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Avant de fuselage
Avant déduction de l'impôt
Avant déduction des impôts
Avant imposition
Avant impôts
Avant les déductions fiscales
Avant paiement de l'impôt
Fuselage avant
Impôts non déduits
Mort fœtale due à l'anoxie d'avant l'accouchement
Nez
Os de l'avant-pied
Papille duodénale non trouvée
Partie avant
Partie avant de fuselage
Personne trouvée sur des lieux donnés
Pointe avant
Pointe avant de fuselage
Section avant
Section avant de fuselage
Tronçon avant
Tronçon avant de fuselage

Traduction de «être trouvée avant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
avant déduction de l'impôt | avant déduction des impôts | avant imposition | avant impôts | avant les déductions fiscales | avant paiement de l'impôt | impôts non déduits

before tax


si une solution n'a pas été trouvée d'un commun accord à la fin de ce délai

if a commonly agreed solution has not been found by the end of the period


personne trouvée sur des lieux donnés

entrant to premises


nez [ fuselage avant | partie avant | partie avant de fuselage | pointe avant | pointe avant de fuselage | section avant de fuselage | section avant | tronçon avant | tronçon avant de fuselage | avant de fuselage ]

nose fuselage [ nose section | nose | forward fuselage | forward fuselage section | forward section | forward section of the fuselage | front fuselage | front fuselage section | front section | fuselage nose | fuselage forward section | fuselage nose section ]


papille duodénale non trouvée

Duodenal papilla not found


Présence de drogues et d'autres substances non trouvées normalement dans le sang

Findings of drugs and other substances, not normally found in blood


Les questions de droit de la personne relatives aux tests de dépistage des anticorps anti-VIH chez les personnes accusées ou trouvées coupables d'agressions sexuelles

Human Rights Issues Relating to HIV Antibody Testing of Persons Accused or Convicted of Sexual Assault


Relevé des données problématiques trouvées dans la déclaration du prestataire

Notice of Questionable Conditions on Claimant's Report


mort fœtale due à l'anoxie d'avant l'accouchement

Fetal death due to prelabor anoxia


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une solution permettant de combler l’actuel déficit de financement de ROAD doit être trouvée avant le 31 décembre 2014, la date actuellement fixée pour la fin de la convention de subvention au titre du PEER.

A solution to the current funding gap of ROAD needs to be found before 31 December 2014, the current end date of its EEPR grant agreement.


La solution, qui malheureusement ne devrait pas être trouvée avant un certain temps, pourrait être de revoir les instruments financiers, étant donné que la même approche qui s’applique au budget doit aussi s’appliquer aux budgets rectificatifs.

The solution, unfortunately not until some future date, could be to revise the financial instruments, as the same approach which applies to the budget must also apply to the amending budgets.


À mon avis, une solution législative ne sera pas trouvée avant la fin de cette législature.

In my opinion, a legislative solution will not be reached before the end of this legislative period.


La commission des affaires juridiques souhaiterait que la Commission lui confirme que tous les cas où des lettres de mise en demeure ont été envoyées et des avis motivés ont été émis au titre de l'article 228, et les cas faisant actuellement l'objet de procédures au titre de l'article 226, soient soumis à la nouvelle politique exposée dans la Communication susmentionnée (si aucune solution n'est trouvée avant la saisine de la Cour).

The Committee on Legal Affairs would like to have confirmation from the Commission that all cases already subject to letters of formal notice and reasoned opinions under Article 228, and cases currently subject to Article 226 proceedings, will be subject to the new policy exposed in the above mentioned Communication (if not solved before referral to the Court).


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Dans ce cas, la direction générale Transport aérien veille à ce qu'une solution puisse être trouvée, avant toute ouverture de procédure, par la renégociation des droits de trafic limités convenus dans l'accord aérien conclu avec le pays non communautaire concerné.

In such an event, the Directorate-General for Air Transport will ensure that a solution can be found before any procedure is launched by renegotiating the limited traffic rights agreed in the aviation agreement concluded with the non-Community country concerned.


Il se montre d'accord sur la nécessité de superviser les questions en suspens pour lesquelles une solution devra être trouvée avant le mois de mai 2004.

It agrees with the monitoring of still-open issues that will have to be solved before May 2004.


La présidence espère qu’une solution à la question de Chypre sera trouvée avant le sommet de Copenhague.

The Presidency hopes that a solution to the Cyprus issue can be found ahead of Copenhagen.


Si aucune caractéristique anormale n'est trouvée lors de l'examen visé au point 2, qu'aucun comportement anormal n'a été observé avant la mise à mort et qu'aucune contamination de l'environnement n'est suspectée, la personne formée doit attacher au corps de l'animal une déclaration numérotée attestant cette situation.

If no abnormal characteristics are found during the examination referred to in point 2, no abnormal behaviour was observed before killing, and there is no suspicion of environmental contamination, the trained person must attach to the animal body a numbered declaration stating this.


C'est là un progrès considérable par rapport à la situation qui prévalait avant l'introduction du mandat d'arrêt européen, lorsque l'extradition des personnes recherchées prenait en moyenne une année. En outre, la libre circulation des personnes dans l'UE s'en est indéniablement trouvée renforcée, grâce à un mécanisme plus efficace, veillant à ce que l'ouverture des frontières ne profite pas à ceux qui cherchent à échapper à la jus ...[+++]

This contrasts very favourably with the pre-EAW position of a one-year average for the extradition of requested persons and has undoubtedly reinforced the free movement of persons within the EU by providing a more efficient mechanism to ensure that open borders are not exploited by those seeking to evade justice.


Par ailleurs, la Commission a été informée d'une seule action en restitution en vertu de l'article 5 de la directive, introduite par la Finlande devant la High Court de Londres, sans que toutefois la restitution ne se fasse par la voie juridictionnelle puisqu'une solution amiable entre le possesseur diligent et les autorités finlandaises a finalement été trouvée avant que la décision de la juridiction britannique ne soit rendue.

Moreover, the Commission has been informed of only one case of proceedings to secure the return of an object under Article 5 of the Directive, brought by Finland before the High Court in London ; in this case, however, the return was not effected by a court order, as an amicable settlement was eventually reached between the bona fide possessor and the Finnish authorities before the British court had handed down a judgment.




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être trouvée avant ->

Date index: 2021-04-02
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