Vertaling van "œuvres du répertoire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

inventaire des ressources en main-d'œuvre [ disponibilités en personnel | répertoire de personnel | répertoire du personnel | dénombrement de la main-d'œuvre | recensement de la main-d'œuvre | répertoire de main-d'œuvre | répertoire de la main-d'œuvre | répertoire des effectifs | inventaire des effectifs | relevé de ]
manpower inventory [ manpower inventory data file | MID file | directory of personnel | staff inventory | personnel master listing ]

main-d'œuvre [ main-d'oeuvre | structure de la main-d'oeuvre | structure de la main-d'œuvre | travailleur ]
labour force [ manpower | structure of the labour force | worker | employees(UNBIS) ]

besoin de main-d'œuvre [ besoin de main-d'oeuvre | demande de main-d'oeuvre | demande de main-d'œuvre | offre de main-d'oeuvre | offre de main-d'œuvre ]
manpower needs [ labour supply | manpower demand | manpower requirements | labour supply(UNBIS) ]

manœuvre industrielle | manœuvre industriel | manœuvre industriel/manœuvre industrielle
general hand | process operative | factory hand | factory labourer

technicienne en manipulation d'œuvres d'art | technicien en manipulation d'œuvres d'art | technicien en manipulation d'œuvres d'art/technicienne en manipulation d'œuvres d'art
museology technician | museum technician | art handler | fine arts packer

répertoire des concédants | répertoire des concédants, répertoire des concédantes
grantor index

agente de manœuvre du réseau ferré | opérateur de manœuvre du réseau ferré/opératrice de manœuvre du réseau ferré | agent de manoeuvre du réseau ferré/agente de manoeuvre du réseau ferré | opérateur triage du réseau ferré/opératrice triage du réseau ferré
foreman shunter | shunting foreman | shunter | shunting assistant

travailleur clandestin [ trafic de main-d'oeuvre | trafic de main-d'œuvre ]
clandestine worker [ illicit worker ]

Répertoire des effectifs de la main-d'œuvre
Manpower Inventory Data

Répertoire canadien de la main-d'œuvre en génie
Canadian Engineering Manpower Inventory

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Les États membres veillent à ce que, lorsqu’un organisme de gestion collective qui n’octroie pas ou ne propose pas d’octroyer des licences multiterritoriales de droits en ligne sur des œuvres musicales de son propre répertoire demande à un autre organisme de gestion collective de conclure avec lui un accord de représentation pour représenter ces droits, l’organisme de gestion collective sollicité soit tenu d’accepter une telle demande s’il octroie déjà ou propose déjà d’octroyer des licences multiterritoriales pour la même catégorie de droits en ligne sur des œuvres musicales figurant dans le répertoire d’un ou de plusieurs autres organismes de gestion collective.
1. Member States shall ensure that where a collective management organisation which does not grant or offer to grant multi-territorial licences for the online rights in musical works in its own repertoire requests another collective management organisation to enter into a representation agreement to represent those rights, the requested collective management organisation is required to agree to such a request if it is already granting or offering to grant multi-territorial licences for the same category of online rights in musical works in the repertoire of one or more other collective management organisations.

2. L’organisme de gestion collective fournit aux titulaires de droits dont les œuvres musicales font partie de son propre répertoire musical et aux titulaires de droits qui lui ont confié la gestion de leurs droits en ligne sur des œuvres musicales, conformément à l’article 31, le moyen de lui soumettre, par voie électronique, des informations sur leurs œuvres musicales, leurs droits sur ces œuvres et les territoires sur lesquels porte l’autorisation des titulaires de droits.
2. The collective management organisation shall provide rightholders whose musical works are included in its own music repertoire and rightholders who have entrusted the management of their online rights in musical works to it in accordance with Article 31 with the means of submitting to it in electronic form information concerning their musical works, their rights in those works and the territories in respect of which the rightholders authorise the organisation.

3. Lorsqu’un organisme de gestion collective en mandate un autre pour octroyer des licences multiterritoriales de droits en ligne sur des œuvres musicales au titre des articles 29 et 30, l’organisme de gestion collective mandaté applique également le paragraphe 2 du présent article à l’égard des titulaires de droits dont les œuvres musicales font partie du répertoire de l’organisme de gestion collective mandant, à moins que les deux organismes n’en conviennent autrement.
3. Where a collective management organisation mandates another collective management organisation to grant multi-territorial licences for the online rights in musical works under Articles 29 and 30, the mandated collective management organisation shall also apply paragraph 2 of this Article with respect to the rightholders whose musical works are included in the repertoire of the mandating collective management organisation, unless the collective management organisations agree otherwise.

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil relatif à la mise en œuvre du règlement (CE) n 177/2008 du 20 février 2008 établissant un cadre commun pour le développement de répertoires d’entreprises utilisés à des fins statistiques et abrogeant le règlement (CEE) n 2186/93 du Conseil (COM(2015) 90 final du 5.3.2015)
Report from the Commission to the European Parliament and the Council on the implementation of Regulation (EC) No 177/2008 of 20 February 2008 establishing a common framework for business registers for statistical purposes and repealing Council Regulation (EEC) No 2186/93 (COM(2015) 90 final, 5.3.2015)

La Commission européenne entend publier un manuel de recommandations concernant les répertoires d’entreprises destiné aux autorités nationales, afin de donner des précisions sur le règlement et ses modalités de mise en œuvre.
The European Commission is to publish a business registers recommendation manual, for national authorities, to explain the details of the regulation and how to implement it.

Une autre conséquence de la mise en œuvre du règlement RE a été la publication du «manuel de recommandations concernant les répertoires d’entreprises» en tant qu’outil favorisant l’amélioration de la qualité, la cohérence et le caractère comparable des principes et du contenu des répertoires d’entreprises dans les États membres.
Another result of the implementation of the BR Regulation was the publication of the 'BR Recommendations Manual' as a tool to encourage improvement in quality, consistency and comparability of the principles and contents of business registers in the Member States.

Les répertoires des entreprises constituent le cœur d'un tel système et la pleine mise en œuvre du nouveau règlement sur le répertoire des entreprises est donc essentielle.
Business registers are the centre of any such system, and full implementation of the new business register regulation is therefore essential.