Traduction de «œuvre enregistrée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

œuvre enregistrée
registered work

œuvre préenregistrée [ œuvre pré-enregistrée | œuvre programmée ]
pre-programmed work

besoin de main-d'œuvre [ besoin de main-d'oeuvre | demande de main-d'oeuvre | demande de main-d'œuvre | offre de main-d'oeuvre | offre de main-d'œuvre ]
manpower needs [ labour supply | manpower demand | manpower requirements | labour supply(UNBIS) ]

manœuvre industrielle | manœuvre industriel | manœuvre industriel/manœuvre industrielle
general hand | process operative | factory hand | factory labourer

main-d'œuvre [ main-d'oeuvre | structure de la main-d'oeuvre | structure de la main-d'œuvre | travailleur ]
labour force [ manpower | structure of the labour force | worker | employees(UNBIS) ]

technicienne en manipulation d'œuvres d'art | technicien en manipulation d'œuvres d'art | technicien en manipulation d'œuvres d'art/technicienne en manipulation d'œuvres d'art
museology technician | museum technician | art handler | fine arts packer

entrevue enregistrée sur bande magnétophonique [ entrevue enregistrée sur bande sonore | entrevue enregistrée sur magnétophone ]
audio-taped interview

agente de manœuvre du réseau ferré | opérateur de manœuvre du réseau ferré/opératrice de manœuvre du réseau ferré | agent de manoeuvre du réseau ferré/agente de manoeuvre du réseau ferré | opérateur triage du réseau ferré/opératrice triage du réseau ferré
foreman shunter | shunting foreman | shunter | shunting assistant

travailleur clandestin [ trafic de main-d'oeuvre | trafic de main-d'œuvre ]
clandestine worker [ illicit worker ]

Répertoire des activités individuelles et professions enregistrées en compensation internationale | Système d'échange d'informations sur les emplois disponibles au niveau européen | Système européen de diffusion des offres et demandes d'emploi en compensation | système européen de diffusion des offres et des demandes d'emploi enregistrées en compensation internationale | SEDOC [Abbr.]
European system for the international clearing of vacancies and applications for employment | Register of occupations and professions in international exchange | SEDOC [Abbr.]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

a) les redevances à titre de droits d’auteur et autres rémunérations similaires concernant la production ou la reproduction d’une œuvre littéraire, dramatique ou musicale ou d’une autre œuvre artistique (à l’exclusion des redevances concernant les films cinématographiques et les œuvres enregistrées sur films, bandes magnétoscopiques ou autres moyens de reproduction destinés à la télédiffusion);
(a) copyright royalties and other like payments in respect of the production or reproduction of any literary, dramatic, musical or artistic work (but not including royalties in respect of motion picture films nor royalties in respect of works on film, videotape or other means of reproduction for use in connection with television broadcasting), and

a) les redevances à titre de droits d’auteur et autres rémunérations similaires concernant la production ou la reproduction d’une œuvre littéraire, dramatique ou musicale ou autre œuvre artistique, à l’exclusion des redevances concernant les films cinématographiques et des redevances concernant les œuvres enregistrées sur films ou bandes magnétoscopiques ou autres moyens de reproduction destinés à la télédiffusion, et
a) copyright royalties and other like payments in respect of the production or reproduction of any literary, dramatic, musical or other artistic work (but not including royalties in respect of motion picture films nor royalties in respect of works on film or videotape or other means of production for use in connection with television broadcasting), and

a) les redevances à titre de droits d’auteur et autres rémunérations similaires concernant la production ou la reproduction d’une œuvre littéraire, dramatique, musicale ou autre œuvre artistique (à l’exclusion des redevances concernant les films cinématographiques et des redevances concernant les œuvres enregistrées sur films ou bandes magnétoscopiques ou autres moyens de reproduction destinés à la télédiffusion) provenant d’un État contractant et payées à un résident de l’autre État contractant qui en est le bénéficiaire effectif ne sont imposables que dans cet autre État;
a) copyright royalties and other like payments in respect of the production or reproduction of any literary, dramatic, musical or artistic work (but not including royalties in respect of motion picture films and works on film, videotape, or any other means of reproduction for use in connection with television) arising in a Contracting State and beneficially owned by a resident of the other Contracting State shall be taxable only in that other State;

