Vertaling van "être simplifiée après " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

analyse du cycle de vie simplifiée | ACVS | analyse simplifiée du cycle de vie | ACV simplifiée
streamlined life cycle assessment | SLCA | simplified LCA | streamlined LCA | streamlined life cycle analysis | simplified life cycle analysis

société anonyme simplifiée | société par actions simplifiée
simplified public limited company

procédure de recours simplifiée | procédure simplifiée
simplified appeal proceedings | simplified proceedings

méthodes comptables simplifiées | comptabilité simplifiée
simplified accounting methods

redressement après audit [ ajustement après audit | correction après audit | redressement après vérification | ajustement après vérification | correction après vérification ]
audit adjustment

garder réfrigéré après ouverture | réfrigérer après ouverture | garder au réfrigérateur après ouverture | conserver au réfrigérateur après ouverture | garder au froid après ouverture
keep refrigerated after opening | refrigerate after opening

équipe d'après-midi | poste d'après-midi | quart d'après-midi
afternoon shift | second shift

renvoi sur pupitre des appels sortants après temporisation | transfert sur PO des appels en départ après temporisation | transfert sur poste d'opératrice des appels en départ après temporisation
timed recall on outgoing calls

résultat d'exploitation net après impôts | résultat d'exploitation après impôts | résultat net d'exploitation | bénéfice d'exploitation après impôts [ RNE ]
net operating profit after taxes | net operating profit after tax | after-tax operating profit [ NOPAT ]

Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 22 juin 2006 sur l'autorisation simplifiée de médicaments et l'autorisation de médicaments sur annonce [ OASMéd ]
Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 22 June 2006 on the Simplified Licensing of Therapeutic Products and the Licensing of Therapeutic Products by the Notification Procedure [ TPLO ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En vertu des procédures de révision ordinaire et simplifiée, les modifications apportées aux traités entrent en vigueur après avoir été ratifiées (ou approuvées, dans le cas de la procédure de révision simplifiée) par tous les pays de l’UE conformément à leurs dispositions constitutionnelles respectives, qui prévoient généralement une ratification du parlement.
Under the ordinary and simplified revision procedures, amendments to the Treaties enter into force after being ratified (or approved, for simplified revision procedures) by all the Member States in accordance with their respective constitutional provisions, which usually require parliamentary ratification.

(14)Les données ont été recueillies pour le présent rapport dans le cadre d’une procédure intermédiaire et simplifiée menée après la publication des deux documents de travail d’Eurostat sur la traite des êtres humains et avant toute autre collecte ultérieure de données officielles.
(14)Data was collected for this report as part of an interim and simplified exercise carried out after the publication of the two Eurostat working papers on trafficking in human beings and before any other future official data collection.

5. Si le bénéficiaire est un groupe de personnes introduisant une demande de soutien pour les opérations agroenvironnementales et climatiques visées à l'article 28 du règlement (UE) no 1305/2013 (ci-après dénommé le «collectif»), l'État membre peut décider de déroger à l'exigence de l'article 14 du présent règlement selon laquelle la demande de paiement doit contenir toutes les informations nécessaires pour décider de l'admissibilité au soutien, ainsi qu'à la restriction de l'article 13 du présent règlement selon laquelle toutes les informations appropriées afin d'assurer une bonne gestion administrative et financière du soutien doivent être fournies au plus tard à la date limite de dépôt de la demande de paiement, par l'introduction d'une demande de paiement annuelle simplifiée (ci-après dénommée la «demande collective») présentée par un collectif.
5. Where the beneficiary is a group of persons applying for support for agri-environment-climate operations as referred to in Article 28 of Regulation (EU) No 1305/2013 (hereinafter referred to as ‘collective’), the Member State may decide to derogate from the requirement in Article 14 of this Regulation that the payment claim is to contain all information necessary to establish eligibility for the support and from the restriction in Article 13 of this Regulation that all relevant data for the proper administrative and financial management of the support is to be submitted by the final date of submission of the payment claim, by introducing a simplified annual payment claim (hereinafter referred to as ‘collective claim’) that shall be submitted by a collective.

