaciteit bij de opleidingen tot de bijzondere beroepstitel; een verlenging van de overgangsmaatregelen waardoor andere specialisten ook op de spoeddienst kunnen werken en een bestraffing van het oneigenlijke gebruik van de spoeddiensten.