Vertaling van "être réexaminé ultérieurement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure
subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification

réexaminer périodiquement
to keep under regular review

Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information
Committee to review United Nations public information policies and activities

réexaminer
review

fabrication ultérieure [ production ultérieure | production future ]
follow-on production

clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]
after-acquired property clause [ after acquired clause ]

à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]
at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]

décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure
subsequent court decision | subsequent decision

exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur
subsequent period

développement ultérieur/consolidation/nouvelle étape
further development/new development/subsequent development

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Si la nécessité de le modifier devait se manifester ultérieurement, la révision du règlement (UE) nº 182/2011 prévue pour 2016 fournira l’occasion de réexaminer la question.
Should such a need emerge, the planned review of Regulation 182/2011 in 2016 offers an opportunity to revisit the issue.

Toutefois, comme l'industrie aura besoin de suffisamment de temps pour développer et tester les systèmes eCall, et étant donné que la date finale d'adoption du présent règlement n'est pas encore connue, le délai du 1 octobre 2015 pourrait être réexaminé ultérieurement.
However, acknowleding the fact that industry will need sufficient lead in time to develop and test eCall systems, and considering that the final date of the adoption of this Regulation is not yet known, the deadline of 1 October 2015 could be reconsidered at a later stage.

La Commission est toutefois d’avis qu’il serait utile de les réexaminer à un stade ultérieur, une fois que la mise en œuvre des autres éléments, plus urgents, du présent plan d’action aura progressé.
The Commission however believes that it would be worth reconsidering them at a later stage once the implementation of the other, more urgent, elements of this action plan is more advanced.

2. Si la décision de la Commission confirme les motifs de refus ou de limitation de l'autorisation ultérieure, l'autorité compétente qui avait autorisé le produit biocide en question réexamine dans les meilleurs délais son autorisation nationale afin de se conformer à cette décision.
2. If the Commission decision confirms the grounds presented for refusing or restricting the subsequent authorisation, the competent authority that had previously authorised the biocidal product shall without delay review its national authorisation to comply with that decision.

Si la décision de la Commission confirme les motifs de refus ou de limitation de l'autorisation ultérieure , l'autorité compétente qui avait autorisé le produit biocide réexamine dans les meilleurs délais son autorisation nationale afin de se conformer à cette décision .
If the Commission decision confirms the grounds presented for refusing or restricting the subsequent authorisation, the competent authority that had previously authorised the biocidal product shall without delay review its national authorisation to comply with that decision .

Je comprends certes l’argument selon lequel un texte entré en vigueur dans l’urgence doit être réexaminé ultérieurement, néanmoins je m’inquiète.
I do, of course, understand the argument whereby a text that has come into force as a matter of urgency subsequently has to be reexamined, but nonetheless I am worried.

Pour les périodes ultérieures, le pourcentage des REC et des URE utilisables dans les activités aériennes est réexaminé dans le cadre du réexamen général de la présente directive et compte tenu de l’évolution du régime international relatif au changement climatique.
For subsequent periods, the percentage of CERs and ERUs that may be used in relation to aviation activities shall be reviewed as part of the general review of this Directive and taking into consideration the development of the international climate change regime.

En conséquence, la Commission estime qu'il vaut mieux ne pas présenter de proposition pour l'instant, mais réexaminer la question ultérieurement.
The Commission therefore considers appropriate not to proceed to submitting a proposal at this point in time but to re-examine the issue at a later stage.

Il conclut, notamment, que, à l'heure actuelle, il ne serait pas approprié de faire une proposition de directive-cadre en la matière, et suggère que la Commission réexamine la question à un stade ultérieur.
It concludes that, at present, it would not be appropriate to propose a framework directive on this subject, and suggests that the Commission re-examine the matter at a later stage.

22. demande que soit adopté à Göteborg un plan d'action clair et précis pour la mise en œuvre d'une stratégie communautaire pour le développement durable, assorti d'un calendrier d'actions et un engagement à réexaminer la situation lors d'un sommet ultérieur;
22. Demands the adoption of a clear and precise action plan in Göteborg for the effective implementation of an EU sustainable development strategy together with deadlines for action and a commitment to review the situation at a subsequent summit;