La présente décision énonce des règles et des procédures simplifiées pour l’application de contrôles sanitaires aux produits de la pêche, aux mollusques bivalves, aux échinodermes, aux tuniciers, aux gastéropodes marins, à leurs sous-produits et aux produits dérivés de ces sous-produits (ci-après dénommés «produits») originaires du Groenland ou introduits au Groenland en provenance de pays tiers puis importés du Groenland dans l’Union (ci-après dénommés «produits originaires du Groenland»).
This Decision lays down simplified rules and procedures for the application of sanitary controls for fishery products, bivalve molluscs, echinoderms, tunicates and marine gastropods and to by-products thereof and products derived from these by-products (hereinafter ‘the products’), originating from Greenland or introduced into Greenland from third countries and thereafter imported from Greenland into the Union (hereinafter ‘the products coming from Greenland’).

Il devrait être possible de revoir les dispositions du point 3 de l'annexe, par le biais d'une procédure simplifiée de prise de décision au plus tôt quatre ans après l'entrée en vigueur du présent règlement.
It should be possible to review the provisions in point 3 of the Annex via a simplified decision-making procedure not earlier than four years after the entry into force of this Regulation.

Dans ce cadre, le Commissaire BARNIER a demandé, le 12 juillet 2002, au nouveau président du CdR, M. BORE, un avis sous forme de 'rapport de prospective' sur la mise en oeuvre des Fonds structurels avec un accent plus particulier sur la manière dont la gestion de la politique de cohésion pourrait être simplifiée après 2006.
Within this framework, Commissioner Barnier on 12 July 2002 asked the new President of the CoR, Mr Bore, for an opinion in the form of a "forward-looking report" on the implementation of the Structural Funds, focusing on how the management of cohesion policy could be simplified after 2006.

6. Par dérogation à l'article 282, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2454/93, il peut être prévu, dans l'autorisation de déclaration d'exportation simplifiée, que la déclaration simplifiée contienne une estimation de la masse nette des produits, dans les cas où cette masse ne peut être établie avec exactitude qu'après chargement du moyen de transport pour des produits exportés en vrac ou dans des unités non standardisées.
6. By way of derogation from Article 282(2) of Regulation (EEC) No 2454/93, the authorisation to make the export declaration in a simplified form may stipulate that the simplified declaration shall contain an estimate of the net mass of products exported in bulk or in non-standard units, where the exact quantity can only be established once loading onto the means of transport is completed.

Après examen préliminaire, elle estime que la mesure notifiée pourrait entrer dans le champ d'application de sa communication relative à une procédure simplifiée de traitement de certains types d'aides d'État (JO C ... du 16.6.2009, p. ...).
On preliminary examination, the Commission finds that the notified measure could fall within the scope of the Commission Notice on a simplified procedure for treatment of certain types of State aid (OJ C ... 16.6.2009, p. ...).

L'État membre doit notifier la/les mesure(s) d'aide concernée(s) au plus tard deux mois après avoir été informé par les services de la Commission que la mesure d'aide peut, à première vue, se prêter à l'application de la procédure simplifiée.
The Member State must notify the aid measure(s) concerned no later than 2 months after it is informed by the Commission services that the measure qualifies prima facie for treatment under the simplified procedure.

Les mesures d'aide dont les caractéristiques correspondent à celles des mesures autorisées par au moins trois décisions antérieures de la Commission (ci-après les «décisions antérieures») et pouvant de ce fait être appréciées directement sur la base de cette pratique décisionnelle établie se prêtent en principe à l'application de la procédure simplifiée.
Aid measures with features corresponding to those of aid measures approved in at least three earlier Commission decisions (hereinafter ‘precedent decisions’), the assessment of which can thus be immediately carried out on the basis of this established Commission decision-making practice, are in principle suitable for treatment under the simplified procedure.