Vertaling van "antérieurement pour obtenir " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

droit d'usage antérieur | droit fondé sur une utilisation antérieure
recht van voorgebruik | voorgebruiksrecht

chambre antérieure | chambre antérieure de l'oeil
camera oculi anterior | voorste oogkamer

se prévaloir de la priorité d'un dépôt antérieur | se prévaloir de la priorité d'une demande antérieure
zich op de voorrang van een eerdere aanvrage beroepen

accès à l'emploi [ accès au marché du travail | chance d'obtenir un emploi | débouché d'emploi | perspective d'emploi ]
toegang tot het arbeidsproces [ betreding van de arbeidsmarkt | kans om werk te krijgen | toegang tot de arbeidsmarkt | vooruitzichten op tewerkstelling | werkgelegenheidsmogelijkheden ]

obtenir des informations sur différents sujets nautiques
informatie verkrijgen over verschillende nautische onderwerpen

obtenir des autorisations
zorgen voor toelatingen | vergunningen regelen | zorgen voor vergunningen

obtenir des permis d'utilisation d'espaces publics
vergunningen verkrijgen voor het gebruik van openbare ruimten

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

logiciel d’application pour système d’analyse du segment antérieur de l’œil
applicatiesoftware voor analysesysteem voor voorste oogsegment

Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène. Le premier épisode peut survenir à n'importe quel âge, de l'enfance à la vieillesse, le début peut être aigu ou insidieux et la durée peut varier de quelques semaines à de nombreux mois. Le risque de survenue d'un épisode maniaque ne peut jamais être complètement écarté chez un patient présentant un trouble dépressif récurrent, quel que soit le nombre d'épisodes dépressifs déjà survenus. Si un tel épisode maniaque se produit, le diagnostic doit être changé pour celui de trouble affectif bipolaire (F31.-). | épisodes récurrents de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive | trouble dépressif saisonnier
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door herhaalde depressieve episoden, zoals beschreven onder depressieve episode (F32.-) zonder enige voorgeschiedenis van onafhankelijke episoden van stemmingsverhoging en toegenomen energie (manie). Er kunnen evenwel korte episoden van lichte stemmingsverhoging en hyperactiviteit (hypo-manie) zijn onmiddellijk na een depressieve episode soms teweeggebracht door anti-depressieve behandeling. De ernstigere vormen van recidiverende depressieve stoornis (F33.2 en F33.3) komen in veel opzichten overeen met vroegere begrippen, zoals manisch-depressieve depressie, melancholie, vitale depressie en endogene depressie. De eerste episode kan op elke leeftijd voorkomen van kinderjaren tot senium, het begin kan acuut of sluipend zijn en de duur varieert van enkele weken tot vele maanden. De kans dat een patiënt met recidiverende depressieve stoornis een manische episode zal doormaken verdwijnt nooit volledig, hoeveel depressieve episoden hij ook heeft doorgemaakt. Als dit inderdaad gebeurt dient de diagnose gewijzigd te worden in bipolaire affectieve stoornis (F31.-). | recidiverende episoden van | depressieve reactie | recidiverende episoden van | psychogene depressie | recidiverende episoden van | reactieve depressie | seizoensafhankelijke depressieve stoornis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'institution compétente peut s'adresser à toute autre institution qui a été compétente antérieurement pour obtenir les renseignements qu'elle estime nécessaire.
De bevoegde instelling kan zich ter verkrijging van de inlichtingen die ze nodig acht, wenden tot elke andere instelling die eerder bevoegd is geweest.

Cette institution peut s'adresser à toute autre institution qui a été compétente antérieurement pour obtenir les renseignements qu'elle estime nécessaires.
Deze instelling kan zich, ter verkrijging van de inlichtingen die het noodzakelijk acht, wenden tot elke andere instelling die eerder bevoegd is geweest.

Des progrès ont été réalisés dans la mise au point d’outils d’information dans chaque programme, mais il s’est avéré très difficile d’obtenir des données solides, précises et à jour sur les réalisations et les résultats des programmes antérieurs.
Hoewel er bij ieder programma enige voortgang werd geboekt met de ontwikkeling van informatie-instrumenten, was het erg moeilijk om degelijke, nauwkeurige en actuele gegevens over de output en resultaten van de eerdere programma's te verkrijgen.

