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Système à bouclage
Système à retour
Système à rétroaction
Taux de prélèvement

Traduction de «être prélevé rétroactivement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
prélèvement agricole [ droit de douane agricole | fixation de prélèvement | instrument de prélèvement | perception du prélèvement | taux de prélèvement ]

agricultural levy [ agricultural customs duty ]


système asservi | système à rétroaction | système bouclé | système à retour | système à bouclage | système de commande asservi | système de commande à rétroaction | système de commande bouclé | système de commande à retour | système de commande à bouclage | système de commande à rétroactivation

closed-loop control system | feedback control system | servo control system | servomechanism | automatic control system


opération de prélèvement | prélèvement | prélèvement automatique

direct debit | direct debit payment


régime de prélèvement | régime de prélèvements | régime des prélèvements

levy system


paiement par prélèvement automatique | règlement par avis de prélèvement | paiement par virement automatique | paiement par prélèvement | paiement par avis de prélèvement

pre-authorized payment


bordereau de prélèvement de stock | bordereau de prélèvement | bordereau de préparation | bon de prélèvement | bon de préparation | liste de prélèvement

picking list | picking slip | picking ticket


paiement par prélèvement automatique [ paiement par avis de prélèvement | paiement de prélèvement | paiement par virement automatique | règlement par avis de prélèvement | paiement préautorisé ]

preauthorized payment




prélèvement d'organe | prélèvement d'organes

organ removal | removal of organs


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Étant donné l'aspect rétroactif, il serait peut-être bon de limiter la liste des crimes pour lesquels le genre d'échantillon pourrait être prélevé rétroactivement.

I would argue that, given the retroactive nature of it, you might want to narrow further the list of crimes for which that kind of retroactive sample could be taken.


C'est justement la distinction qui est au coeur de la question et c'est pourquoi il nous faut une meilleure justification si l'on veut prélever rétroactivement des échantillons, au-delà de celles, plus faibles, que nous donne le risque que coure la société et le risque de récidive.

That is the very distinction that's at the heart of it and why we need a greater justification if we're going to take the samples retroactively, well beyond the justification that exists or the more moderate concern of both the risk to society and the risk of re-offending.


Nous avons défini des catégories pour lesquelles les échantillons peuvent être prélevés rétroactivement, des catégories qui correspondent au plus fort risque pour la population et au plus fort risque de récidive.

We've tailored the categories where we'll take samples retroactively to those where there is the greatest risk to the public in risk of recidivism that can be identified.


M. Jack Ramsay: Mais c'est un terrain sur lequel nous nous sommes aventurés, et nous acceptons l'idée de prélever des échantillons d'ADN rétroactivement. Toutefois, cela concerne un très petit groupe.

Mr. Jack Ramsay: But we've entered the room and we're saying we can retroactively take DNA samples from these people, but they're from a small group.


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2. Le droit ainsi institué est également prélevé rétroactivement sur les importations de mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales qui ont été enregistrées conformément à l’article 3 du règlement (CE) no 241/2009.

2. The duty hereby imposed shall also be levied retroactively on imports of mixtures of urea and ammonium nitrate in aqueous or ammoniacal solution which have been registered pursuant to Article 3 of Regulation (EC) No 241/2009.


Il conviendrait de ne pas prélever rétroactivement la contribution financière qui, le cas échéant, sera demandée en vertu de l'article 19.

In so far as a financial contribution can be required of an asylum seeker under Article 19, no additional payment should be required.


Il ne permettait pas de prélever des échantillons rétroactivement auprès de criminels incarcérés autres que des délinquants déclarés dangereux, des délinquants sexuels ayant commis de multiples agressions et des meurtriers en série.

The bill did not permit samples to be taken retroactively from incarcerated criminals, other than designated dangerous offenders or multiple sex offenders or multiple murderers.




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être prélevé rétroactivement ->

Date index: 2023-10-29
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