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Chute en étant porté
Conduite dans l'incapacité de conduire
Conduite en se trouvant dans l'incapacité de conduire
Conduite en étant dans l'incapacité de conduire
Conduite en état d'ébriété d'un véhicule à moteur
Conduite malgré une incapacité
Difficulté étant au lit
Document n'étant pas généré automatiquement
Document préparé à la main
Entreprise n'étant pas assujettie à la LPFP
La plus longue étant retenue
La plus longue étant à retenir
Organisme n'étant pas assujetti à la LPFP
Organisme n'étant pas régi par la LPFP
Organisme non assujetti à la LPFP
Pilote n’étant pas aux commandes
Proposition réexaminée par la Commission
Qui commet un délit tout en étant libéré sous caution

Traduction de «être réexaminée étant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
organisme n'étant pas assujetti à la LPFP [ organisme non assujetti à la LPFP | entreprise n'étant pas assujettie à la LPFP | organisme n'étant pas régi par la LPFP ]

non PSSA agency [ non-PSSA firm ]


la plus longue de ces périodes étant prise en considération [ la plus longue étant retenue | la plus longue étant à retenir ]

whichever is the longer


document n'étant pas généré automatiquement [ document préparé à la main | document n'étant pas généré au moyen d'un procédé automatisé ]

manual document


proposition réexaminée par la Commission

proposal as re-examined by the Commission




pilote n’étant pas aux commandes

pilot non-flying | PNF [Abbr.]


qui commet un délit tout en étant libéré sous caution

bail breaker




conduite malgré une incapacité | conduite dans l'incapacité de conduire | conduite en étant dans l'incapacité de conduire | conduite en se trouvant dans l'incapacité de conduire

driving while unfit to drive


conduite en état d'ébriété d'un véhicule à moteur | conduite d'un véhicule à moteur en étant pris de boisson

driving a motor vehicle with excess alcohol
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Certaines de ces questions sont maintenant réexaminées étant donné les exigences actuelles en matière de menace et le rôle plus important que des organismes comme le nôtre, dans notre domaine particulier, devraient jouer, pour diriger et être en mesure de dire aux autres si, collectivement, ils satisfont aux critères.

Some of these issues are now coming back under consideration given the current threat requirement and the importance of saying that there should be a stronger role for organizations, such as ourselves in our particular area, to lead the way and to be able to tell others whether they are collectively meeting the bar, the test on that.


Les principales questions ci-après, en particulier, devront être réexaminées de manière approfondie: la nature de l'instrument juridique étant donné qu'une majorité de délégations a émis des réserves sur le règlement proposé; le rôle et les pouvoirs des l'autorité compétente; et le régime de responsabilité ainsi que les pouvoirs délégués à la Commission, qui a proposé le recours aux actes délégués pour adapter les annexes du règlement aux avancées des technologies et à l'évolution des procédures.

The following main issues in particular will require further in-depth consideration: the nature of the legal instrument as a majority of delegations have reservations concerning the proposed regulation; the role and competence of the competent authority; and the liability regime and delegated powers of the Commission, which proposed the use of delegated acts for adapting the annexes to the regulation to the latest developments in technologies and procedures.


2. estime que la raison d'être des écoles européennes existantes devrait être réexaminée étant donné que certaines des petites écoles comptent très peu d'enfants du personnel d'un organisme européen (entre 5 et 11%), de sorte que leur existence en tant que condition sine qua non du bon fonctionnement de l'organisme en question ne correspond plus à la réalité et que la raison d'être actuelle devrait être étendue afin de tenir compte de la "valeur ajoutée européenne" de ces établissements;

2. Is of the opinion that the 'raison d'être' of the existing European Schools should be reconsidered as some of the smaller schools have a very limited number of pupils who are children of staff of a European body (between 5 and 11%) so that their existence as a prerequisite for the well-functioning of the European body has become exaggerated and that the current 'raison d'être' should be expanded to take into account the added European value of the schools;


2. estime que la raison d'être des écoles européennes existantes devrait être réexaminée étant donné que certaines des petites écoles comptent très peu d'enfants du personnel d'un organisme européen (entre 5 et 11%), de sorte que leur existence en tant que condition sine qua non du bon fonctionnement de l'organisme en question ne correspond plus à la réalité et que la raison d'être actuelle devrait être étendue afin de tenir compte de la "valeur ajoutée européenne" de ces établissements;

