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ACCESS - Le comité du sida de Sudbury
ACV simplifiée
ACVS
Access - le Réseau du sida
Analyse du cycle de vie simplifiée
Analyse simplifiée du cycle de vie
Comptabilité simplifiée
Fusion simplifiée
Méthodes comptables simplifiées
OAMédcophy
OASMéd
Procédure de recours simplifiée
Procédure simplifiée
Réseau ACCESS Network
Société anonyme simplifiée
Société par actions simplifiée
TCS
Technique culturale simplifiée

Traduction de «être simplifiée accessible » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
analyse du cycle de vie simplifiée | ACVS | analyse simplifiée du cycle de vie | ACV simplifiée

streamlined life cycle assessment | SLCA | simplified LCA | streamlined LCA | streamlined life cycle analysis | simplified life cycle analysis


société anonyme simplifiée | société par actions simplifiée

simplified public limited company


procédure de recours simplifiée | procédure simplifiée

simplified appeal proceedings | simplified proceedings


méthodes comptables simplifiées | comptabilité simplifiée

simplified accounting methods


Les documents dont la référence est mentionnée sont accessibles sur le site internet du Conseil [http ...]

Documents referenced in the text are available on the Council's Internet site ( [http ...]


Réseau ACCESS Network [ Access - le Réseau du sida | ACCESS - Le comité du sida de Sudbury ]

Réseau ACCESS Network [ Access AIDS Network | ACCESS, the AIDS Committee of Sudbury ]


fusion simplifiée

short form merger | short-form amalgamation | short-form merger


technique culturale simplifiée | TCS

minimal cultivation techniques | simplified cultivation techniques


Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 22 juin 2006 sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments | Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments [ OAMédcophy ]

Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 22 June 2006 on the Simplified Licensing of Complementary and Phytotherapeutic Products | Complementary and Phytotherapeutic Products Ordinance [ KPTPO ]


Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 22 juin 2006 sur l'autorisation simplifiée de médicaments et l'autorisation de médicaments sur annonce [ OASMéd ]

Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 22 June 2006 on the Simplified Licensing of Therapeutic Products and the Licensing of Therapeutic Products by the Notification Procedure [ TPLO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C'est pourquoi nous proposons de permettre à un plus grand nombre d'entreprises de bénéficier de règles simplifiées en matière de TVA, qui ne sont pour l'instant accessibles qu'aux plus petites d'entre elles.

We are therefore proposing to allow more companies to enjoy the benefits of simpler VAT rules which are at the moment available to only the smallest firms.


des options simplifiées en matière de coûts, pour réduire la charge administrative et rendre les fonds plus accessibles pour les petits projets (locaux).

simplified cost options to reduce administrative burden and improve the accessibility to funds for small (local) projects.


Ce projet est élaboré en partenariat avec le Centre for Public Legal Education of Alberta, lequel bénéficie également d'une contribution du Fonds d'appui pour procéder à l'élaboration d'outils et de ressources de sensibilisation de la communauté anglophone aux droits linguistiques de la minorité francophone, en plus de fournir de l'information simplifiée, accessible et adaptée concernant l'accès à la justice dans les deux langues officielles.

This project is developed jointly with the Centre for Public Legal Education of Alberta, which also receives a contribution from the support fund to develop tools and resources to inform the English-speaking community of the linguistic rights of the francophone minority, and to provide simplified, accessible, and adapted information on access to justice in both official languages.


Selon un des experts, une bonne partie de la loi pouvait être simplifiée dans un temps relativement court, toujours dans le but de la rendre plus efficace et accessible aux contribuables.

According to these experts, much of the law can be simplified in a relatively short time, always with the objective of making it more efficient and accessible to taxpayers.


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Des associations professionnelles européennes, notamment BusinessEurope[21], l’UEAPME[22] et Eurochambres[23], confirment que les entreprises, grandes et petites, souhaitent la mise en place d’une protection par brevet simplifiée, d’un bon rapport coût-efficacité et accessible.

European business associations, such as BusinessEurope[21], UEAPME[22] and Eurochambres[23] confirm that businesses, both large and small, want simplified, cost-effective and accessible patent protection.


Des associations professionnelles européennes, notamment BusinessEurope[21], l'UEAPME[22] et Eurochambres[23], confirment que les entreprises, grandes et petites, souhaitent la mise en place d'une protection par brevet simplifiée, d'un bon rapport coût-efficacité et accessible.

European business associations, such as BusinessEurope[21], UEAPME[22] and Eurochambres[23] confirm that businesses, both large and small, want simplified, cost-effective and accessible patent protection.


Des associations professionnelles européennes, notamment BusinessEurope[21], l'UEAPME[22] et Eurochambres[23], confirment que les entreprises, grandes et petites, souhaitent la mise en place d'une protection par brevet simplifiée, d'un bon rapport coût-efficacité et accessible.

European business associations, such as BusinessEurope[21], UEAPME[22] and Eurochambres[23] confirm that businesses, both large and small, want simplified, cost-effective and accessible patent protection.


[Français] Les citoyens veulent que leur expérience soit simplifiée et que nous soyons plus accessibles.

[Translation] Citizens want us to simplify their experience and to be more accessible.


Par conséquent, notre association recommande au comité de modifier la loi sur la TPS pour qu'elle s'applique à la méthode simplifiée facultative, et pour que cette méthode soit accessible aux entreprises de ventes directes et à leurs vendeurs.

Accordingly, the DSA recommends that the GST legislation be amended to extend to direct sellers mechanisms to accommodate the sales agents' direct selling structure.


Selon un des experts, une bonne partie de la loi pouvait être simplifiée dans un temps relativement court, toujours dans le but de la rendre plus efficace et accessible aux contribuables.

According to these experts, much of the law can be simplified in a relatively short time, always with the objective of making it more efficient and accessible to taxpayers.




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être simplifiée accessible ->

Date index: 2025-01-04
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