Vertaling van "autres adultes lorsqu " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Omschrijving: Willekeurige, herhaalde, stereotype, niet-functionele (en vaak ritmische) bewegingen die geen deel uitmaken van een als zodanig onderkende psychiatrische of neurologische toestand. Indien zulke bewegingen optreden als symptomen van een andere stoornis, dient slechts de omvattende stoornis geregistreerd te worden. Als niet zelfverwondende bewegingen komen voor: wiegen met het lichaam, hoofdschudden, haartrekken, haar in elkaar draaien, vingerschuddende maniërismen en handenflappen. Stereotyp wel zelfverwondend gedrag behelst herhaald hoofdbonzen, in het gezicht slaan, in de ogen prikken en bijten in de handen, op de lippen of in andere lichaamsdelen. Alle stereotype bewegingsstoornissen komen het meest frequent voor in combinatie met zwakzinnigheid (indien dit het geval is, dienen beide geregistreerd te worden). Indien in de ogen prikken voorkomt bij een kind met een visuele stoornis, dienen beide gecodeerd te worden: in de ogen prikken onder deze categorie en de visuele gesteldheid onder de code van de desbetreffende somatische stoornis. | Neventerm: | stoornis met stereotypieën/gewoontevorming

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)
Overige besluiten (Aangenomen zonder debat. In het geval van wetgevingsbesluiten zijn de tegenstemmen en onthoudingen vermeld. Besluiten die vergezeld gaan van verklaringen die de Raad voor het publiek beschikbaar heeft gesteld, dan wel van stemverklaringen, zijn aangegeven met een asterisk; deze verklaringen zijn verkrijgbaar bij de Persdienst.)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsque la personne morale dans laquelle l'organisation socioculturelle des adultes a été intégrée organise d'autres activités outre le fonctionnement pour lequel elle reçoit une subvention de fonctionnement en application du décret sur l'animation socioculturelle des adultes, le fonctionnement ayant trait à la subvention de fonctionnement doit être identifiable de manière séparée dans la comptabilité.
Als de rechtspersoon waarin de sociaal-culturele volwassenenorganisatie is ondergebracht naast de werking waarvoor hij met toepassing van het decreet sociaal-cultureel volwassenenwerk een werkingssubsidie ontvangt, nog andere activiteiten organiseert, moet de werking die betrekking heeft op de subsidie in de boekhouding apart identificeerbaar zijn.

Pour l'application de l'article 1314/62, 1°, la prise en charge pour les adultes est répartie en trois catégories de subventionnement : 1° la catégorie A : prise en charge qui n'est pas comptée parmi les prises en charge visées aux catégories B, C et qui répond aux besoins des usagers atteints d'autisme, de lésion cérébrale congénitale ou acquise, de déficience intellectuelle légère, modérée ou sévère, sensorielle ou physique qui nécessite un accueil et/ou un hébergement; 2° la catégorie B : prise en charge visant à répondre aux besoins des usagers : a) atteints de déficience intellectuelle profonde; b) atteints d'autisme, de lésion cérébrale congénitale ou acquise, de déficience intellectuelle sévère, sensorielle ou physique et présentant trois des caractéristiques suivantes : (1) être grabataire; (2) nécessiter la présence continue et active d'une tierce personne; (3) présenter des troubles graves du comportement; (4) nécessiter l'aide d'une tierce personne pour se nourrir; (5) nécessiter chaque jour une toilette complète faite par une autre personne; (6) nécessiter l'aide d'une tierce personne pour se mouvoir en raison de troubles moteurs entraînant une absence d'autonomie motrice même lorsque la personne est appareillée; (7) souffrir d'incontinence nocturne et diurne; (8) être atteint d'une épilepsie non stabilisée; (9) nécessiter une surveillance médicale en raison d'une affection somatique chronique grave, notamment la cardiopathie, la pneumopathie, la néphropathie, le déficit immunitaire, le trouble grave et chronique d'absorption digestive; 3° la catégorie C : prise en charge visant à répondre aux besoins de l'usager atteint d'autisme, de lésion cérébrale congénitale ou acquise, de déficience physique, sensorielle, ou intellectuelle sévère ou profonde et présentant au moins quatre des critères suivants, dont un au moins figure dans l'énumération sous a) et les trois autres dans l'énumération sous b) : a) (1) être grabataire; (2) nécessiter la pré ...
Voor de toepassing van artikel 1314/62, 1° wordt de tenlasteneming voor volwassenen in drie subsidiëringscategorieën ingedeeld : 1° categorie A : tenlasteneming die niet onderverdeeld is in de categorieën B, C en die voorziet in de behoeften van gebruikers met autisme, aangeboren of opgelopen hersenletsel, met lichte, gematigde of ernstige geestelijke deficiënties of met zintuiglijke of lichamelijke deficiënties waarvoor ze opgenomen en/of gehuisvest moeten worden; 2° categorie B : tenlasteneming die voldoet aan de behoeften van de gebruikers met : a) zware geestelijke deficiëntie; b) autisme, aangeboren of opgelopen hersenletsel, ernstige geestelijke deficiëntie, of met zintuigelijke of lichamelijke deficiëntie en die drie van de volgende kenmerken vertonen : (1) bedlegerig zijn; (2) permanente en actieve hulp van een derde behoeven; (3) ernstige gedragsstoornissen vertonen; (4) door een derde gevoed moeten worden; (5) dagelijks volledig getoiletteerd moeten worden; (6) hulp nodig hebben om zich te bewegen als gevolg van motoriekstoornissen die motorische autonomie uitsluiten, zelfs met een prothese; (7) nacht- en dagincontinentie; (8) een niet-gestabiliseerde epilepsie; (9) medisch toezicht vereisen wegens een ernstige chronische somatische aandoening, met name hartziekte, pneumopathie, nefropathie, immuniteitsdeficiëntie, ernstige en chronische stoornissen van de spijsverteringsabsorptie; 3° categorie C : tenlasteneming die moet voorzien in de behoeften van de gebruiker met autisme, aangeboren of opgelopen hersenletsel, ernstige of zware lichamelijke, zintuigelijke of geestelijke deficiëntie en die vier van de volgende kenmerken vertonen, waarvan minstens één in de lijst onder a) voorkomt en de drie andere in de lijst onder b) : a) (1) bedlegerig zijn; (2) permanente en actieve hulp van een derde behoeven; (3) nacht- en dagincontinentie; b) (1) door een derde gevoed moeten worden; (2) ernstige gedragsstoornissen vertonen; (3) dagelijks volledig ge ...

