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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événement pathogène. La modification ne doit pas être la manifestation directe d'un autre trouble mental ni un symptôme résiduel d'un trouble mental antérieur.
Omschrijving: Stoornissen van de persoonlijkheid en het gedrag op volwassen leeftijd die zich hebben ontwikkeld bij personen zonder eerdere persoonlijkheidsstoornis na ondervinding van catastrofale of buitengewoon-lang-aanhoudende stress of na een ernstige psychiatrische-ziekte. Deze diagnosen mogen alleen gesteld worden als er bewijs is van een uitgesproken en duurzame verandering van het patroon waarin iemand de omgeving en zichzelf waarneemt, daarmee in betrekking staat of daarover denkt. De persoonlijkheidsverandering dient aanmerkelijk te zijn en samen te gaan met star en onaangepast gedrag dat voor de pathogene ervaring niet aanwezig was. De verandering mag geen directe manifestatie te zijn van een andere psychische stoornis of een restverschijnsel van enige psychische stoornis, daaraan voorafgaand.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La présente directive n'a pas été incluse dans le paquet d'alignement présenté en novembre 2011 pour la raison suivante: contrairement aux neuf autres directives, cette refonte contient également un alignement avec un autre acte législatif de l'Union, à savoir le règlement (CE) n° 1272/2008 (règlement CLP) du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges.
Deze richtlijn is afgezonderd van het in november 2011 ingediende stroomlijningspakket omdat deze herschikking, in tegenstelling tot de andere negen richtlijnen, ook een afstemming met een ander wetgevingsbesluit van de EU omvat, namelijk Verordening (EG) nr. 1272/2008 van het Europees Parlement en de Raad van 16 december 2008 betreffende de indeling, etikettering en verpakking van stoffen en mengsels.

Les parties requérantes prennent un moyen de la violation des articles 10, 11, 13, 23, et 191 de la Constitution, lus isolément ou en combinaison avec le Traité sur le Fonctionnement de l'Union européenne (ci-après : TFUE), notamment son article 288, avec la Convention de Genève du 28 juillet 1951 « relative au statut des réfugiés » notamment ses articles 1 , 3 et 33, avec la Convention européenne des droits de l'homme, notamment ses articles 6 et 13, avec la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (ci-après : la Charte), notamment ses articles 1 , 18 et 47, avec la directive 2005/85/CE du Conseil du 1 décembre 2005 « relative à des normes minimales concernant la procédure d'octroi et de retrait du statut de réfugié dans les Etats membres » (ci-après : la directive « procédure »), notamment ses articles 23 et 39, avec la directive 2013/32/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait de la protection internationale (refonte) (ci-après : la directive « procédure refonte »), notamment ses articles 31 et 46, avec la directive 2003/9/CE du Conseil du 27 janvier 2003 « relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les Etats membres » (ci-après : la directive « accueil »), notamment ses articles 13, 14 et 15, avec la directive 2013/33/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 « établissant des normes pour l'accueil des personnes demandant la protection internationale (refonte) » (ci-après : la directive « accueil refonte »), notamment ses articles 17, 18 et 19, avec la loi du 12 janvier 2007 sur l'accueil des demandeurs d'asile et de certaines autres catégories d'étrangers (ci-après : la loi « accueil »), notamment ses articles 3, 6 et 33 et, enfin, avec le principe général du droit d'accès à un juge tel qu'il est consacré par la Cour de justice de l'Union européenne ainsi qu'avec le principe de sécurité juridique et de confiance légitime.
De verzoekende partijen leiden een middel af uit de schending van de artikelen 10, 11, 13, 23 en 191 van de Grondwet, al dan niet in samenhang gelezen met het Verdrag betreffende de werking van de Europese Unie (hierna : het VWEU), met name artikel 288 ervan, met het Verdrag van Genève van 28 juli 1951 « betreffende de status van vluchtelingen », met name de artikelen 1, 3 en 33 ervan, met het Europees Verdrag voor de rechten van de mens, met name de artikelen 6 en 13 ervan, met het Handvest van de grondrechten van de Europese Unie (hierna : het Handvest), met name de artikelen 1, 18 en 47 ervan, met de richtlijn 2005/85/EG van de Raad van 1 december 2005 « betreffende minimumnormen voor de procedures in de lidstaten voor de toekenning of intrekking van de vluchtelingenstatus » (hierna : de Procedurerichtlijn), met name de artikelen 23 en 39 ervan, met de richtlijn 2013/32/EU van het Europees Parlement en de Raad van 26 juni 2013 « betreffende gemeenschappelijke procedures voor de toekenning en intrekking van de internationale bescherming (herschikking) » (hierna : de Herschikte Procedurerichtlijn), met name de artikelen 31 en 46 ervan, met de richtlijn 2003/9/EG van de Raad van 27 januari 2003 « tot vaststelling van minimumnormen voor de opvang van asielzoekers in de lidstaten » (hierna : de Opvangrichtlijn), met name de artikelen 13, 14 en 15 ervan, met de richtlijn 2013/33/EU van het Europees Parlement en de Raad van 26 juni 2013 « tot vaststelling van normen voor de opvang van verzoekers om internationale bescherming (herschikking) » (hierna : de Herschikte Opvangrichtlijn), met name de artikelen 17, 18 en 19 ervan, met de wet van 12 januari 2007 betreffende de opvang van asielzoekers en van bepaalde andere categorieën van vreemdelingen (hierna : de Opvangwet), met name de artikelen 3, 6 en 33 ervan, en, ten slotte, met het algemeen beginsel van het recht op toegang tot een rechter zoals vastgelegd door het Hof van Justitie van de Europese Unie, alsook met het b ...

