Traduction de «être réexaminée tous » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]
World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]

enquête tous azimuts | investigation tous azimuts | pêche aux informations | recherche tous azimuts
fishing expedition

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Comunity

proposition réexaminée par la Commission
proposal as re-examined by the Commission

à tous ceux qu'il appartiendra [ à qui de droit | aux intéressés | à tous les intéressés | à tous ceux à qui il appartiendra ]
to whom it may concern [ to all whom it may concern ]

Conférence mondiale sur l'éducation pour tous : Répondre aux besoins éducatifs fondamentaux [ Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous : Satisfaire les besoins d'apprentissage de base | Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous ]
World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs [ World Conference on Education for All ]

logement loué moyen non meublé, doté de tous les services [ logement moyen non meublé loué et doté de tous les services | logement moyen loué non meublé avec tous les services ]
average fully serviced unfurnished rental accommodation

fume tous les jours
Smokes tobacco daily

défense tous azimuts (1) | combat tous azimuts (2)
all-round defence

recherche indéterminée de preuves | enquête exploratoire | investigation tous azimuts | harponnage à large échelle d'abuseurs potentiels du fisc | pêche aux renseignements
fishing expedition

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La désignation devrait être réexaminée tous les cinq ans, à compter de la date d'application du présent règlement.
The designation should be reviewed every 5 years, starting from the day of application of this Regulation.

La désignation est réexaminée tous les cinq ans, à compter de la date d'application du présent règlement.
The designation shall be reviewed every 5 years from the day of application of this Regulation.

Ces cartes qui ont été publiées pour la première fois le 22 décembre 2013 doivent être réexaminées tous les six ans.
First published by 22 December 2013, these maps must be reviewed every 6 years.

Ainsi, la personne revient.Il y a bien deux situations: la décision concernant l'aptitude de l'accusé à subir son procès est réexaminée tous les ans et la Couronne doit resoumettre sa preuve tous les deux ans, jusqu'à ce que la personne soit effectivement jugée.
So you keep bringing the person back to.There are two situations—their fitness disposition is reviewed every year, and the crown has to bring their case every two years until the person is tried.

Dans les cas de meurtre, par exemple—et il est déjà arrivé qu'une personne accusée d'avoir commis un meurtre ait été déclarée inapte subir son procès—la cause doit être réexaminée tous les ans et, si l'accusé demeure inapte, la Couronne doit se représenter devant le tribunal tous les deux ans pour établir qu'elle dispose de toutes les preuves justifiant le procès de la personne accusée de meurtre, si celle-ci devait être déclarée apte par la suite.
In the case of a murder, for example—and there have been cases where a murder has been committed and the accused has been found unfit—every year their case is reviewed and they're still unfit; every two years the crown still has to go back to court and show that they still have all the evidence on which they could try that person for the offence of murder should that person become fit.

2. La classification visée au paragraphe 1 est réexaminée tous les cinq ans au moins conformément à la procédure définie à l’annexe II, section B.
2. The classification referred to in paragraph 1 shall be reviewed at least every five years in accordance with the procedure laid down in Section B of Annex II.

Je pense qu'il est prévu que la Loi soit réexaminée tous les cinq ans, mais seriez-vous en faveur du réexamen de la Loi tous les trois ans afin que, si les consommateurs sont durement touchés, les sanctions pécuniaires soient suffisamment importantes pour changer les choses?
I think it's a five-year review period, but would you be favourable to a three-year review period with regard to that piece of legislation, so that if consumers are being hit hard, the monetary penalties are going to be significant enough to make a difference?

Il a recommandé que ces vaccins soient autorisés dans des circonstances exceptionnelles et soumis à des obligations spécifiques qui seront réexaminées tous les ans.
It recommended that these vaccines should be authorised under exceptional circumstances and subject to specific obligations that will be reviewed annually.

Ces informations sont réexaminées tous les trois ans et, au besoin, mises à jour.
That information shall be reviewed every three years and, where necessary, updated.

Nous avons la même chose au ministère du Patrimoine canadien où la Loi sur le droit d'auteur est réexaminée tous les cinq ans (1655) Je suis impatiente de voir ces premières mesures législatives appliquées comme un tout en tant que loi sur la protection des espèces en péril.
We have the same thing in the Department of Canadian Heritage with respect to the Copyright Act where there is a five year review (1655) I look forward to watching these foundation pieces in action as a single entity that will be the species at risk act.