Lorsque l'enfant n'a pas désigné un autre adulte approprié, ou lorsque l'adulte désigné par l'enfant n'est pas acceptable pour l'autorité compétente, cette dernière, en tenant compte de l'intérêt supérieur de l'enfant, désigne une autre personne et lui fournit les informations concernées.
Indien het kind evenwel geen andere geschikte volwassene heeft aangesteld of indien de door het kind aangestelde volwassene voor de bevoegde autoriteit niet aanvaardbaar is, wijst de bevoegde autoriteit, met inachtneming van de belangen van het kind, een andere persoon aan en verstrekt de informatie aan die persoon.

Lorsque l'enfant n'a pas désigné un autre adulte approprié ou lorsque l'adulte désigné par l'enfant n'est pas acceptable pour l'autorité compétente, cette dernière, compte tenu de l'intérêt supérieur de l'enfant, désigne une autre personne pour accompagner l'enfant.
Indien het kind evenwel geen andere geschikte volwassene heeft aangesteld of indien de door het kind aangestelde volwassene voor de bevoegde autoriteit niet aanvaardbaar is, wijst de bevoegde autoriteit, met inachtneming van de belangen van het kind, een andere persoon aan om het kind te vergezellen.

2. Les Parties prennent les mesures législatives ou autres nécessaires pour ériger en infraction pénale le fait, lorsqu'il est commis intentionnellement, de tromper un adulte ou un enfant afin de l'emmener sur le territoire d'une Partie ou d'un Etat autre que celui où il réside avec l'intention de le forcer à contracter un mariage.
2. De partijen nemen de wetgevende of andere maatregelen die nodig zijn om te waarborgen dat opzettelijke gedragingen om een volwassene of een kind te lokken naar het grondgebied van een partij of staat niet zijnde de partij of staat waar hij of zij woont met het oogmerk deze volwassene of dat kind te dwingen tot het aangaan van een huwelijk, strafbaar worden gesteld.

Les Parties prennent les mesures législatives ou autres nécessaires pour ériger en infraction pénale le fait, lorsqu'il est commis intentionnellement, de forcer un adulte ou un enfant à contracter un mariage.
De partijen nemen de wetgevende of andere maatregelen die nodig zijn om te waarborgen dat opzettelijke gedragingen om een volwassene of een kind tot het aangaan van een huwelijk te dwingen, strafbaar worden gesteld.

