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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Allocution prononcée
Au besoin
Delirium tremens
Discours prononcé
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Exécution des peines prononcées à l'encontre de femmes
Hallucinose
Jalousie
L'allocution définitive fait foi
L'allocution prononcée fait foi
L'énoncé fait foi
La version prononcée fait foi
Le cas échéant
Le discours prononcé fait foi
Le texte parlé fait foi
Ligne au pourtour prononcé
Ligne de contour prononcée
Ligne de pourtour prononcée
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Paroles négligentes
Paroles prononcées avec négligence
Piste à pente prononcée
Pri
Projet seulement
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Seul le texte prononcé fait foi
Si nécessaire
Sous réserve de modifications
Texte parlé
Texte prononcé
Version non définitive
Version prononcée
éventuellement

Vertaling van "être prononcée lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
exécution des peines prononcées à l'encontre de mineurs | exécution des peines prononcées contre les délinquants mineurs

execution of sentences imposed on minors | execution of penalties imposed on minors


ligne de contour prononcée [ ligne au pourtour prononcé | ligne de pourtour prononcée ]

formline


version prononcée [ discours prononcé | allocution prononcée | texte prononcé | texte parlé ]

delivered version


projet seulement [ l'allocution définitive fait foi | version non définitive | sous réserve de modifications | seul le texte prononcé fait foi | l'énoncé fait foi | le discours prononcé fait foi | la version prononcée fait foi | l'allocution prononcée fait foi | le texte parlé fait foi | pri ]

check against delivery [ check upon delivery | please check against delivery ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


paroles négligentes | paroles prononcées avec négligence

negligent use of words | negligent words




exécution des peines prononcées à l'encontre de femmes

execution of sentences imposed on women | execution of penalties imposed on women


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
6. Une décision d'agrément "provisoire" est prononcée lorsque les vérificateurs ont obtenu des garanties raisonnables sur le fonctionnement du système mis en place par le pays candidat.

6. a "provisional" decision on accreditation is granted when the auditors have reasonable assurance that the system put in place by the applicant country will work.


Si la mort est prononcée lorsque le cortex meurt, je crois que vous vous contenterez tout simplement de multiplier les débats et les incertitudes et qu'il faudra en débattre et en discuter ad infinitum sans parler de la collaboration.

If you take it to a different level of cortical death, I think you'll just elevate that whole discussion and the uncertainties and open up an even greater need for debate, discussion, and collaboration around how that would look.


En vertu du Code criminel, des ordonnances interdisant la possession d'arme à feu peuvent être prononcées lorsqu'une personne est condamnée pour un crime violent ou à titre préventif lorsque son état présente un risque pour elle-même ou pour autrui.

Under the Criminal Code, orders prohibiting the possession of firearms may be imposed when a person is convicted of a violent offence or, for preventive purposes, when the person's mental state poses a risk to that person or to others.


J'aimerais que les députés réfléchissent aux paroles que Gib Parent a prononcées lorsqu'il a été élu Président.

One further thought I would leave the House with is one that Gib Parent made when he became the Speaker.


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Je cite les paroles que le premier ministre a prononcées lorsqu'il a comparu devant le Comité sénatorial spécial sur la réforme du Sénat le 7 septembre 2006.

I will quote from the Prime Minister when he appeared in the Special Senate Committee on Senate Reform, on September 7, 2006:


1. La nullité d'une fusion au sens de l'article 2, paragraphe 1, quatrième tiret, ne peut être prononcée lorsque la SEC a été immatriculée.

1. A merger as provided for in the fourth indent of Article 2(1) may not be declared null and void once the SCE has been registered.


Question 25 : Lorsque la nature ou la durée de la peine prononcée par l'État de jugement est incompatible avec la législation de l'Etat d'exécution, ce dernier devrait-il disposer de la possibilité d'adapter la peine prononcée par l'État de jugement à une peine prévue par la loi de l'État d'exécution pour des infractions de même nature ?

Question 25: Where the type or duration of the penalty imposed in the State of judgment is incompatible with the legislation of the State of enforcement, should the latter State enjoy the possibility of adapting the penalty imposed in the State of judgment into a penalty provided for by the State of enforcement for comparable offences?


Je défie le ministre des Finances de donner suite aux paroles qu'il a prononcées lorsqu'il était dans l'opposition, soit d'investir dans le logement social et de ne pas laisser les Canadiens sans abri.

I challenge the Minister of Finance to heed his own words, said when he was in opposition, to invest in social housing and not leave Canadians out in the cold.


La nullité d'une fusion au sens de l'article 2, paragraphe 1, ne peut être prononcée lorsque la SE a été immatriculée.

A merger as provided for in Article 2(1) may not be declared null and void once the SE has been registered.


La nullité d'une fusion au sens de l'article 2, paragraphe 1, ne peut être prononcée lorsque la SE a été immatriculée.

A merger as provided for in Article 2(1) may not be declared null and void once the SE has been registered.


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