2. Is of the opinion that the 'raison d'être' of the existing European Schools should be reconsidered as some of the smaller schools have a very limited number of pupils who are children of staff of a European body (between 5 and 11%) so that their existence as a prerequisite for the well-functioning of the European body has become exaggerated and that the current 'raison d'être' should be expanded to take into account the added European value of the schools;


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2. estime que la raison d'être des écoles européennes existantes devrait être réexaminée étant donné que certaines des petites écoles comptent très peu d'enfants du personnel d'un organisme européen (entre 5 et 11%), de sorte que leur existence en tant que condition sine qua non du bon fonctionnement de l'organisme en question ne correspond plus à la réalité et que la raison d'être actuelle devrait être étendue afin de tenir compte de la "valeur ajoutée européenne" de ces établissements;

2. Is of the opinion that the 'raison d'être' of the present European Schools should be reconsidered as some of the smaller schools have a very limited number of pupils from staff of a European body (between 5 and 11%) so that their existence as a conditio sine qua non for the well-functioning of the European body has become exaggerated and that the current 'raison d'être' should be expanded to take into account the schools' "European Value Added";


la suppression de la clause relative au pays d'origine, étant entendu que d'autres dispositions de la directive assurent un niveau d'harmonisation maximale, la possibilité pour les États membres d'appliquer des dispositions nationales plus normatives ou plus restrictives que la directive, qui met en œuvre des clauses d'harmonisation minimale pendant six ans à compter de la transposition de la directive. une clause de révision garantissant que la situation sera réexaminée et, le cas échéant, revue sur la base d'un ...[+++]

deletion of the "country of origin clause" on the understanding that other provisions of the Directive ensure maximum harmonisation, possibility for the Member States to apply national provisions more prescriptive or restrictive than the Directive, which implements minimum harmonisation clauses for six years from the transposition of the Directive, revision clause ensuring that the situation will be re-examined and, as appropriate, revised on the basis of a Commission report to be submitted four years after transposition of the Directive accompanied, if necessary, by appropriate proposals on which the European Parliament and the Council ...[+++]


33. note que la méthodologie et les orientations concernant l'élaboration des rapports annuels pour 2002 seront réexaminées et améliorées ; attend des améliorations qui permettent de considérer la déclaration du directeur général comme étant un plus et comme donnant une image plus fidèle de la situation;

33. Notes that methodology and guidance for producing the Annual reports for 2002 will be reviewed and enhanced; expects improvements so as to allow the declaration of the Director-General to be considered a step forward and represent a more faithful indication of the state of play;


33. note que la méthodologie et les orientations concernant l'élaboration des rapports annuels pour 2002 seront réexaminées et améliorées; attend des améliorations qui permettent de considérer la déclaration du directeur général comme étant un plus et comme donnant une image plus fidèle de la situation;

33. notes that methodology and guidance for producing the Annual reports for 2002 will be reviewed and enhanced; expects improvements so as to allow the declaration of the Director-General to be considered a step forward and represent a more faithful indication of the state of play;


- l'opportunité d'adopter une directive spécifique relative à l'aménagement du temps de travail des travailleurs mobiles couverts par le règlement 3820/85, permettant de disposer d'une définition claire et précise du temps de travail ; l'opportunité de procéder à une exclusion provisoire des conducteurs indépendants du champ d'application de la directive, cette exclusion étant réexaminée deux ans après l'entrée en application du texte, au vu d'une évaluation par la Commission de ses conséquences pratiques ;

the advisability of adopting a specific Directive concerning the organisation of working time for mobile workers covered by Regulation No 3820/85 which would set a clear and precise definition of working time; the advisability of the provisional exclusion of self-employed drivers from the scope of the Directive, that exclusion being re-examined two years after the entry into force of the text, in the light of an evaluation by the Commission of the practical consequences;


Étant donné que le Conseil européen d'Helsinki a demandé que la mise en œuvre de la stratégie commune soit réexaminée et qu'une partie des dispositions de l'APC (Accord de partenariat et de coopération) soit suspendue, les conditions dans lesquelles le présent rapport a été établi sont forcément exceptionnelles.

Given the calls from the Helsinki Council to review implementation of the Common Strategy and to suspend implementing some parts of the PCA (Partnership and Cooperation Agreement), the circumstances of this report are necessarily exceptional.


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