6. Lorsque les indemnités varient d'une région à une autre, un manoeuvre ordinaire adulte masculin peut être choisi dans chacune des régions, conformément aux dispositions des paragraphes 4 et 5 du présent article. 7. Le salaire du manoeuvre ordinaire adulte masculin est déterminé sur la base du salaire pour un nombre normal d'heures de travail fixé, soit par des conventions collectives, soit, le cas échéant, par la législation nationale ou en vertu de celle-ci, soit par la coutume, y compris les allocations de vie chère s'il en est; lorsque les salaires ainsi déterminés diffèrent d'une région à une autre et que les dispositions du paragraphe précédent ne sont pas appliquées, on prend le salaire médian.
6. Wanneer de uitkering van streek tot streek verschilt, kan voor elke streek een volwassen ongeschoolde mannelijke arbeider worden gekozen overeenkomstig de bepalingen van de leden 4 en 5 van dit artikel 7. Het loon van de volwassen ongeschoolde mannelijke arbeider met inbegrip van eventuele duurtetoeslagen wordt vastgesteld op basis van het loon voor een normaal aantal arbeidsuren, vastgesteld hetzij bij collectieve arbeidsovereenkomst, hetzij eventueel bij of krachtens de nationale wetgeving, hetzij krachtens gewoonte; wanneer de aldus vastgestelde lonen van streek tot streek verschillen en het voorgaande lid niet wordt toegepast, moet het gemiddelde loon worden genomen.

Pour autant que le droit à un procès équitable soit respecté, l'obligation pour les États membres de fournir l'assistance d'un avocat aux enfants qui sont des suspects ou des personnes poursuivies conformément à la présente directive ne s'applique pas lorsqu'il s'agit: d'identifier l'enfant; d'établir s'il y a lieu d'ouvrir une enquête; de vérifier si la personne concernée détient des armes ou de vérifier d'autres questions de sécurité similaires; de prendre des mesures d'enquête ou de collecte de preuves autres que celles expressément visées dans la présente directive, telles qu'une fouille corporelle, un examen médical, un prélèvement de sang, un test d'alcoolémie ou autre test similaire, la prise de photographies ou le prélèvement des empreintes digitales; ou de faire comparaître l'enfant devant une autorité compétente ou de remettre l'enfant au titulaire de la responsabilité parentale ou à un autre adulte approprié, conformément au droit national.
Op voorwaarde dat dit strookt met het recht op een eerlijk proces, omvat de verplichting voor lidstaten om voor kinderen die verdachte of beklaagde zijn in bijstand door een advocaat te voorzien overeenkomstig deze richtlijn, niet het volgende: identificatie van het kind; nagaan of een onderzoek moet worden ingesteld; controle op wapenbezit of om uitsluitsel te krijgen over andere soortgelijke veiligheidsvraagstukken; onderzoekshandelingen of handelingen voor het vergaren van bewijsmateriaal, andere dan die welke uitdrukkelijk in deze richtlijn worden genoemd, zoals een fouillering, een lichamelijk onderzoek, een bloed-, alcohol- of vergelijkbare test, of het maken van foto's en het afnemen van vingerafdrukken; het verschijnen van het kind voor een bevoegde autoriteit of het overleveren van het kind aan de persoon die het ouderlijk gezag heeft of aan een andere geschikte volwassene, in overeenstemming met het nationale recht.

Lorsqu'il s'agit d'un jeune victime de traite des êtres humains, il est directement orienté vers un des centres spécialisés ou protégés relevant des autorités communautaires. b) Dans la Directive Accueil 2013/33/UE (article 24), il est stipulé: "Les mineurs non accompagnés qui présentent une demande de protection internationale sont placés, à compter de la date à laquelle ils sont admis sur le territoire jusqu'à celle à laquelle ils doivent quitter le territoire de l'État membre dans lequel la demande de protection internationale a été présentée ou est examinée: i) auprès de parents adultes; ii) au sein d'une famille d'accueil; iii) dans des centres spécialisés dans l'hébergement des mineurs; iv) dans d'autres lieux d'hébergement adaptés aux mineurs.
Slachtoffers van mensenhandel worden rechtstreeks doorverwezen naar een van de gespecialiseerde of beschermde centra van de Gemeenschappen. b) In de opvangrichtlijn 2013/33/UE (artikel 24), wordt bepaald: "Niet-begeleide minderjarigen die een verzoek om internationale bescherming indienen, worden vanaf het moment dat zij tot het grondgebied worden toegelaten tot het moment waarop zij verplicht zijn de lidstaat waarin het verzoek om internationale bescherming is ingediend of wordt behandeld, te verlaten, ondergebracht: i) bij volwassen bloedverwanten; ii) in een pleeggezin; iii) in opvangcentra met speciale voorzieningen voor minderjarigen; iv) in andere huisvesting die geschikt is voor minderjarigen.

lorsque le demandeur est mineur et non marié, le père, la mère ou un autre adulte qui est responsable du demandeur de par le droit ou la pratique de l’État membre dans lequel cet adulte se trouve,
indien de verzoeker een minderjarige en ongehuwd is, de vader, moeder of andere volwassene die krachtens de wet of volgens de praktijk van de lidstaat waar de volwassene aanwezig is, voor de verzoeker verantwoordelijk is.