Les membres de la famille des travailleurs migrants ont accès aux avantages sociaux, y compris les bourses d’études[95], sans aucune condition de séjour ou de périodes de séjour antérieures dans l’État membre d’accueil[96], tandis que les citoyens de l’UE non actifs et les membres de leur famille doivent avoir séjourné dans l’État membre pendant au moins cinq ans pour obtenir des aides d’entretien sous la forme de bourses d’études ou de prêts.
Familieleden van migrerende werknemers hebben toegang tot sociale voordelen – inclusief studietoelagen[95] – zonder verblijfsvoorwaarden of eerdere verblijfsperioden in de ontvangende lidstaat[96]. Niet-actieve EU-burgers en hun familieleden daarentegen moeten minstens vijf jaar in de ontvangende lidstaat hebben verbleven om steun voor levensonderhoud te krijgen in de vorm van studietoelagen of -leningen.

Pour les agents bénéficiant déjà d'une allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure à l'entrée en vigueur du présent arrêté, le montant est recalculé et bloqué à cette date (article 59 (version antérieure projet - article 63)); - le montant de la 1ère bonification normale doit s'appliquer à l'identique pour l'agent qui n'avait pas pu s'inscrire à une formation certifiée parce que il n'avait pas un an d'ancienneté de niveau, et pour l'agent qui avait un an d'ancienneté de niveau mais qui n'avait pas pu s'inscrire car son stage avait été prolongé (article 48 (version antérieure projet - article 52)); - la mention « insuffisant » ne peut au final avoir moins d'impact sur la carrière pécuniaire d'un membre du personnel qu'une mention « à améliorer » (articles 43 et 46 (version antérieure projet - articles 46 et 50)); - un stagiaire ne peut obtenir de promotion barémique dans une échelle de traitement supérieure pendant la durée de son stage (article 50 (version antérieure projet - article 54)); - un agent qui est promu dans l'emploi pour lequel il exerçait des fonctions supérieures et qui obtient, suite à cette promotion, un traitement moindre que son traitement précédent augmenté de l'allocation pour fonctions supérieures, conserve dans ce cas ceux-ci jusqu'à ce qu'il obtienne un traitement équivalent dans son nouveau grade/classe (article 52 (version antérieure projet - article 56)); - un agent conserve son ancienne échelle de traitement (augmentée éventuellement des bonifications futures) si celle-ci est plus favorable que le traitement obtenu à la suite d'une promotion à la classe ou au niveau supérieur (article 54 (version antérieure projet - article 58)); - dans le cadre des promotions au niveau supérieur et à la classe supérieure, il doit être tenu compte, pour l'octroi de l'échelle de traitement supérieure du niveau ou de la classe supérieure, de la bonification octroyée, même si le montant de celle-ci est diminué du montant de la prime de développ ...
Voor de ambtenaren die bij de inwerkingtreding van dit besluit al een toelage voor de uitoefening van een hoger ambt genieten, wordt het bedrag op die datum herberekend en geblokkeerd (artikel 59 (vorige ontwerpversie - artikel 63)); - het bedrag van de eerste normale bonificatie moet op exact dezelfde wijze van toepassing zijn voor de ambtenaar die zich niet kon inschrijven voor een gecertificeerde opleiding, omdat hij geen jaar niveau-anciënniteit had, en voor de ambtenaar die een jaar niveau-anciënniteit had maar zich niet kon inschrijven omdat zijn stage was verlengd (artikel 48 (vorige ontwerpversie - artikel 52)); - de vermelding "onvoldoende" mag uiteindelijk niet minder impact hebben op de geldelijke loopbaan van een personeelslid dan een vermelding "te verbeteren" (artikelen 43 en 46 (vorige ontwerpversie - artikelen 46 en 50)); - een stagiair kan gedurende zijn stage geen bevordering naar een hogere weddeschaal krijgen (artikel 50 (vorige ontwerpversie - artikel 54)); - een ambtenaar die wordt bevorderd in de betrekking waarvoor hij een hoger ambt uitoefende, en die, tengevolge van die bevordering, een lagere wedde krijgt dan zijn vorige wedde plus de toelage voor hogere ambten, behoudt die in dat geval tot hij een equivalente wedde krijgt in zijn nieuwe graad/klasse (artikel 52 (vorige ontwerpversie - artikel 56)); - een ambtenaar behoudt zijn oude weddeschaal (eventueel verhoogd met toekomstige bonificaties) als die gunstiger is dan de wedde die hij krijgt tengevolge van een bevordering naar de hogere klasse of een hoger niveau (artikel 54 (vorige ontwerpversie - artikel 58)); - in het kader van de bevorderingen naar een hoger niveau en de hogere klasse moet er voor de toekenning van de hogere weddeschaal van het hogere niveau of de hogere klasse rekening worden gehouden met de toegekende bonificatie, zelfs als het bedrag daarvan is verminderd met het bedrag van de premie voor competentieontwikkeling (artikel 56 (vorige ontwerpversie - artikel 60)) ...