Les demandeurs d'asile concernés seraient de la sorte privés de manière discriminatoire d'un recours effectif tel que défini par l'article 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, lu en combinaison avec l'article 3 de cette Convention, avec l'article 47 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, avec l'article 39 de la directive « procédure » et avec l'article 46 de la directive « procédure refonte ».
Aldus zou aan de betrokken asielzoekers op discriminerende wijze een daadwerkelijk rechtsmiddel worden ontzegd zoals gedefinieerd in artikel 13 van het Europees Verdrag voor de rechten van de mens, in samenhang gelezen met artikel 3 van dat Verdrag, met artikel 47 van het Handvest van de grondrechten van de Europese Unie, met artikel 39 van de Procedurerichtlijn en met artikel 46 van de Herschikte Procedurerichtlijn.

Le but de l'amendement est d'inscrire clairement dans le texte les objectifs poursuivis par l'Agence, en reprenant d'une part les termes du texte en vigueur du règlement de l'Agence ferroviaire européenne (CE/881/2004), et, d'autre part, les nouvelles missions qui lui sont attribuées par la directive de refonte, la directive sur l'interopérabilité et la directive sur la sécurité ferroviaire.
Doel van dit amendement is de door het Bureau beoogde doelstellingen duidelijk in de tekst op te nemen, door het overnemen van enerzijds de bewoordingen van de bestaande tekst van de verordening betreffende het Europees Spoorwegbureau (881/2004/EG) en anderzijds de nieuwe taken die aan het Bureau zijn toegekend op grond van de herschikkingsrichtlijn, de interoperabiliteitsrichtlijn en de spoorwegveiligheidsrichtlijn.

Dans cette optique, la série de propositions pour l’action extérieure présentée par la Commission constitue une avancée dans la bonne direction puisqu’elle contient des éléments de simplification soumettant l’ensemble des instruments pour l’action extérieure de l’Union aux dispositions du règlement d’application général, prévoyant des procédures plus souples pour les situations d’urgence, avec la possibilité de prendre des mesures ad hoc sous la forme de subventions directes ou de subventions de faible montant en cas de violation de droits de l’homme et pour assurer la cohérence avec le règlement financier.
Het pakket voorstellen van de Commissie voor de instrumenten van het extern optreden is een stap in de juiste richting aangezien er vereenvoudigingselementen inzitten, zoals het feit dat ze onderworpen worden aan de regels van de algemene tenuitvoerleggingsverordening, flexibelere procedures voor urgente gevallen, de mogelijkheid van ad-hocacties door middel van subsidies of kleine schenkingen voor mensenrechtenschendingen, en consistentie met het Financieel Reglement.

C'est dans le droit fil du considérant 41 de la directive de refonte, qui prévoit que " Sauf application de cette clause d'adaptation (article 13 de la directive de refonte), il convient de permettre la poursuite des accords en vigueur afin de ne pas conduire à leur renégociation obligatoire lorsque cela n'est pas nécessaire».
Dat ligt in de lijn van overweging 41 van de herschikkingsrichtlijn, die begint als volgt : " Tenzij deze aanpassingsbepaling (artikel 13 van de herschikkingsrichtlijn) wordt toegepast, moeten de bestaande overeenkomsten kunnen worden voortgezet om te voorkomen dat er over moet worden onderhandeld terwijl dat niet nodig is».

Une fois qu'elles ont reçu cette information des entreprises, les deux organisations sont responsables pour la retransmission en temps opportun de l'information aux destinataires identifiés dans la directive de refonte.
Nadat de ondernemingen die informatie hebben bezorgd, is het de verantwoordelijkheid van de twee organisaties om de informatie te gelegener tijd door te geven aan de in de herschikkingsrichtlijn geïdentificeerde adressaten.

Cette proposition, ainsi que deux autres propositions sur la performance énergétique des bâtiments (directive de refonte) et sur l'étiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité du carburant (proposition de règlement) formaient le paquet de mesures sur l'efficacité énergétique soumis par la Commission en novembre 2008.
Dit voortstel vormt samen met twee andere voorstellen betreffende de energieprestaties van gebouwen (herschikking van een richtlijn) en inzake de etikettering van banden met betrekking tot hun brandstofefficiëntie en andere essentiële parameters (voorstel voor een verordening) het energie-efficiëntiepakket dat de Commissie in november 2008 heeft ingediend.

Cette proposition de directive du Conseil contient sans aucun doute de nombreuses propositions excellentes, mais je pense que bon nombre des propositions qu’elle contient reposent sur une perspective chrétienne et sur la religion chrétienne.
Dit document – dit voorstel voor een richtlijn van de Raad – bevat zonder twijfel veel goede voorstellen, maar ik denk dat vele van de hier opgenomen voorstellen zijn gebaseerd op een christelijk perspectief en het christelijke geloof.

Cette pluralité de sources ainsi que la jurisprudence de la Cour de Justice ont amené le législateur européen à adopter une directive " refonte" , à savoir la Directive 2006/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 relative à la mise en oeuvre du principe de l'égalité des chances et de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail (refonte).
Die veelheid van bronnen en de rechtspraak van het Hof van Justitie hebben de Europese wetgever ertoe gebracht een richtlijn " herschikking" aan te nemen, namelijk Richtlijn 2006/54/EG van het Europees Parlement en de Raad van 5 juli 2006 betreffende de toepassing van het beginsel van gelijke kansen en gelijke behandeling van mannen en vrouwen in arbeid en beroep (herschikking).