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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Delirium tremens
Demande rejetée
Dyspareunie psychogène
Déclaration rejetée que le BD doit renvoyer
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Exception rejetée
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Mine rejetée à la mer
Objection rejetée
Paranoïa
Psychose SAI
Pétition rejetée
Pêche rejetée
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "être rejetée lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
déclaration rejetée que le bureau de district doit renvoyer [ déclaration rejetée que le BD doit renvoyer ]

district office returnable reject [ DO returnable reject ]


pétition rejetée [ demande rejetée ]

petition rejected


objection rejetée [ exception rejetée ]

objection overruled


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène

Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.




une proposition de décision approuvée ou rejetée dans son ensemble

a proposal for a decision approved or rejected in its entirety


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La demande de paiement est rejetée lorsqu’un élément essentiel au moins fait défaut.

Where at least one essential element is missing, the payment request shall be rejected.


171. La demande de protection est rejetée lorsqu’il est décidé de ne pas l’accorder ou lorsque le désistement ou le retrait est prononcé.

171. An application for protection is rejected when a decision is made not to allow the application or when the application is declared withdrawn or abandoned.


171. La demande de protection est rejetée lorsqu’il est décidé de ne pas l’accorder ou lorsque le désistement ou le retrait est prononcé.

171. An application for protection is rejected when a decision is made not to allow the application or when the application is declared withdrawn or abandoned.


6. Les demandes d’aide, demandes de paiement et autres déclarations sont rejetées lorsque les bénéficiaires ou leurs représentants empêchent la réalisation des contrôles.

6. Applications for support, payment claims and other declarations shall be rejected if beneficiaries or their representatives prevent checks from being carried out.


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1. Outre les motifs de rejet d'une demande de marque communautaire prévus aux articles 36 et 37, la demande de marque communautaire collective est rejetée lorsqu'il n'est pas satisfait aux dispositions de l'article 66 ou de l'article 67 ou que le règlement d'usage est contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs.

1. In addition to the grounds for refusal of a Community trade mark application provided for in Articles 36 and 37, an application for a Community collective mark shall be refused where the provisions of Articles 66 or 67 are not satisfied, or where the regulations governing use are contrary to public policy or to accepted principles of morality.


Bien entendu, les preuves ne devraient pas être rejetées lorsqu'elles proviennent de bons instruments scientifiques et techniques.

Of course evidence should not be dismissed from good, scientific, technical equipment.


En fait, je me souviens que lorsque nous avons fait une proposition similaire en Ontario, en 1995, elle a été rejetée lorsque le gouvernement conservateur Harris est arrivé au pouvoir.

As a matter of fact, again, going back to my time in Ontario when we brought in a similar proposal in 1995, when the Harris Conservative government came into power, it was thrown out.


2. Les États membres peuvent prévoir qu'une demande d'informations environnementales peut être rejetée lorsque la divulgation des informations porterait atteinte:

2. Member States may provide for a request for environmental information to be refused if disclosure of the information would adversely affect:


Les États membres ne peuvent, en vertu du paragraphe 2, points a), d), f), g) et h), prévoir qu'une demande soit rejetée lorsque elle concerne des informations relatives à des émissions dans l'environnement.

Member States may not, by virtue of paragraph 2(a), (d), (f), (g) and (h), provide for a request to be refused where the request relates to information on emissions into the environment.


Ainsi, une demande de réduction de la période d'inadmissibilité à une libération conditionnelle sera rejetée lorsque le jury décidera que la demande est irrecevable ou ne parviendra tout simplement pas à une décision unanime sur la réduction de cette période.

As a result of this provision, an application for a reduction in the parole ineligibility period will be denied when either the jury decides that the application should be denied or the jury simply cannot reach a unanimous conclusion to reduce the period.




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être rejetée lorsqu ->

Date index: 2021-02-26
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