Á la suite de votre réponse à des questions posées antérieurement à ce sujet (question n° 331 du 12 mars 2012, Questionset réponses, Chambre, 2011-2012, n° 66, p. 45 et question n° 814 du 18 mars 2013, Questions et réponses, Chambre, 2012-2013, n° 115, p. 174), je souhaite notamment obtenir des chiffres plus récents.
In navolging van een antwoord op eerder gestelde vragen hierover (vraag nr. 331 van 12 maart 2012, Vragen en Antwoorden, Kamer, 2011-2012, nr. 66, blz. 45 en vraag nr. 814 van 18 maart 2013, Vragen en Antwoorden, Kamer, 2012-2013, nr. 115, blz. 174), beoog ik met deze vraag onder andere meer recente cijfers.

Dans la foulée de réponses à des questions antérieures sur le même sujet (question n° 330 du 12 mars 2012, Questions et réponses, Chambre, 2011-2012, n° 74, p. 207 et question n° 816 du 18 mars 2013, Questions et réponses, Chambre, 2012-2013, n° 118, p. 165), je souhaiterais obtenir des chiffres plus récents.
In navolging van antwoorden op eerder gestelde vragen hierover (vraag nr. 330 van 12 maart 2012, Vragen en Antwoorden, Kamer, 2011-2012, nr. 74, blz. 207 en vraag nr. 816 van 18 maart 2013, Vragen en Antwoorden, Kamer, 2012-2013, nr. 118, blz. 165), beoog ik met deze vraag meer recente cijfers.

Pour compléter ces données, je souhaiterais obtenir un aperçu global, semblable à celui que j'ai reçu antérieurement sous forme de tableau (question n ° 6-437).
Ter aanvulling van deze gegevens had ik heden graag het totaalplaatje gehad zoals dit eerder in de tabellen in het verleden werden gecommuniceerd (vraag nr. 6-437).

À la suite de votre réponse à une question antérieure relative aux actes de violence dans les prisons (question n° 474 du 18 avril 2012, Questions et Réponses, 2012-2013, n° 89, p. 158), la présente question vise entre autres à obtenir des chiffres plus récents.
In navolging van een antwoord op een eerder gestelde vraag over de gewelddaden in de gevangenissen (vraag nr. 474 van 18 april 2012, Vragen en Antwoorden, 2012-2013, nr. 89, blz. 158), beoog ik met deze vraag onder andere recentere cijfers te bekomen.

Pour protéger le contrefacteur qui, dans une telle situation, n'agit pas de manière délibérée, il est prévu que le titulaire du brevet ne pourra pas obtenir des dommages et intérêts pour la période antérieure à la notification d'une traduction du brevet au contrefacteur.
Om de inbreukmaker die in een dergelijke situatie niet opzettelijk handelt, te beschermen, is bepaald dat de octrooihouder geen schadevergoeding kan ontvangen voor de periode die voorafgaat aan de kennisgeving van een vertaling van het octrooi aan de inbreukmaker.