3. Nonobstant les dispositions du paragraphe 2, les redevances à titre de droits d’auteur et autres rémunérations similaires concernant la production ou la reproduction d’une œuvre culturelle, dramatique ou musicale ou d’une autre œuvre artistique (à l’exclusion des redevances concernant les films cinématographiques et les œuvres enregistrées sur films ou bandes magnétoscopiques ou autres moyens de reproduction destinés à la télévision) provenant d’un État contractant et payées à un résident de l’autre État contractant qui est assujetti à l’impôt à l’égard de ces redevances, ne sont imposables que dans cet autre État.
3. Notwithstanding the provisions of paragraph 2, copyright royalties and other like payments in respect of the production or reproduction of any cultural, dramatic, musical or other artistic work (but not including royalties in respect of motion picture films and works on film or videotape or other means of reproduction for use in connection with television) arising in a Contracting State and paid to a resident of the other Contracting State who is subject to tax thereon shall be taxable only in that other State.

a) les redevances à titre de droits d’auteur et autres rémunérations similaires concernant la production ou la reproduction d’une œuvre littéraire, dramatique ou musicale ou autre œuvre artistique (à l’exclusion des redevances concernant les films cinématographiques et des redevances concernant les œuvres enregistrées sur films ou bandes magnétoscopiques ou autres moyens de reproduction destinés à la télédiffusion), et
(a) copyright royalties and other like payments in respect of the production or reproduction of any literary, dramatic, musical or artistic work (but not including royalties in respect of motion picture films nor royalties in respect of works on film or videotape or other means of reproduction for use in connection with television broadcasting), and

36.Fin novembre 2014, le nombre total de chômeurs dans le comté s’élevait à 9 400 personnes (7,2 % de la main-d’œuvre enregistrée), soit une diminution de 1 000 personnes par rapport à la même période en 2013.
36.In late November 2014, overall unemployment in the county was 9 400 people, (7,2 % of the registered labour force), a decrease of about 1 000 people compared to the same period in 2013.

Les groupements peuvent également mettre en place des activités liées à la surveillance de la mise en œuvre de la protection des dénominations enregistrées, à la conformité de la production avec le cahier des charges du produit, à l’information et à la promotion des dénominations enregistrées ainsi que, de façon générale, toute activité visant à améliorer la valeur des dénominations enregistrées et l’efficacité des systèmes de qualité.
The group can also develop activities related to the surveillance of the enforcement of the protection of the registered names, the compliance of the production with the product specification, the information and promotion of the registered name as well as, in general, any activity aimed at improving the value of the registered names and effectiveness of the quality schemes.

1. Une œuvre ou un phonogramme sont considérés comme des œuvres orphelines si aucun des titulaires de droits sur cette œuvre ou ce phonogramme n'a été identifié ou, même si l'un ou plusieurs d'entre eux a été identifié, aucun d'entre eux n'a pu être localisé bien qu'une recherche diligente des titulaires de droits ait été effectuée et enregistrée conformément à l'article 3.
1. A work or a phonogram shall be considered an orphan work if none of the rightholders in that work or phonogram is identified or, even if one or more of them is identified, none is located despite a diligent search for the rightholders having been carried out and recorded in accordance with Article 3.

invite la Commission à faire rapport à la commission des transports et du tourisme sur les avancées enregistrées dans la mise en œuvre de la législation relative au CUE d'ici mars 2013, y compris une évaluation des conséquences des retards de mise en œuvre des blocs d'espace aérien fonctionnels;
Asks the Commission to report back to the Committee on Transport and Tourism on the progress made with regard to the implementation of the SES legislation by March 2013, including an evaluation of the consequences of the delays in implementing the FABs;

invite la Commission à faire rapport à la commission des transports et du tourisme sur les avancées enregistrées dans la mise en œuvre du système de performance par tous les prestataires de services de navigation aérienne d'ici décembre 2012;
Asks the Commission to report back to the Committee on Transport and Tourism on the progress made towards the implementation of the performance scheme by all ANSPs by December 2012;